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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

Brochure 3287, IDCC 1947

1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

2. SIGNATAIRES

3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du négoce de bois d'oeuvre et de produits dérivés du 17 décembre 1996

5. AVENANT N° 1 DU 17 DÉCEMBRE 1996 Cadres

6. AVENANT N° 2 DU 17 DÉCEMBRE 1996 Agents de maîtrise

7. CLASSIFICATIONS

- 1. ACCORD DU 17 DÉCEMBRE 1996 relatif aux classifications

- 2. AVENANT N° 1 DU 14 JUIN 2006 relatif à l'accord national de classifications professionnelles du 17 décembre 1996

- 3. Avenant n° 3 du 21 février 2007 à l'accord « Classification » du 17 décembre 1996

8. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD DU 25 NOVEMBRE 1997 Relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

- 2. ACCORD DU 11 JANVIER 2001 Relatif à la formation des chauffeurs-livreurs

- 3. ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

- 4. AVENANT N° 2 DU 21 SEPTEMBRE 2005 à l'accord FIMO/FCOS du 11 janvier 2001

- 5. AVENANT DU 22 DÉCEMBRE 2005 relatif à la création de CQP (certificat de qualification professionnelle)

- 6. AVENANT N° 1 DU 14 JUIN 2006 relatif à l'accord national de classifications professionnelles du 17 décembre 1996

- 7. ACCORD DU 14 JUIN 2006 portant création de 2 CQP

- 8. ACCORD DU 17 JUILLET 2006 portant création de 3 CQP

- 9. AVENANT N° 2 DU 17 JUILLET 2006 à l'accord du 17 décembre 1996 relatif aux classifications

- 10. ACCORD DU 25 OCTOBRE 2006 relatif à la fonction tutorale

- 11. AVENANT N° 2 DU 25 OCTOBRE 2006 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

- 12. ACCORD DU 21 FÉVRIER 2007 portant création du CQP manager d'équipe

- 13. ACCORD DU 20 JUIN 2007 portant création du CQP « Responsable de centre de profit »

- 14. AVENANT N° 4 DU 20 JUIN 2007 relatif aux classifications

- 15. ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche

- 16. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (Construction)

9. RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET EMPLOI

- 1. ACCORD DU 28 AVRIL 1999 Relatif à la réduction du temps de travail et à l'emploi dans le négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

10. PRÉVOYANCE

- 1. ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 2000 Relatif à la prévoyance

- 2. AVENANT N° 2 DU 17 DÉCEMBRE 2009 relatif à la prévoyance

- 3. AVENANT N° 3 DU 18 JUIN 2010 relatif à la désignation de l'organisme assureur des garanties prévoyance

- 4. AVENANT N° 5 DU 12 JUIN 2014 relatif à la prévoyance

- 5. ACCORD DU 23 FÉVRIER 2023 relatif au régime de prévoyance dans le grand champ conventionnel du négoce des matériaux de construction et du négoce de bois d'oeuvres et produits dérivés

11. NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. ACCORD DU 5 JANVIER 2011 relatif à la création d'une commission paritaire de validation des accords d'entreprises

12. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE / DIVERSITÉ SOCIALE

- 1. ACCORD DU 4 DÉCEMBRE 2008 relatif à l'égalité professionnelle et à la diversité sociale

- 2. ACCORD DU 2 JUILLET 2009 relatif à l'égalité professionnelle et à la diversité sociale

13. EMPLOI DES SENIORS

- 1. ACCORD DU 3 NOVEMBRE 2009 relatif à l'emploi et au travail des seniors

14. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS

- 1. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 2021 portant fusion de champs conventionnels

- 2. AVENANT N° 2 DU 14 JANVIER 2022 relatif à la commission permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

- 3. ACCORD DU 14 JANVIER 2022 relatif au remplacement des stipulations de la CCN du négoce de bois d'oeuvres et produits dérivés (IDCC 1947) par les stipulations de la convention collective des salariés du négoce des matériaux construction (IDCC 3216)

- 4. AVENANT DU 14 JANVIER 2022 relatif à la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

15. SALAIRES

- 1. PROTOCOLE D'ACCORD DU 22 FÉVRIER 2006 Relatif à la politique salariale

- 2. AVENANT N° 15 DU 6 JANVIER 2012 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er janvier 2012

- 3. AVENANT N° 16 DU 11 JUILLET 2012 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er juillet 2012

- 4. AVENANT N° 17 DU 18 FÉVRIER 2022 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er février 2022

- 5. AVENANT N° 18 DU 2 JUIN 2022 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er juillet 2022

- 6. AVENANT N° 19 DU 23 FÉVRIER 2023 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté à compter du 1er mars 2023

16. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 7 MAI 1997 portant extension de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés et d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 2. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 3. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 4. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 5. ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 6. ARRÊTÉ DU 4 AOÛT 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 7. ARRÊTÉ DU 17 AVRIL 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 8. ARRÊTÉ DU 9 AVRIL 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 9. ARRÊTÉ DU 26 MARS 2003 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 10. ARRÊTÉ DU 9 FÉVRIER 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 11. ARRÊTÉ DU 18 AOÛT 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 12. ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 13. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 14. ARRÊTÉ DU 27 AVRIL 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 15. ARRÊTÉ DU 17 JUILLET 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 16. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2006 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 17. ARRÊTÉ DU 19 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord-cadre conclu dans la branche du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 18. ARRÊTÉ DU 19 MARS 2007 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 19. ARRÊTÉ DU 26 JUIN 2007 portant extension d'accords et d'avenants à la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 20. ARRÊTÉ DU 16 JUILLET 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés

- 21. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2007 portant extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 22. ARRÊTÉ DU 20 FÉVRIER 2008 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 23. ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2008 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 24. ARRÊTÉ DU 10 MARS 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 25. ARRÊTÉ DU 16 MARS 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 26. ARRÊTÉ DU 10 JANVIER 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en commission des accords de retraite et de prévoyance du 5 juillet 2010

- 27. ARRÊTÉ DU 14 MARS 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en commission des accords de retraite et de prévoyance du 1er février 2011

- 28. ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 6 juillet 2011

- 29. ARRÊTÉ DU 3 MAI 2012 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 30. ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012

- 31. ARRÊTÉ DU 26 DÉCEMBRE 2012 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 32. ARRÊTÉ DU 26 FÉVRIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 janvier 2015

- 33. ARRÊTÉ DU 26 JUILLET 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 34. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des salariés du négoce des matériaux de construction (n° 3216)

- 35. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des salariés du négoce des matériaux de construction (n° 3216) et de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 36. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 37. ARRÊTÉ DU 25 AOÛT 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 38. ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction (n° 3216)

- 39. ARRÊTÉ DU 15 MAI 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947)

- 40. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des salariés du négoce des matériaux de construction (n° 3216) et du négoce de bois d'oeuvres et produits dérivés (n° 1947)

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