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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industrie des cuirs et peaux
Brochure 3058, IDCC 0207
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
-
1. ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels
-
2. AVENANT DU 22 MARS 2021 portant annexe spécifique au secteur de l'industrie des cuirs et peaux suite à la fusion avec la convention collective des industries de la maroquinerie
-
3. AVENANT DU 30 JUIN 2021 portant annexe spécifique au secteur de l'industrie des cuirs et peaux suite à la fusion avec la convention collective des industries de la maroquinerie
3. SIGNATAIRES
4. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des industries des cuirs et peaux du 6 juin 2018
6. AVENANTS CATÉGORIELS
-
1. AVENANT EMPLOYÉS
-
2. AVENANT TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
-
3. AVENANT CADRES
7. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Salaires ouvriers
-
2. ANNEXE II - Classification des emplois
-
3. ANNEXE III - Sauvegarde et conservation des marchandises
8. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. AVENANT N° 96-A DU 4 JUIN 1996 relatif aux heures supplémentaires de droit commun
-
2. ACCORD DU 21 SEPTEMBRE 1999 relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail
9. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 18 MARS 2015 relatif à la formation professionnelle
-
2. ACCORD DU 23 JANVIER 2019 relatif à la détermination des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
-
3. ACCORD DU 21 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche
-
4. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OPCO 2i)
-
5. ACCORD DU 27 MAI 2020 relatif à l'entretien professionnel
-
6. ACCORD DU 27 MAI 2020 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
10. DON DE JOURS DE REPOS
-
1. ACCORD DU 19 SEPTEMBRE 2017 relatif au don de jours de repos
11. « CODE DE CONDUITE » DANS L'INDUSTRIE DE LA TANNERIE ET MÉGISSERIE
-
1. AVENANT N° 03A DU 8 JUILLET 2003 portant déclaration paritaire relative au respect du « code de conduite » dans l'industrie de la tannerie et mégisserie
12. RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
-
1. ACCORD DU 6 AVRIL 1962 relatif au régime complémentaire de retraite
13. ÉPARGNE SALARIALE
-
1. ACCORD DU 6 DÉCEMBRE 2021 relatif à l'épargne salariale
14. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
-
1. ACCORD DU 6 OCTOBRE 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle hommes/femmes
15. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 16 DÉCEMBRE 2019 relatif au fonctionnement de la commission paritaire permanente de négociation d'interprétation (CPPNI) maroquinerie, cuirs et peaux et cordonnerie multiservice
16. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 28 OCTOBRE 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
-
2. AVENANT N° 1 DU 18 JUILLET 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
-
3. AVENANT DU 18 JUILLET 2022 relatif à la mise en oeuvre de mesures d'urgence en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
17. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 66 S DU 11 JANVIER 2017 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2017
-
2. AVENANT N° 67 S DU 16 JANVIER 2018 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2018
-
3. AVENANT N° 69 S DU 27 JANVIER 2020 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020
-
4. AVENANT N° 70 S DU 25 JANVIER 2021 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2021
-
5. AVENANT N° 71 S DU 18 JANVIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2022
-
6. AVENANT N° 72 S DU 9 JUIN 2022 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2022
-
7. AVENANT N° 73 S DU 22 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er août 2022
18. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux
-
2. ARRÊTÉ DU 10 MAI 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
3. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
4. ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
5. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
6. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
7. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2019 portant extension d'un avenant, d'un accord et d'avenants à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux
-
8. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux
-
9. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux
-
10. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
-
11. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
-
12. ARRÊTÉ DU 4 JANVIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
-
13. ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir (secteur de l'industrie des cuirs et peaux) (n° 2528)
-
14. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
-
15. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir (secteur cuirs et peaux)
-
16. ARRÊTÉ DU 5 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
17. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
18. ARRÊTÉ DU 1ER JUILLET 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
19. ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir (secteur cuirs et peaux)
-
20. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir (secteur cuirs et peaux)
-
21. ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
22. ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
-
23. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
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