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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
Brochure 3109-2, IDCC 2542
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005 étendue par arrêté du 5 avril 2006 - DISPOSITIONS GENERALES
5. AVENANT MENSUELS
6. NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 16 MAI 2013 relatif à la négociation de la convention collective unique 8002
7. PRÉVOYANCE
-
1. AVENANT DU 10 JANVIER 2006 Relatif au régime de prévoyance
8. ASTREINTES
-
1. ACCORD DU 23 FÉVRIER 2012 relatif à la création d'un régime des astreintes des non cadres
9. PRIME DE DÉMÉNAGEMENT
-
1. ACCORD DU 23 FÉVRIER 2012 relatif à la mise en place d'une prime de déménagement
10. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 6 MAI 2013 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances à compter de l'année 2013
-
2. ACCORD DU 11 JUIN 2014 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) et à la prime de vacances à compter de l'année 2014
-
3. ACCORD DU 25 JUILLET 2016 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances à compter de l'année 2016
-
4. ACCORD DU 7 JUIN 2017 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances à compter de l'année 2017
-
5. ACCORD DU 6 JUIN 2018 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) à compter de l'année 2018
-
6. ACCORD DU 17 JUIN 2019 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de l'année 2019
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2006 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
2. ARRÊTÉ DU 16 OCTOBRE 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
-
3. ARRÊTÉ DU 15 MARS 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
-
4. ARRÊTÉ DU 11 FÉVRIER 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
5. ARRÊTÉ DU 19 DÉCEMBRE 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
6. ARRÊTÉ DU 30 JUILLET 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 juin 2012
-
7. ARRÊTÉ DU 11 OCTOBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 septembre 2012
-
8. ARRÊTÉ DU 27 NOVEMBRE 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 octobre 2012
-
9. ARRÊTÉ DU 26 AVRIL 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 11 avril 2013
-
10. ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
11. ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
12. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
13. ARRÊTÉ DU 12 OCTOBRE 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
-
14. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (n° 2542)
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