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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse
Brochure 3109-68, IDCC 0937
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse du 1er juin 1977
4. ANNEXES
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1. ANNEXE I - Champ d'application (accord national du 16 janvier 1979)
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2. ANNEXE II - Personnel des services de gardiennage et de surveillance (accord du 4 avril 1979)
5. AVENANT MENSUELS
-
1. AVENANT MENSUELS
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2. ANNEXE I - Primes de vacances
-
3. ANNEXE II - Conditions de déplacement (accord du 26 février 1976)
-
4. ANNEXE III - Classification (accord national du 21 juillet 1975)
-
5. ANNEXE IV - Barème des rémunérations annuelles garanties
6. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE « MENSUELS »
7. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 20 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
-
2. ACCORD DU 20 JUIN 2022 relatif à la prime de vacances de transition sur le territoire de la Haute-Vienne et Creuse
8. SALAIRES
-
1. AVENANT DU 12 JANVIER 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2018
-
2. AVENANT DU 17 JANVIER 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2019
-
3. AVENANT DU 17 JANVIER 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2020
-
4. AVENANT DU 20 JANVIER 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2022
-
5. AVENANT N° 2 DU 19 JUILLET 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2022
-
6. AVENANT DU 19 JANVIER 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties, à la valeur du point et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2023
9. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. Arrêté du 22 juillet 1980 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse.
-
2. Arrêté du 26 décembre 1995 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse
-
3. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
4. ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
5. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
6. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
7. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
8. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
9. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
-
10. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)
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