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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse
Brochure 3109-39, IDCC 1315
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse du 23 avril 2014 - CLAUSES GÉNÉRALES
4. AVENANT MENSUELS
5. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
6. NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS COMPRISES DANS LE CHAMP D'APPLICATION
-
1. CHAMP D'APPLICATION
7. CLASSIFICATION
-
1. ACCORD NATIONAL DU 21 JUILLET 1975 SUR LA CLASSIFICATION
8. CONDITIONS DE DÉPLACEMENT
-
1. ACCORD DU 26 FÉVRIER 1976 SUR LES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 7 JUILLET 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
-
2. ACCORD DU 7 JUILLET 2022 relatif à la journée de fête locale dans les industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse
10. SALAIRES
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1. ACCORD DU 26 MAI 2016 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles 2016
-
2. ACCORD DU 26 MAI 2016 relatif à la valeur du point à compter du 1er juillet 2016
-
3. ACCORD DU 18 AVRIL 2018 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles à compter de l'année 2018
-
4. ACCORD DU 18 AVRIL 2018 relatif à la valeur du point à compter du 1er juin 2018
-
5. ACCORD DU 26 AVRIL 2019 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles à compter de l'année 2019
-
6. AVENANT DU 1ER JUILLET 2021 relatif à la valeur du point à compter du 1er août 2021
-
7. AVENANT DU 1ER JUILLET 2021 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles à compter de l'année 2021
-
8. AVENANT DU 4 MARS 2022 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles à compter de l'année 2022
-
9. AVENANT DU 4 MARS 2022 relatif à la valeur du point à compter du 1er avril 2022
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 24 MAI 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
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2. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2016 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
3. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
4. ARRÊTÉ DU 29 MAI 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
5. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
6. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
7. ARRÊTÉ DU 19 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
-
8. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'avenants à la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)
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