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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Manutention ferroviaire et travaux connexes
Brochure 3170, IDCC 0538
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du le 12 juin 2019
5. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 17 MARS 2006 relatif à la formation professionnelle
-
2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Mobilité)
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3. ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 2021 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle pour la période 2022 - 2023 - 2024
6. PRÉVOYANCE
-
1. AVENANT N° 25 DU 15 NOVEMBRE 2018 relatif au régime de prévoyance des non-cadres
7. FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 21 MARS 2018 relatif au régime professionnel de frais de santé
8. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 10 MAI 2017 relatif au dialogue social
-
2. ACCORD DU 12 FÉVRIER 2019 relatif à l'organisation et au financement du paritarisme
9. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 10 JUILLET 1973 complétant les clauses communes
-
2. ACCORD COLLECTIF DU 16 OCTOBRE 1998 sur le cadre d'application des 35 heures
-
3. ACCORD DU 6 MAI 2002 relatif au travail de nuit
10. CLASSIFICATION
-
1. PROTOCOLE D'ACCORD DU 30 SEPTEMBRE 1991 relatif aux classifications des emplois (annexes I et II)
11. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. AVENANT N° 17 DU 17 NOVEMBRE 2009 relatif à l'égalité de rémunération entre les hommes et les femmes
12. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 99 DU 8 OCTOBRE 2015 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2016
-
2. AVENANT N° 100 DU 10 OCTOBRE 2016 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2017
-
3. AVENANT N° 101 DU 28 SEPTEMBRE 2017 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2018
-
4. AVENANT N° 102 DU 23 JANVIER 2019 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2019
-
5. AVENANT N° 103 DU 9 OCTOBRE 2019 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2020
-
6. AVENANT N° 104 DU 16 FÉVRIER 2021 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2021
-
7. ACCORD DU 27 OCTOBRE 2021 relatif aux salaires et aux primes et indemnités pour l'année 2022
-
8. ACCORD DU 29 AOÛT 2022 relatif aux salaires et aux primes
13. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
2. ARRÊTÉ DU 14 AVRIL 2010 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
3. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
4. ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
5. ARRÊTÉ DU 9 MARS 2018 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
6. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2018 portant extension d'un accord et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
7. ARRÊTÉ DU 12 AOÛT 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
8. ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
9. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
10. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
11. ARRÊTÉ DU 26 MAI 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
12. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
13. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
14. ARRÊTÉ DU 19 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
15. ARRÊTÉ DU 21 MAI 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
16. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
17. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
18. ARRÊTÉ DU 13 JANVIER 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
19. ARRÊTÉ DU 4 FÉVRIER 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
20. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord et d'un avenant audit accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
21. ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
-
22. ARRÊTÉ DU 31 OCTOBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538)
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