Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Industries de produits alimentaires élaborés

Brochure 3127, IDCC 1396
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des industries de produits alimentaires élaborés du 17 décembre 2004
4. ANNEXE I Acquisition de l'ancienneté par les travailleurs intermittents antérieurement au 11 août 1986
5. DISPOSITIONS VISANT LES INGÉNIEURS ET CADRES
6. DISPOSITIONS VISANT LES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE (TAM)
7. FORMATION PROFESSIONNELLE
8. CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE (CQP)
9. EMPLOI / DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
10. CDD À OBJET DÉFINI
11. CONTRATS SAISONNIERS
12. CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
13. RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
14. FRAIS DE SANTÉ
15. EMPLOI
16. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
17. EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES
18. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
19. CLASSIFICATIONS
20. TEMPS DE TRAVAIL
21. TRAVAIL DE NUIT
22. ÉPARGNE SALARIALE
23. PRÉVOYANCE
24. NÉGOCIATION COLLECTIVE / PARITARISME
25. SALAIRES
26. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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