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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Spectacle vivant (secteur privé)
Brochure 3372, IDCC 3090
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
5. ANNEXES
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1. ANNEXE 1 - Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
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2. ANNEXE 2 - Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
-
3. ANNEXE 3 - Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabarets
-
4. ANNEXE 4 - Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée
-
5. ANNEXE 5 - Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque
-
6. ANNEXE 6 - Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bals avec ou sans orchestre
6. CHAMP D'APPLICATION
-
1. ACCORD DU 22 MARS 2005 relatif à la définition commune des champs d'application des conventions collectives des secteurs privé et public du spectacle vivant
7. POLITIQUE CONTRACTUELLE
-
1. ACCORD DU 24 JUIN 2008 relatif à la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé
8. TEMPS PARTIEL
-
1. ACCORD DU 10 JUIN 2014 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel (intermittents du spectacle)
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2. ACCORD DU 21 OCTOBRE 2015 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel
9. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2014 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle tout au long de la vie (intermittents du spectacle)
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2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)
-
3. ACCORD DU 17 FÉVRIER 2020 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans le spectacle vivant (hors intermittents)
10. FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 15 DÉCEMBRE 2015 relatif au régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé
11. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 1ER JUILLET 2021 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
12. SALAIRES
-
1. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
-
2. ACCORD DU 15 MAI 2012 relatif aux salaires des techniciens des exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
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3. ACCORD DU 1ER DÉCEMBRE 2012 relatif aux salaires des fonctions de chef électricien et chef machiniste (annexe I)
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4. ACCORD DU 4 MARS 2014 relatif aux plafonds des congés payés du 1er avril 2014 au 31 mars 2015
-
5. AVENANT DU 24 MARS 2015 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2015
-
6. ACCORD DU 29 JUIN 2015 relatif aux plafonds des congés payés du 1er avril 2015 au 31 mars 2016
-
7. ACCORD DU 24 MAI 2016 relatif aux plafonds des congés payés du 1er avril 2016 au 31 mars 2017
-
8. AVENANT DU 22 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018
-
9. ACCORD DU 3 OCTOBRE 2019 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2019
-
10. AVENANT DU 7 FÉVRIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er février 2022
-
11. AVENANT DU 24 NOVEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er décembre 2022
13. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2013 portant extension de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 (n° 3090)
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2013 portant extension du protocole d'accord du 15 mai 2012 relatif à la grille de salaires de l'annexe 1 conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
3. ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
4. ARRÊTÉ DU 6 OCTOBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
-
5. ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
6. ARRÊTÉ DU 16 MARS 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mars 2015
-
7. ARRÊTÉ DU 2 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
8. ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
9. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
10. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
11. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
12. ARRÊTÉ DU 9 MAI 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
13. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
14. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
15. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
16. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
17. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
18. ARRÊTÉ DU 25 MAI 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
19. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
20. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
21. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant à un accord interbranche pour les salariés intermittents du spectacle
-
22. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
23. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un accord cadre relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des salariés des entreprises du spectacle vivant à l'exception des intermittents
-
24. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
25. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
26. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
-
27. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
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