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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Organismes de formation

Sommaire officiel

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Brochure 3249, IDCC 1516

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des organismes de formation du 10 juin 1988

5. RETRAITE COMPLÉMENTAIRE

- 1. ACCORD PROFESSIONNEL DU 20 DÉCEMBRE 1991

6. PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE

- 1. ACCORD DU 3 JUILLET 1992 sur la mise en oeuvre de l'article 16

- 2. AVENANT DU 13 SEPTEMBRE 2005 à l'accord prévoyance du 3 juillet 1992 relatif au réexamen des conditions d'organisation de la mutualisation du régime et choix des organismes assureurs

- 3. ACCORD DU 13 OCTOBRE 2008 relatif à la reconduction des organismes de prévoyance

7. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé

8. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 21 AVRIL 2006 relatif à la création et à la mise en oeuvre des CQP

- 2. ACCORD DU 21 AVRIL 2006 relatif à la création du CQP « formateur consultant »

- 3. ACCORD DU 27 MARS 2012 relatif à l'accès au CQP « formateur consultant »

- 4. ACCORD DU 15 JUIN 2015 relatif à la création du CQP « assistant de formation »

- 5. ACCORD DU 14 SEPTEMBRE 2017 relatif à la création du CQP « conseiller(ère) commercial(e) en formation »

- 6. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'oeuvre)

- 7. ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2020 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences

- 8. ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2021 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (Pro-A)

9. COMMISSION PARITAIRE NATIONALE EMPLOI FORMATION

- 1. ACCORD DU 5 JANVIER 2006 portant création d'une commission paritaire nationale emploi formation dans la branche des organismes de formation

10. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 6 DÉCEMBRE 1999 Relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail dans les organismes de formation

- 2. ACCORD DU 24 MAI 2007 relatif au temps de travail des formateurs D et E

- 3. ACCORD DU 14 FÉVRIER 2008 relatif à la modernisation des conditions d'emploi des salariés de la branche formation

11. TEMPS PARTIEL

- 1. ACCORD DU 10 NOVEMBRE 2020 relatif au travail à temps partiel

12. TRAVAILLEURS HANDICAPÉS

- 1. ACCORD DU 8 JUILLET 2022 relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap

13. EMPLOI DES SENIORS

- 1. ACCORD DU 27 MARS 2012 relatif à l'emploi des seniors

14. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES

- 1. ACCORD DU 23 AVRIL 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

15. ÉPARGNE SALARIALE

- 1. ACCORD DU 12 JUIN 2020 relatif à l'intéressement

16. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. ACCORD DE MÉTHODE DU 30 NOVEMBRE 2022 relatif aux travaux de mise à jour de la convention collective

17. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. ACCORD DU 9 AVRIL 2020 relatif à l'organisation du dialogue social dans la branche suite à l'épidémie de Covid-19

- 2. AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2021 relatif à l'organisation du dialogue social dans la branche suite à l'épidémie de Covid-19

18. SALAIRES

- 1. AVENANT DU 10 MARS 2016 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2016

- 2. ACCORD DU 16 JANVIER 2017 relatif aux salaires (nouvelle classification)

- 3. AVENANT DU 12 JUIN 2018 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2018 (ancienne classification)

- 4. AVENANT DU 12 SEPTEMBRE 2019 relatif aux salaires à compter du 12 septembre 2019 (ancienne classification)

- 5. AVENANT DU 10 NOVEMBRE 2020 relatif aux salaires 2020 (ancienne et nouvelle classifications)

- 6. AVENANT DU 9 JUIN 2021 relatif aux salaires 2021 (ancienne et nouvelle classifications)

- 7. AVENANT DU 18 MAI 2022 relatif aux salaires 2022 (nouvelle classification)

- 8. AVENANT DU 30 NOVEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2022 (nouvelle classification)

- 9. AVENANT DU 30 NOVEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2023 (nouvelle classification)

19. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 16 MARS 1989 portant extension de la convention collective nationale des organismes de formation

- 2. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 1992 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 3. ARRÊTÉ DU 7 DÉCEMBRE 1992 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 4. ARRÊTÉ DU 12 JANVIER 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 5. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 6. ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 7. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 8. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 1999 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation

- 9. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 10. ARRÊTÉ DU 9 FÉVRIER 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 11. ARRÊTÉ DU 28 MARS 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 12. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 13. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2009 portant extension d'un avenant à un accord et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 14.

- 15. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 16. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 10 décembre 2010

- 17. ARRÊTÉ DU 30 MAI 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 18. ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012

- 19. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2013 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 20. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 19 septembre 2013

- 21. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014

- 22. ARRÊTÉ DU 16 MARS 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mars 2015

- 23. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015

- 24. ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 24 mars 2016

- 25. ARRÊTÉ DU 4 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 26. ARRÊTÉ DU 27 DÉCEMBRE 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 8 décembre 2016

- 27. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 28. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 avril 2017

- 29. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 30. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2018

- 31. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 5 juillet 2018

- 32. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 33. ARRÊTÉ DU 13 FÉVRIER 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 34. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2019 portant extension d'avenants à des accords et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 35. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 36. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 37. ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 38. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 39. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à un accord et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 40. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 41. ARRÊTÉ DU 1ER MARS 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 42. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 43. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant et d'un accord conclu dans la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 44. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 45. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 46. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 47. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 48. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 49. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 50. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 51. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 52. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 53. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 54. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 55. ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2022 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 56. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 57. ARRÊTÉ DU 3 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 58. ARRÊTÉ DU 3 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 59. ARRÊTÉ DU 2 MARS 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

- 60. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)

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