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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métallurgie (accords nationaux)
Brochure 3109
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CHAMP D'APPLICATION
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
-
4. ACCORD NATIONAL DU 26 NOVEMBRE 1996 modifiant le champ d'application professionnel
3. MENSUALISATION
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 10 JUILLET 1970 sur la mensualisation du personnel ouvrier conclu dans la branche de la métallurgie
-
4. PROTOCOLE D'ACCORD NATIONAL DU 13 SEPTEMBRE 1974 définissant des dispositions des conventions collectives relatives aux agents de maîtrise et à certaines catégories d'employés, techniciens, dessinateurs et assimilés
4. DURÉE DU TRAVAIL AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 23 FÉVRIER 1982 sur la durée du travail dans les industries métallurgiques
-
4. AVENANT DU 28 JUILLET 1998 à l'Accord du 23 février 1982 relatif à la durée du travail
-
5. AVENANT DU 29 JANVIER 2000 à l'Accord national du 23 février 1982, modifié par les accords du 24 juin 1991 et du 7 mai 1996, relatif à la durée du travail
-
6. ACCORD NATIONAL DU 17 JUILLET 1986 sur l'aménagement du temps de travail
-
7. ACCORD PARITAIRE D'INTERPRÉTATION DU 20 OCTOBRE 1987 portant sur l'accord national du 17 juillet 1986
-
8. ACCORD NATIONAL DU 24 JUIN 1991 relatif au travail à temps partiel, à la modulation d'horaire et aux horaires cycliques
-
9. ACCORD NATIONAL DU 7 MAI 1996 sur l'aménagement et la durée du travail en vue de favoriser l'emploi portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juillet 1986 et du 24 juin 1991
-
10. ACCORD NATIONAL DU 28 JUILLET 1998 Sur l'organisation du travail dans la métallurgie
-
11. DÉCLARATION COMMUNE N° 1 DU 28 JUILLET 1998 Relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail
-
12. DÉCLARATION COMMUNE N° 2 DU 28 JUILLET 1998 Relative à l'accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail
-
13. AVENANT DU 29 JANVIER 2000 à l'accord ARTT du 28 juillet 1998
-
14. ACCORD DU 3 JANVIER 2002 Portant sur le travail de nuit
-
15. ACCORD DU 3 MARS 2006 fixant le taux de revalorisation des éléments affectés au compte épargne-temps
5. PROBLÈMES GÉNÉRAUX DE L'EMPLOI
-
1. ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2016 relatif à l'emploi
6. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 10 JANVIER 2017 relatif à la mise en oeuvre du contrat de professionnalisation expérimental
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OPCO 2i)
-
3. ACCORD DU 8 NOVEMBRE 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et la formation professionnelle
7. CLASSIFICATION
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 relatif à la classification
-
4. AVENANT DU 30 JANVIER 1980 à l'accord national du 21 juillet 1975 sur la classification
-
5. AVENANT DU 4 FÉVRIER 1983
-
6. ACCORD NATIONAL DU 29 JANVIER 2000 Portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie
8. CONDITIONS DE DÉPLACEMENT
-
1. SIGNATAIRES
-
2. ACCORD DU 26 FÉVRIER 1976 relatif aux conditions de déplacement
9. SERVICES DE GARDIENNAGE ET DE SURVEILLANCE
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 4 AVRIL 1979 conclu dans la branche de la métallurgie et relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance
-
4. ACCORD DU 26 MARS 1980 modifiant l'accord national du 4 avril 1979
10. GARANTIES APPLICABLES AUX OUVRIERS
-
1. SIGNATAIRES
-
2. ACCORD NATIONAL DU 30 JANVIER 1980 relatif à des garanties applicables aux ouvriers
11. RÉMUNÉRATION ANNUELLE GARANTIE
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 19 JUILLET 1978 conclu dans la branche de la métallurgie et relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie
-
4. AVENANT DU 26 MARS 1980 modifiant l'accord national du 19 juillet 1978
12. RÉMUNÉRATIONS MINIMALES HIÉRARCHIQUES
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUES DES TEXTES
-
2. SIGNATAIRES
-
3. ACCORD NATIONAL DU 13 JUILLET 1983 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
13. CONVENTIONS DE CONVERSION DANS LA CONSTRUCTION ET LA RÉPARATION NAVALES
-
1. SIGNATAIRES
-
2. ACCORD DU 13 NOVEMBRE 1984 relatif aux conventions de conversion dans la construction et la réparation navales
14. CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DE CERTAINS SALARIES AGES
-
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
-
2. ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL DU 26 JUILLET 1999 Relatif à la cessation anticipée de salariés âgés
-
3. DÉCLARATION COMMUNE DU 24 OCTOBRE 2001 Relative à la cessation anticipée d'activité
-
4. ACCORD DU 1ER MARS 2001 Relatif à une déclaration commune
15. CONTRATS DE MISSION À L'EXPORTATION
-
1. ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2005 relatif au contrat de mission à l'exportation
16. CDD ET CONTRAT DE TRAVAIL TEMPORAIRE
-
1. ACCORD DU 29 JUIN 2018 relatif au contrat de travail à durée déterminée et au contrat de travail temporaire
17. CONTRAT DE CHANTIER OU D'OPÉRATION
-
1. ACCORD DU 11 JANVIER 2022 relatif au contrat de chantier ou d'opération
18. SÉCURITÉ ET SANTÉ AU TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 26 FÉVRIER 2003 Sur la sécurité et la santé au travail
19. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2005 relatif à l'information et la communication dans la métallurgie
-
2. ACCORD DU 26 AVRIL 2010 relatif aux voies et aux moyens du dialogue social dans la métallurgie
-
3. ACCORD DU 5 FÉVRIER 2020 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) dans la métallurgie
20. EGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
-
1. ACCORD DU 8 AVRIL 2014 relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes
21. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
-
1. ACCORD DU 4 DÉCEMBRE 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
-
2. ACCORD DU 12 JUILLET 2013 relatif au contrat de génération
22. TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
-
1. ACCORD DU 12 DÉCEMBRE 2013 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
23. REFONTE DU DISPOSITIF CONVENTIONNEL
-
1. ACCORD DU 27 JUIN 2016 relatif à la mise en oeuvre opérationnelle de la négociation de l'évolution du dispositif conventionnel de branche de la métallurgie
-
2. ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2021 relatif aux dispositions en faveur de négociations territoriales et sectorielle en vue de la mise en place d'un nouveau dispositif conventionnel dans la métallurgie
24. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 3 AVRIL 2020 portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19
-
2. ACCORD DU 30 JUILLET 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi dans la métallurgie
25. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 8 OCTOBRE 1973 portant extension d'accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
-
2. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 1974 portant extension d'un avenant à l'accord national conclu dans la branche de la métallurgie sur la mensualisation
-
3. ARRÊTÉ DU 17 JANVIER 1979 portant extension d'un accord national conclu dans la branche métallurgie et relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie
-
4. ARRÊTÉ DU 1ER AOÛT 1979 portant extension d'un accord national relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
-
5. ARRÊTÉ DU 8 AOÛT 1979 portant extension d'un accord national conclu dans la branche de la métallurgie et relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance
-
6. ARRÊTÉ DU 24 JUIN 1980 portant extension d'un accord à l'accord national conclu dans la branche de la métallurgie et relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie
-
7. ARRÊTÉ DU 25 JUIN 1980 portant extension d'un accord modifiant l'accord national conclu dans la branche de la métallurgie et relatif au personnel des services de gardiennage et de surveillance
-
8. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 1982 portant extension d'un accord national sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail dans les industries métallurgiques
-
9. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 1983 portant extension d'un accord national sur la classification conclu dans les industries de la production et de la transformation des métaux
-
10. ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 1983 portant extension d'un avenant à l'accord national relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
-
11. ARRÊTÉ DU 1ER OCTOBRE 1987 portant extension d'un accord national sur l'aménagement de la durée du travail dans les industries métallurgiques
-
12. ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 1990 portant extension d'un accord national portant diverses mesures en matière de qualifications et classification dans la métallurgie
-
13. ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 1991 portant extension d'un avenant à l'accord national sur les problèmes généraux de l'emploi dans la métallurgie
-
14. ARRÊTÉ DU 1ER JUILLET 1991 portant extension d'accords nationaux dans la métallurgie
-
15. ARRÊTÉ DU 3 JANVIER 1992 portant extension d'un accord national sur l'aménagement de la durée du travail dans les industries métallurgiques
-
16. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 1992 portant extension d'un avenant à l'accord national sur le champ d'application des accords nationaux de la métallurgie
-
17. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 1992 portant extension d'un avenant à l'accord national sur les problèmes généraux de l'emploi dans la métallurgie
-
18. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 1992 portant extension d'un avenant à l'accord national sur la classification dans les industries métallurgiques
-
19. ARRÊTÉ DU 12 JUILLET 1993 portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans la métallurgie
-
20. ARRÊTÉ DU 25 MAI 1994 portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans la métallurgie
-
21. ARRÊTÉ DU 12 DÉCEMBRE 1996 portant extension d'un accord national sur l'aménagement et la durée du travail dans la métallurgie
-
22. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2000 portant extension d'accords relatifs à l'organisation et à la durée du temps de travail dans la métallurgie
-
23. ARRÊTÉ DU 3 MAI 2002 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie
-
24. ARRÊTÉ DU 2 JUIN 2003 portant extension d'un avenant à un accord relatif à l'organisation du travail dans la métallurgie
-
25. ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2003 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 2308)
-
26. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
27. ARRÊTÉ DU 27 OCTOBRE 2004 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie
-
28. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2006 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie
-
29. ARRÊTÉ DU 6 JUIN 2006 portant extension d'un accord portant avenant, d'une part, à la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie et, d'autre part, à deux accords nationaux conclus dans le secteur de la métallurgie
-
30. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
31. ARRÊTÉ DU 20 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord portant avenant à un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
32. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie
-
33. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un accord national professionnel relatif à l'emploi des salariés âgés dans la métallurgie (n° 2853)
-
34. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 2010 portant extension d'un accord national professionnel sur les voies et les moyens du dialogue social dans la métallurgie (n° 2917)
-
35. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 17 novembre 2010
-
36. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel relatif à la mensualisation dans la métallurgie (n° 579)
-
37. ARRÊTÉ DU 2 OCTOBRE 2013 portant extension d'un accord national professionnel relatif au contrat de génération dans la métallurgie
-
38. ARRÊTÉ DU 6 OCTOBRE 2014 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 18 septembre 2014
-
39. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 22 septembre 2015
-
40. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 avril 2017
-
41. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2017 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
42. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 1560)
-
43. ARRÊTÉ DU 4 MAI 2020 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
44. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
45. ARRÊTÉ DU 15 JUIN 2020 portant extension d'un accord national et d'un avenant audit accord conclus dans le secteur de la métallurgie
-
46. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2020 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur de la métallurgie
-
47. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un accord national dans le secteur de la métallurgie (n° 20306)
-
48. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 20252)
-
49. ARRÊTÉ DU 7 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de la métallurgie (n° 20267)
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