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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Taxis
Brochure 0000, IDCC 2219
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE RÉGIONALE des taxis du 11 septembre 2001
4. CHAMP D'APPLICATION
-
1. ACCORD DU 22 FÉVRIER 2018 relatif à la modification du champ d'application de la convention
5. CLASSIFICATION
-
1. ACCORD DU 7 DÉCEMBRE 2022 relatif à la classification des personnels non roulant
6. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises de proximité)
-
3. ACCORD DU 15 JUIN 2022 relatif à la formation professionnelle, au développement des compétences et à l'employabilité
7. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 5 FÉVRIER 2020 relatif à l'aménagement du temps de travail
8. NÉGOCIATION COLLECTIVE / DIALOGUE SOCIAL
-
1. ACCORD DU 16 MAI 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
-
2. ACCORD DU 11 DÉCEMBRE 2019 relatif au développement du dialogue social
-
3. ACCORD DU 12 MARS 2020 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE)
9. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 4 MAI 2021 relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
10. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2018 relatif à la rémunération minimale des personnels roulants
-
2. ACCORD DU 12 MARS 2020 relatif à la rémunération minimale des personnels roulants
-
3. ACCORD DU 5 AVRIL 2022 relatif à la rémunération minimale des personnels roulants
-
4. ACCORD DU 7 DÉCEMBRE 2022 relatif à la rémunération minimale des personnels roulants
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 9 OCTOBRE 2003 portant extension de la convention collective régionale des taxis parisiens salariés (n° 2219)
-
2. ARRÊTÉ DU 27 MARS 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale des taxis parisiens salariés (n° 2219)
-
3. ARRÊTÉ DU 30 JUILLET 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
4. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
5. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
6. ARRÊTÉ DU 9 AOÛT 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
7. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
8. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
9. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
10. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
11. ARRÊTÉ DU 17 MARS 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
12. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
-
13. ARRÊTÉ DU 30 JUIN 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des taxis (n° 2219)
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