Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Organismes de tourisme

Brochure 3175, IDCC 1909
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. Convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif du 5 février 1996 modifiée par accord du 10 décembre 2001 (arrêté d'extension du 9 décembre 2002)
5. QUALIFICATION DES EMPLOIS
6. AVENANT N° 6 DU 21 SEPTEMBRE 1998 portant modification de l'intitulé de la convention collective et de son champ d'application
7. ANNEXE I Classification des emplois et grille de salaires
8. FORMATION PROFESSIONNELLE
9. FRAIS DE SANTÉ
10. DIALOGUE SOCIAL / PARITARISME
11. TEMPS DE TRAVAIL
12. CONTRAT DE TRAVAIL
13. COMPTE ÉPARGNE TEMPS
14. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
15. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
16. SALAIRES
17. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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