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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

Brochure 3613, IDCC 7017

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012

5. ANNEXE II - Prévoyance

6. TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 23 JUIN 1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 2. ACCORD DU 19 JUILLET 2017 relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres

7. PRÉVOYANCE

- 1. ACCORD DU 10 JANVIER 2012 relatif au régime de prévoyance

8. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 2 MARS 2016 relatif à la constitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

- 2. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT)

9. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES

- 1. ACCORD DU 28 JUIN 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

10. EMPLOI DES SENIORS / CONTRAT DE GÉNÉRATION

- 1. ACCORD DU 9 OCTOBRE 2009 relatif à l'emploi des seniors

- 2. ACCORD DU 17 SEPTEMBRE 2014 relatif au contrat de génération

11. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 3 JUIN 2014 instaurant un régime conventionnel de frais de santé

12. SANTÉ / SÉCURITÉ / PÉNIBILITÉ

- 1. ACCORD DU 10 JANVIER 2012 relatif à la prévention de la pénibilité

13. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS

- 1. ACCORD DU 1ER FÉVRIER 2022 relatif au rapprochement de la branche de la production agricole et des CUMA et de la branche des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

14. SALAIRES

- 1. AVENANT N° 26 DU 2 MARS 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017

- 2. AVENANT N° 28 DU 22 FÉVRIER 2018 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2018

- 3. AVENANT N° 30 DU 14 FÉVRIER 2019 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2019

- 4. AVENANT N° 31 DU 26 FÉVRIER 2020 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2020

- 5. AVENANT N° 32 DU 13 OCTOBRE 2021 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2021

- 6. AVENANT N° 33 DU 8 MARS 2022 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2022

- 7. AVENANT N° 34 DU 21 SEPTEMBRE 2022 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2022

15. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 2. ARRÊTÉ DU 21 SEPTEMBRE 1999 portant extension d'un accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 3. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 4. ARRÊTÉ DU 15 AVRIL 2010 portant extension d'un accord collectif de travail relatif à l'emploi des seniors dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public et de son avenant n° 1

- 5. ARRÊTÉ DU 22 JUIN 2012 portant extension d'un accord collectif de travail relatif à un régime de prévoyance des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 6. ARRÊTÉ DU 5 OCTOBRE 2012 portant extension d'un accord collectif de travail relatif à la prévention de la pénibilité en parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 7. ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2012 portant extension d'un accord collectif de travail relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes en parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 8. ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017)

- 9. ARRÊTÉ DU 15 OCTOBRE 2014 portant extension d'un accord collectif de travail instaurant un régime conventionnel frais de santé au profit des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 10. ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2015 portant extension d'un accord national de branche relatif aux mesures en faveur de l'emploi des jeunes et des seniors (contrat de génération) branche des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 11. ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2015 portant extension d'un avenant relatif au travail à temps partiel à la convention collective des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 12. ARRÊTÉ DU 29 AOÛT 2016 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de travail instaurant un régime conventionnel frais de santé au profit des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 13. ARRÊTÉ DU 1ER FÉVRIER 2017 portant extension d'un avenant relatif à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 14. ARRÊTÉ DU 21 MARS 2017 portant extension d'un accord national relatif à la constitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle dans la branche des parcs zoologiques privés ouverts au public

- 15. ARRÊTÉ DU 30 MARS 2017 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de travail relatif à un régime de prévoyance des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 16. ARRÊTÉ DU 30 MARS 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 17. ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 2017 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 18. ARRÊTÉ DU 12 JANVIER 2018 portant extension d'un accord national relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 19. ARRÊTÉ DU 7 NOVEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de travail instaurant un régime conventionnel frais de santé au profit des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 20. ARRÊTÉ DU 13 JUIN 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 21. ARRÊTÉ DU 9 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 22. ARRÊTÉ DU 12 JUILLET 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 23. ARRÊTÉ DU 7 MAI 2021 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 24. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2021 portant extension d'un avenant à l'accord national instaurant un régime conventionnel de prévoyance au profit des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 25. ARRÊTÉ DU 31 MAI 2021 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de travail instaurant un régime conventionnel frais de santé au profit des salariés non cadres des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 26. ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un accord d'élargissement du champ conventionnel de la branche de la production agricole et des CUMA à la branche des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public

- 27. ARRÊTÉ DU 2 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

- 28. ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles

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