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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge
Brochure 3109-47, IDCC 1813
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE de travail des ouvriers et des A.T.A.M. des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge du 8 juillet 1994
4. CLASSIFICATION
-
1. ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 relatif à la classification
5. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 28 JUIN 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
-
2. ACCORD DU 28 JUIN 2022 relatif à l'indemnité d'éloignement domicile-lieu de travail, à la St-Eloi et à la prime de vacances dans la métallurgie de l'arrondissement d'Avesnes (région de Maubeuge)
6. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 10 MARS 2017 relatif aux salaires (REAG et RMH) et à la prime de panier à compter de l'année 2017
-
2. ACCORD DU 10 MARS 2017 relatif à la prime de vacances 2016-2017
-
3. ACCORD DU 21 MARS 2019 relatif aux salaires (REAG et RMH) et à la prime de panier à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 21 MARS 2019 relatif à la prime de vacances 2018-2019
-
5. ACCORD DU 19 FÉVRIER 2021 relatif aux salaires (REAG et RMH) et à la prime de panier à compter de l'année 2021
-
6. ACCORD DU 19 FÉVRIER 2021 relatif à la prime de vacances 2020-2021
-
7. ACCORD DU 12 JANVIER 2022 relatif à l'indemnité de frais de transport à compter du 1er février 2022
-
8. ACCORD DU 14 MARS 2022 relatif aux salaires (REAG et RMH) et à la prime de panier à compter de l'année 2022
-
9. ACCORD DU 14 MARS 2022 relatif à la prime de vacances 2021-2022
-
10. ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2022 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) à compter de l'année 2022
7. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 19 JANVIER 1995 portant extension de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge et d'accords la complétant
-
2. ARRÊTÉ DU 2 MAI 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge
-
3. ARRÊTÉ DU 31 JUILLET 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge
-
4. ARRÊTÉ DU 3 JUILLET 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge
-
5. ARRÊTÉ DU 17 MAI 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
6. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
7. ARRÊTÉ DU 3 AOÛT 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
9. ARRÊTÉ DU 9 JUIN 2021 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
10. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
11. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
-
12. ARRÊTÉ DU 23 FÉVRIER 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
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