Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)

Brochure 3034, IDCC 1090
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle. - Activités connexes. - Contrôle technique automobile. - Formation des conducteurs) du 15 janvier 1981
5. ANNEXES - DURÉE DU TRAVAIL À 35 HEURES
6. ANNEXES
7. ACTION SOCIALE ET CULTURELLE
8. RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
9. HEURES SUPPLÉMENTAIRES
10. TRAVAIL DE NUIT
11. TRAVAIL / REPOS DOMINICAL
12. FORMATION PROFESSIONNELLE
13. GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES - GPEC
14. PARCOURS PROFESSIONNELS
15. RETRAITE / CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ
16. RÉGIME DE PRÉVOYANCE
17. RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ
18. PARITARISME / DIALOGUE SOCIAL
19. FORMATION À LA PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS À L'AMIANTE
20. ÉPARGNE SALARIALE
21. QUALIFICATIONS ET CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES
22. COMMISSION PARITAIRE NATIONALE « SPORT ET LOISIRS DE VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR »
23. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
24. EMPLOI DES SENIORS
25. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL
26. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
27. SALAIRES
28. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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