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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques mécaniques et connexes du Finistère
Brochure 3109-21, IDCC 0860
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Finistère du 9 avril 1976
5. AVENANT "MENSUELS"
6. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
7. ANNEXES
-
1. ANNEXE II : Champ d'application professionnelle
-
2. ANNEXE III : Classification
-
3. ANNEXE III BIS : Règles d'application des seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnels et de certificats de qualification
8. CONGÉS DE CONVERSION
-
1. ACCORD DU 28 FÉVRIER 2000 Relatif aux congés de conversion
9. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 2 JUIN 2010 portant création d'une commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPREFP Bretagne)
10. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 26 AVRIL 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
11. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 51 DU 7 AVRIL 2017 relatif aux RMH à compter du 1er avril 2017
-
2. AVENANT N° 52 DU 15 MAI 2017 relatif aux TEGA à compter de l'année 2017
-
3. AVENANT N° 53 DU 20 JUIN 2018 relatif aux TEGA à compter de l'année 2018
-
4. AVENANT N° 54 DU 20 JUIN 2018 relatif aux RMH à compter du 1er juillet 2018
-
5. AVENANT N° 55 DU 21 JUIN 2019 relatif aux TEGA à compter de l'année 2019
-
6. AVENANT N° 57 DU 13 FÉVRIER 2020 relatif aux RMH à compter du 1er juillet 2019
-
7. AVENANT N° 58 DU 17 JUIN 2021 relatif aux TEGA à compter de l'année 2021
-
8. AVENANT N° 59 DU 17 JUIN 2021 relatif aux RMH à compter du 1er juillet 2021
-
9. AVENANT N° 60 DU 22 FÉVRIER 2022 relatif aux RMH à compter du 1er mars 2022
-
10. AVENANT N° 61 DU 18 MARS 2022 relatif aux TEGA à compter de l'année 2022
-
11. AVENANT N° 62 DU 18 NOVEMBRE 2022 relatif aux TEGA à compter de l'année 2022
12. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 18 AOÛT 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère
-
2. ARRÊTÉ DU 3 JANVIER 1996 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère
-
3. ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
4. ARRÊTÉ DU 18 FÉVRIER 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 3 février 2011
-
5. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
6. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
7. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 13 FÉVRIER 2019 portant extension d'avenants à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
9. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
10. ARRÊTÉ DU 6 AOÛT 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
11. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective départemental de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
12. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
13. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
14. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
-
15. ARRÊTÉ DU 7 FÉVRIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective départemental de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (n° 860)
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