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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme)
Sommaire officiel
Voir l'essentiel de la convention
Brochure 3061, IDCC 0412 / 1710
1. PERSONNEL DES AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2017 portant fusion des champs conventionnels
ACCORD DE MÉTHODE DU 12 FÉVRIER 2018 de convergence et de fusion des conventions collectives
ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels
5.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du personnel des agences de voyages et de tourisme du 10 décembre 2013
6.
ANNEXE I Classification des emplois
7.
ANNEXE II Accord du 18 janvier 1994 relatif à la formation professionnelle
8.
ACCORD DU 7 JUILLET 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification
9.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2014 relatif à l'OPCA transports et services
ACCORD DU 6 JUILLET 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Mobilité)
10.
CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE (CDD) D'USAGE
ACCORD DU 29 AVRIL 2016 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée (CDD) d'usage
11.
PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
AVENANT DU 26 MARS 2012 relatif à l'extension du rôle de la commission paritaire nationale à la validation d'accords (CPNV) dans les petites entreprises
ACCORD DU 12 FÉVRIER 2018 relatif à la mise ne place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation transitoire (CPPNI)
ACCORD DU 20 JUIN 2019 relatif à la mise à disposition des salariés auprès d'une organisation syndicale ou d'une association d'employeurs
12.
FRAIS DE SANTÉ
ACCORD DU 21 SEPTEMBRE 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
13.
SALAIRES
ACCORD DU 2 MARS 2012 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2012
ACCORD DU 8 FÉVRIER 2013 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2013
ACCORD DU 3 AVRIL 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017 et du 1er janvier 2018
ACCORD DU 20 AVRIL 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018
ACCORD DU 15 AVRIL 2019 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2019 et du 1er janvier 2020
14.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de l'accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme
ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 1996 portant extension d'un accord national professionnel modifié et complété concernant le secteur des transports terrestres et activités auxiliaires du transport, la navigation intérieure, les transports maritimes (personnel sédentaire), les agences de voyages et de tourisme et la manutention portuaire
ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme
ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme
ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2009 portant extension d'avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 5 MARS 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 14 AOÛT 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 11 MARS 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 2 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un accord portant révision de l'accord national professionnel du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports
ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 3 MAI 2017 portant extension de l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé dans la branche des agences de voyage et de tourisme
ARRÊTÉ DU 4 MAI 2017 portant extension d'un accord relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage dans le secteur des agences de voyage et de tourisme
ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 21 AOÛT 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme (n° 1710)
2. GUIDES ACCOMPAGNATEURS ET ACCOMPAGNATEURS AU SERVICE DES AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS
ACCORD DE MÉTHODE DU 12 FÉVRIER 2018 de convergence et de fusion des conventions collectives
ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels
5.
Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966
6.
ACCORD DU 7 JUILLET 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification
7.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2014 relatif à l'OPCA transports et services
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Mobilité)
8.
CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE (CDD) D'USAGE
ACCORD DU 29 AVRIL 2016 relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée (CDD) d'usage
9.
FRAIS DE SANTÉ
ACCORD DU 21 SEPTEMBRE 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
10.
PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD DU 12 FÉVRIER 2018 relatif à la mise ne place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation transitoire (CPPNI)
11.
SALAIRES
ACCORD DU 10 JANVIER 2005 relatif aux salaires forfaitaires et frais de déplacement à l'étranger au 1er janvier 2005
AVENANT DU 12 JUILLET 2005 relatif aux salaires au 1er juillet 2005
ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2006 relatif aux salaires au 1er octobre 2006
ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2009 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2009
ACCORD DU 14 JANVIER 2013 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2013
ACCORD DU 3 AVRIL 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017 (guides interprètes au service des agences de voyages et de tourisme en région parisienne)
ACCORD DU 3 AVRIL 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017
ACCORD DU 20 AVRIL 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018
ACCORD DU 20 AVRIL 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018 (guides interprètes au service des agences de voyages et de tourisme en région parisienne)
ACCORD DU 15 AVRIL 2019 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2019
ACCORD DU 15 AVRIL 2019 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2019 (guides interprètes au service des agences de voyages et de tourisme en région parisienne)
12.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 3 MAI 2017 portant extension de l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé dans la branche des agences de voyage et de tourisme
ARRÊTÉ DU 4 MAI 2017 portant extension d'un accord relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage dans le secteur des agences de voyage et de tourisme
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