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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Organismes de tourisme

Brochure 3175, IDCC 1909

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. Convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif du 5 février 1996 modifiée par accord du 10 décembre 2001 (arrêté d'extension du 9 décembre 2002)

5. QUALIFICATION DES EMPLOIS

- 1. ACCORD DU 10 DÉCEMBRE 2001 PORTANT SUR LA QUALIFICATION DES EMPLOIS

6. AVENANT N° 6 DU 21 SEPTEMBRE 1998 portant modification de l'intitulé de la convention collective et de son champ d'application

7. ANNEXE I Classification des emplois et grille de salaires

8. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. AVENANT N° 27 DU 15 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche

- 2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (AFDAS)

- 3. AVENANT N° 30 DU 17 DÉCEMBRE 2020 relatif au dispositif de reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

- 4. AVENANT N° 31 DU 17 DÉCEMBRE 2020 relatif à la formation professionnelle

- 5. AVENANT N° 37 DU 12 JUILLET 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation (CPF)

9. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire

10. DIALOGUE SOCIAL / PARITARISME

- 1. AVENANT DU 1ER DÉCEMBRE 2010 relatif aux frais de déplacements des délégués mandatés

- 2. AVENANT N° 19 DU 14 JUIN 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

11. TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 30 MARS 1999 relatif à la réduction du temps de travail

- 2. AVENANT N° 13 DU 3 DÉCEMBRE 2014 relatif au travail à temps partiel

12. CONTRAT DE TRAVAIL

- 1. AVENANT N° 24 DU 6 DÉCEMBRE 2018 relatif au contrat de travail à durée indéterminée (CDI) d'opération

- 2. AVENANT N° 1 DU 15 NOVEMBRE 2022 relatif au contrat de travail à durée indéterminée (CDI) d'opération

13. COMPTE ÉPARGNE TEMPS

- 1. AVENANT N° 23 DU 31 MAI 2018 relatif au compte épargne temps (CET)

14. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES

- 1. AVENANT N° 18 DU 20 AVRIL 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

- 2. AVENANT N° 28 DU 3 NOVEMBRE 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

15. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. AVENANT N° 32 DU 17 DÉCEMBRE 2020 relatif à l'activité partielle longue durée (APLD)

16. SALAIRES

- 1. ACCORD DU 8 OCTOBRE 2015 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2016 et à l'augmentation des indices

- 2. AVENANT N° 26 DU 7 DÉCEMBRE 2018 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2019 et à l'augmentation des indices

- 3. AVENANT N° 29 DU 3 NOVEMBRE 2020 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2021 et à l'augmentation des indices

- 4. AVENANT N° 35 DU 15 DÉCEMBRE 2021 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2022 et à la revalorisation des indices planchers

- 5. AVENANT N° 36 DU 25 MAI 2022 relatif à la valeur du point à compter du 1er juin 2022 et à la revalorisation des indices planchers

- 6. AVENANT N° 38 DU 18 OCTOBRE 2022 relatif à la valeur du point à compter du 1er octobre 2022

17. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 1996 portant extension de la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 2. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 3. ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 4. ARRÊTÉ DU 3 FÉVRIER 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 5. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 1998 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 6. ARRÊTÉ DU 29 MARS 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 7. ARRÊTÉ DU 25 MAI 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif

- 8. ARRÊTÉ du 11 OCTOBRE 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme

- 9. ARRÊTÉ du 15 JANVIER 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme

- 10. ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 2002 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme

- 11. ARRÊTÉ DU 8 JUIN 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 12. ARRÊTÉ DU 2 MARS 2005 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 13. ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme

- 14. ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2009 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 15. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2010 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 10 décembre 2010

- 16. ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 juillet 2011

- 17. ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012

- 18. ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 janvier 2013

- 19. ARRÊTÉ DU 2 NOVEMBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 20. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 3 novembre 2015

- 21. ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 22. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 23. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 5 juillet 2017

- 24. ARRÊTÉ DU 29 JUIN 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 25. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 26. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019

- 27. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 28. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 29. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 30. ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 31. ARRÊTÉ DU 29 AVRIL 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 32. ARRÊTÉ DU 19 MAI 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 33. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 34. ARRÊTÉ DU 4 FÉVRIER 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 35. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 36. ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 37. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 38. ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 39. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 40. ARRÊTÉ DU 3 FÉVRIER 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

- 41. ARRÊTÉ DU 31 MARS 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909)

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