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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques de la Corrèze
Brochure 3109-12, IDCC 1274
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE des industries métallurgiques de la Corrèze du 30 septembre 1983 étendue par arrêté du 27 août 1984 - Dispositions générales
5. AVENANT MENSUELS
6. ANNEXES
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1. ANNEXE 1. Conditions de déplacement des mensuels
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2. ANNEXE 2 « CLASSIFICATION » Accord national du 21 juillet 1975
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3. ANNEXE 4
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4. ANNEXE 5
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5. ANNEXE 6
-
6. ANNEXE 7
-
7. ANNEXE 8 Accord national interprofessionnel du 9 juillet 1970 modifié par les avenants du 9 juillet 1976 et du 21 septembre 1982 sur la formation et le perfectionnement professionnels
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8. ANNEXE 9 Accord national du 23 février 1982 sur la durée du travail
-
9. ANNEXE 10 ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
7. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
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1. AVENANT DU 21 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
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2. ACCORD DU 21 JUIN 2022 relatif à la prime de vacances de transition et la prime de fin d'année de transition sur le territoire de la Corrèze
8. SALAIRES
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1. AVENANT N° 74 DU 11 JANVIER 2018 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2018
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2. AVENANT N° 75 DU 24 JANVIER 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2019
-
3. AVENANT N° 76 DU 16 JANVIER 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2020
-
4. AVENANT N° 77 DU 20 JANVIER 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2022
-
5. AVENANT N° 78 DU 19 JUILLET 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2022
-
6. AVENANT N° 79 DU 19 JANVIER 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2023
-
7. AVENANT N° 80 DU 6 JUILLET 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2023
9. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 1984 portant extension de la convention collective des métaux de la Corrèze
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2. ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze
-
3. ARRÊTÉ DU 3 AOÛT 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
4. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze
-
5. ARRÊTÉ DU 5 MAI 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
6. ARRÊTÉ DU 5 JUILLET 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
7. ARRÊTÉ DU 17 AOÛT 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
8. ARRÊTÉ DU 21 AOÛT 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
9. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
10. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
-
11. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
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12. ARRÊTÉ DU 3 AVRIL 2023 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
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