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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
Brochure 3325, IDCC 2489
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004 étendue par arrêté du 21 juin 2006
5. PRÉVOYANCE
-
1. AVENANT N° 1 DU 11 MARS 2016 relatif au régime de prévoyance
6. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 16 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales et à l'indemnité de repas des salariés en équipes postées dans les industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
7. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 2 MARS 2018 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2018
-
2. ACCORD DU 2 MARS 2018 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er avril 2018
-
3. ACCORD DU 2 MARS 2018 relatif à l'indemnité de panier à compter du 1er avril 2018
-
4. ACCORD DU 6 MARS 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2019
-
5. ACCORD DU 6 MARS 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er avril 2019
-
6. ACCORD DU 6 MARS 2019 relatif à l'indemnité de panier à compter du 1er avril 2019
-
7. ACCORD DU 9 JUIN 2020 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2020
-
8. ACCORD DU 9 JUIN 2020 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er juillet 2020
-
9. ACCORD DU 9 JUIN 2020 relatif à l'indemnité de panier à compter du 1er juillet 2020
-
10. ACCORD DU 13 JANVIER 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2022
-
11. ACCORD DU 13 JANVIER 2022 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er février 2022
-
12. ACCORD DU 13 JANVIER 2022 relatif à l'indemnité de panier à compter du 1er février 2022
-
13. ACCORD DU 3 NOVEMBRE 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2022
-
14. ACCORD DU 27 FÉVRIER 2023 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de l'année 2023
-
15. ACCORD DU 27 FÉVRIER 2023 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er avril 2023
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 21 JUIN 2006 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de la Vendée et d'un avenant à ladite convention (n° 1576)
-
2. ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en commission des accords de retraite et de prévoyance du 18 octobre 2010
-
3. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
4. ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
5. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
6. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
7. ARRÊTÉ DU 25 SEPTEMBRE 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
8. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
9. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
10. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
11. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
12. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
13. ARRÊTÉ DU 16 JANVIER 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
-
14. ARRÊTÉ DU 9 MAI 2023 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 2489)
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