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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du département du Cher
Brochure 3109-11, IDCC 1576
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE de travail des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du Cher du 15 janvier 1990 modifiée par avenant du 30 octobre 2008
4. AVENANT MENSUELS modifié par avenant du 30 octobre 2008
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I Avenant relatif à certaines catégories de collaborateurs
-
2. ANNEXE II ACCORD NATIONAL DU 16 JANVIER 1979 relatif au champ d'application des accords nationaux conclus dans la branche de la métallurgie
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3. ANNEXE III Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification modifié par les avenants des 30 janvier 1930, 21 avril 1981, 4 février 1983, 25 janvier 1990 et 29 juin 1990
-
4. ANNEXE IV
6. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 12 OCTOBRE 2005 relatif à la prévoyance
7. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 20 AVRIL 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
8. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 30 JANVIER 2017 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2017
-
2. ACCORD DU 30 JANVIER 2017 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er février 2017
-
3. ACCORD DU 7 FÉVRIER 2018 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2018
-
4. ACCORD DU 7 FÉVRIER 2018 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er février 2018
-
5. ACCORD DU 11 FÉVRIER 2019 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2019
-
6. ACCORD DU 11 FÉVRIER 2019 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er février 2019
-
7. ACCORD DU 11 FÉVRIER 2020 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2020
-
8. ACCORD DU 11 FÉVRIER 2020 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er février 2020
-
9. ACCORD DU 24 MARS 2021 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2021
-
10. ACCORD DU 24 MARS 2021 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er mars 2021
-
11. ACCORD DU 1ER MARS 2022 relatif à la garantie de rémunération effective (GRE) à compter du 1er janvier 2022
-
12. ACCORD DU 1ER MARS 2022 relatif à la valeur du point, aux RMH et aux primes à compter du 1er mars 2022
9. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 18 OCTOBRE 1990 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du département du Cher
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2. ARRÊTÉ DU 25 AVRIL 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher
-
3. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
4. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher
-
5. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
6. ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2009 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
7. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
8. ARRÊTÉ DU 25 MAI 2010 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
9. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 mars 2011
-
10. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 décembre 2014
-
11. ARRÊTÉ DU 12 JUIN 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
12. ARRÊTÉ DU 5 JUIN 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
13. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
14. ARRÊTÉ DU 6 AOÛT 2020 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
15. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
16. ARRÊTÉ DU 22 JUIN 2021 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
-
17. ARRÊTÉ DU 20 JUIN 2022 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du Cher (n° 1576)
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