Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Transformation des papiers et cartons et industries connexes (OETAM)

Brochure 3250, IDCC 1495
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes du 16 février 1988
5. EXTRAITS DE PROCÈS-VERBAL des réunions paritaires des 25 mars, 4 novembre, 30 novembre 1987 et 7 janvier 1988
6. CLASSIFICATION
7. FORMATION PROFESSIONNELLE
8. NÉGOCIATION COLLECTIVE / FUSION DE CONVENTIONS
9. PRÉVOYANCE
10. FRAIS DE SANTÉ
11. MUTATIONS TECHNOLOGIQUES ET ORGANISATION DU TRAVAIL
12. EMPLOI, RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
13. CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
14. MISE À LA RETRAITE AVANT 65 ANS
15. CHOMAGE PARTIEL
16. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
17. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION
18. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
19. ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS
20. ANNEXE CATÉGORIELLE EMPLOYÉS
21. ANNEXE CATÉGORIELLE TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE
22. COMMISSION PARITAIRE
23. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
24. SALAIRES
25. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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