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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métallurgie - Haute-Saône
Brochure 3382, IDCC 0119 / 3053
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries de la métallurgie de Haute-Saône du 26 septembre 2011 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
5. CLAUSES PARTICULIÈRES AU PERSONNEL MENSUEL
6. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Champ d'application de la convention
-
2. ANNEXE II - Classification
-
3. ANNEXE III - Conditions de déplacements
-
4. ANNEXE IV - Application des RMH
7. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 11 JUILLET 2016 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter de l'année 2016
-
2. ACCORD DU 25 JUILLET 2017 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter de l'année 2017
-
3. ACCORD DU 13 MAI 2019 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 7 JUILLET 2020 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter de l'année 2020
-
5. AVENANT DU 5 JUILLET 2021 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes à compter de l'année 2021
-
6. AVENANT DU 17 DÉCEMBRE 2021 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) à compter de l'année 2021
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2012 portant extension de la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
-
2. ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la métallurgie de la Haute-Saône (n° 3053)
-
3. ARRÊTÉ DU 3 NOVEMBRE 2016 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
4. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
-
5. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
-
6. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
-
7. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
-
8. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie de Haute-Saône (n° 3053)
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