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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Entreprises techniques au service de la création et de l'événement

Brochure 3355, IDCC 2717

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. FUSION DE CONVENTIONS

- 1. ACCORD DU 4 DÉCEMBRE 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement et des propriétaires exploitants de chapiteaux

- 2. ACCORD DU 8 FÉVRIER 2019 relatif à la fusion des branches professionnelles des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement et des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de seize ans employés par les agences de mannequins

- 3. ACCORD DU 19 AVRIL 2022 relatif à la mise en place d'une CPPNI commune aux entreprises techniques au service de la création et de l'évènement (IDCC 2717), aux agences de mannequins (IDCC 2397) et aux propriétaires exploitants de chapiteaux (IDCC 2519)

5. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008

6. ANNEXES

- 1. ANNEXE : ILLUSTRATION MAJORATION POUR SITUATIONS EXCEPTIONNELLES

7. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ENTREPRISES TECHNIQUES DU SECTEUR DE L'AUDIOVISUEL

- 1. ACCORD DU 21 FÉVRIER 2008 portant diverses dispositions d'ordre social spécifiques aux entreprises techniques du secteur de l'audiovisuel

8. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX LABORATOIRES CINÉMATOGRAPHIQUES

- 1. ACCORD DU 21 FÉVRIER 2008 portant diverses dispositions d'ordre social spécifiques aux laboratoires cinématographiques

9. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ENTREPRISES TECHNIQUES DU SPECTACLE VIVANT ET DE L'ÉVÉNEMENT

- 1. ACCORD DU 21 FÉVRIER 2008 portant diverses dispositions d'ordre social spécifiques aux entreprises techniques du spectacle vivant et de l'événement

10. TEMPS PARTIEL

- 1. ACCORD DU 10 JUIN 2014 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel (intermittents du spectacle)

- 2. ACCORD DU 24 OCTOBRE 2014 relatif au travail à temps partiel

11. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 12 MAI 2000 relatif au financement de la formation professionnelle continue dans le secteur du spectacle vivant (entreprises de moins de 10 salariés)

- 2. ACCORD DU 27 MAI 2004 Relatif à la gestion des congés individuels de formation

- 3. ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2004 Relatif à la formation professionnelle continue des intermittents du spectacle salariés sous CDD d'usage dans le spectacle vivant, la musique, le cinéma et l'audiovisuel

- 4. PROTOCOLE D'ACCORD INTERBRANCHE DU 20 JANVIER 2006 sur l'application aux salariés intermittents du spectacle du droit individuel à la formation

- 5. ACCORD DU 8 DÉCEMBRE 2009 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle (CQP) pour la branche de l'audiovisuel

- 6. ACCORD DU 22 JUIN 2010 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement dans l'audiovisuel (hors IDS)

- 7. ACCORD DU 25 SEPTEMBRE 2014 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle tout au long de la vie (intermittents du spectacle)

- 8. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)

- 9. ACCORD DU 17 FÉVRIER 2020 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans le spectacle vivant (hors intermittents)

12. PRÉVOYANCE

- 1. AVENANT DU 16 JUIN 2008 à l'accord interbranches du 20 décembre 2006 instituant des garanties collectives de prévoyance au profit des intermittents du spectacle

- 2. ACCORD DU 31 JUILLET 2008 instituant des garanties collectives et obligatoires : décès, incapacité et invalidité mutualisées

- 3. ACCORD DU 31 JUILLET 2019 relatif au degré élevé de solidarité mutualisé pour les entreprises

13. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 25 OCTOBRE 2010 instituant un régime complémentaire de remboursement des frais de santé

14. CERTIFICATION SOCIALE

- 1. ACCORD DU 18 JUIN 2010 relatif à la certification sociale des entreprises

15. SANTÉ AU TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 29 JUIN 2009 relatif à la santé au travail des intermittents du spectacle

16. EMPLOI DES SENIORS

- 1. ACCORD DU 4 NOVEMBRE 2009 relatif à l'emploi des seniors

17. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES

- 1. ACCORD DU 24 JUILLET 2018 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes

18. ÉPARGNE SALARIALE

- 1. ACCORD DU 12 JUIN 2019 relatif à l'épargne salariale

19. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. ACCORD DU 10 JUIN 2021 relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

20. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 2 DU 16 JUILLET 2009 relatif aux salaires à compter du 1er septembre 2009

- 2. AVENANT N° 3 DU 11 AVRIL 2012 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2012

- 3. AVENANT N° 4 DU 11 AVRIL 2012 relatif aux salaires à compter du 1er août 2012 des entreprises techniques du secteur de l'audiovisuel

- 4. ACCORD DU 5 FÉVRIER 2013 relatif aux salaires des artistes interprètes de doublage et des directeurs artistiques de doublage à compter du 1er janvier 2013 et 2014

- 5. AVENANT N° 3 DU 11 MARS 2013 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2013

- 6. AVENANT N° 4 DU 11 MARS 2013 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2013 des entreprises techniques du secteur de l'audiovisuel

- 7. AVENANT N° 7 DU 2 FÉVRIER 2015 relatif aux salaires à compter du 1er février et du 1er septembre 2015

- 8. AVENANT N° 13 DU 14 OCTOBRE 2016 relatif aux salaires à compter du 25 novembre 2016 des CDD d'usage des entreprises techniques du secteur de l'audiovisuel

- 9. ACCORD DU 20 MARS 2017 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2017

- 10. AVENANT DU 14 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2018

- 11. AVENANT N° 16 DU 8 MARS 2019 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2019

- 12. AVENANT N° 17 DU 27 AVRIL 2022 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2022

- 13. AVENANT DU 7 NOVEMBRE 2022 relatif aux salaires des artistes interprètes de doublage et des directeurs artistiques de doublage à compter du 1er janvier 2023

21. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2000 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant

- 2. ARRÊTÉ DU 7 DÉCEMBRE 2005 portant extension d'un accord national professionnel interbranche conclu dans les secteurs du spectacle vivant, de la musique, du cinéma et de l'audiovisuel

- 3. ARRÊTÉ DU 23 MARS 2006 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel

- 4. ARRÊTÉ DU 9 FÉVRIER 2007 portant extension d'accords conclus dans les secteurs du spectacle vivant, de l'audiovisuel, de l'édition phonographique et des parcs de loisirs

- 5. ARRÊTÉ DU 19 MARS 2007 portant extension d'un accord interbranche et de son avenant conclus dans les secteurs du spectacle vivant, des loisirs, du cinéma, de l'audiovisuel, de la publicité et de la distribution directe

- 6. ARRÊTÉ DU 15 OCTOBRE 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du spectacle vivant et de l'événement

- 7. ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2008 portant extension de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement

- 8. ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel

- 9. ARRÊTÉ DU 21 OCTOBRE 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des laboratoires cinématographiques

- 10. ARRÊTÉ DU 22 OCTOBRE 2008 portant extension d'un avenant à un accord interbranche applicable aux intermittents du spectacle

- 11. ARRÊTÉ DU 16 FÉVRIER 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques au service de la création et de l'événement

- 12. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel

- 13. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du spectacle vivant et de l'événement

- 14. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des laboratoires cinématographiques

- 15. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 16. ARRÊTÉ DU 7 JANVIER 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 17. ARRÊTÉ DU 7 JANVIER 2010 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel (n° 2719)

- 18. ARRÊTÉ DU 29 JANVIER 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 19. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des laboratoires cinématographiques

- 20. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel

- 21. ARRÊTÉ DU 17 MAI 2010 portant extension d'un accord interbranches applicable aux intermittents du spectacle

- 22. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2010 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel (n° 2908)

- 23. ARRETE DU 18 FEVRIER 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 3 février 2011

- 24. ARRÊTÉ DU 8 JUIN 2011 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel

- 25. ARRÊTÉ DU 10 AOÛT 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en commission des accords de retraite et de prévoyance du 24 juin 2011

- 26. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2012 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel

- 27. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 28. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2012 portant extension de l'avenant du 22 décembre 2011 à l'accord interbranches de prévoyance des intermittents du spectacle (n° 2629)

- 29. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 décembre 2012

- 30. ARRÊTÉ DU 28 FÉVRIER 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 31. ARRÊTÉ DU 26 JUIN 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 32. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2013 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel

- 33. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2013 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du doublage

- 34. ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2013

- 35. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2013 portant extension de l'avenant n° 1 du 11 mars 2013 à l'accord du 25 octobre 2010 instituant un régime complémentaire de remboursement des frais de santé à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement

- 36. ARRÊTÉ DU 16 MARS 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mars 2015

- 37. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 38. ARRÊTÉ DU 6 JUILLET 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 39. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015

- 40. ARRÊTÉ DU 24 MAI 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 41. ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 2016 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 42. ARRÊTÉ DU 6 FÉVRIER 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2017

- 43. ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 44. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 45. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 46. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2019 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 47. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 48. ARRÊTÉ DU 19 MARS 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 49. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un accord relatif au regroupement des branches professionnelles des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717) et des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de seize ans employés par les agences de mannequins (n° 2397)

- 50. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un accord relatif à la fusion des branches professionnelles des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717) et des propriétaires exploitants de chapiteaux (n° 2519)

- 51. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un avenant portant révision de l'accord collectif national interbranches instituant des garanties collectives de prévoyance au profit des intermittents du spectacle

- 52. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 53. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 54. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un avenant à un accord interbranche pour les salariés intermittents du spectacle

- 55. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un accord cadre relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des salariés des entreprises du spectacle vivant à l'exception des intermittents

- 56. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2021 portant extension d'un accord à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 57. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 58. ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (n° 2717)

- 59. ARRÊTÉ DU 2 JANVIER 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement (secteur du doublage)

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