Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Habitat et logement accompagnés (ex foyers et services pour jeunes travailleurs)

Brochure 3014, IDCC 2336
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de l'habitat et du logement accompagnés du 16 juillet 2003 étendue par arrêté du 9 février 2004
5. ANNEXE I - Tableau de pesée et liste des emplois-repères
6. ANNEXE II - Lexique de la classification
7. ANNEXE III - Filières
8. TEMPS DE TRAVAIL
9. RÉVISION DE LA CLASSIFICATION ET DU SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION
10. PRÉVOYANCE / FRAIS DE SANTÉ
11. FORMATION PROFESSIONNELLE
12. PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
13. RETRAITE
14. TRAVAIL DE NUIT
15. SANTÉ AU TRAVAIL
16. ACTUALISATION DE LA CONVENTION
17. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
18. SALAIRES
19. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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