Actualités
Newsletters

Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Applicatifs RH

Droits du travail & RH
Droits du travail & RH
Représentation du personnel
Représentation du personnel
Santé & sécurité
Santé & sécurité
- Documentation
- Supports de communication

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Accueil
Actualités

Mes abonnements
Mon profil
Déconnexion

Connexion

Conventions collectives

Conventions Collectives
Liens pratiques

Index alphabétique des conventions Gestion des alertes mise à jour Questions fréquentes Livre blanc

Retour au sommaire de la convention collective

Retour

Editions Tissot - PME - AGR -p-

Industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes

Brochure 3137, IDCC 0614

1. FUSION DES CHAMPS CONVENTIONNELS

- 1. ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2019 portant fusion et élargissement de champs conventionnels

2. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES

3. SIGNATAIRES

4. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE

5. Convention collective nationale de travail des industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes du 23 mars 1971

6. ANNEXES

- 1. ANNEXE I - Ouvriers

- 2. ANNEXE II - Employés

- 3. ANNEXE III - Cadres et agents de maîtrise

- 4. ANNEXE IV Mensualisation

7. CLASSIFICATIONS PROFESSIONNELLES

- 1. AVENANT DU 13 JUIN 2003 Relatif aux classifications professionnelles

- 2. ANNEXE I Salaires mensuels minima conventionnels

- 3. ANNEXE II Grille de classification

- 4. ANNEXE III Accord professionnel « Classification »

- 5. ANNEXE IV Illustrations à valeur d'exemple

- 6. ANNEXE IV

8. DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 30 NOVEMBRE 1981

- 2. ACCORD DU 21 DÉCEMBRE 1999 relatif à l'emploi, la réduction et l'aménagement du temps de travail

9. FORMATION PROFESSIONNELLE

- 1. ACCORD PROFESSIONNEL INTER-SECTEURS PAPIERS CARTONS DU 3 NOVEMBRE 2004 Relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

- 2. ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et à la création d'une commission paritaire technique formation et emploi

- 3. AVENANT N° 1 DU 6 DÉCEMBRE 2004 relatif à l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications

- 4. AVENANT N° 6 DU 23 NOVEMBRE 2005 à l'accord professionnel du 14 décembre 1994 relatif aux dépenses de fonctionnement des CFA

- 5. AVENANT DU 30 JANVIER 2006 relatif au règlement intérieur de l'observatoire prospectif des métiers et qualification

- 6. AVENANT DU 6 MAI 2008 relatif aux référentiels des contrats de qualification professionnelle

- 7. ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2011 relatif à la désignation d'un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)

- 8. AVENANT DU 17 MARS 2017 relatif à la création de référentiels de CQP

- 9. AVENANT DU 12 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche

- 10. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises de proximité)

- 11. ACCORD DU 27 JANVIER 2021 relatif au dispositif de promotion ou reconversion par l'alternance (Pro-A)

10. FRAIS DE SANTÉ

- 1. ACCORD DU 22 OCTOBRE 2015 relatif à la création d'un régime de frais de santé

11. PARITARISME / NÉGOCIATION COLLECTIVE

- 1. ACCORD DU 28 JUIN 2011 relatif à la création de la commission paritaire de validation des accords collectifs

- 2. ACCORD DU 20 DÉCEMBRE 2018 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

12. PRIME DE TRANSPORT

- 1. AVENANT DU 6 MAI 2008 relatif à la prime de transport

13. JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

- 1. ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2004 relatif à la mise en place de la journée de solidarité

14. SANTÉ / SÉCURITÉ AU TRAVAIL

- 1. ACCORD DU 29 AVRIL 2010 relatif à la santé et à la sécurité au travail

15. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES

- 1. ACCORD DU 8 DÉCEMBRE 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

16. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19

- 1. ACCORD DU 16 NOVEMBRE 2020 relatif au dispositif d'activité partielle pour préserver l'emploi et construire les industries graphiques de demain

17. SALAIRES

- 1. ACCORD DU 24 FÉVRIER 2016 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2016

- 2. ACCORD DU 20 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018

- 3. ACCORD DU 7 JANVIER 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019

- 4. ACCORD DU 8 AVRIL 2021 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2021

- 5. ACCORD DU 8 FÉVRIER 2022 relatif aux salaires à compter du 1er avril et du 1er juillet 2022

- 6. ACCORD DU 22 JUIN 2022 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2022

18. ARRÊTÉS D'EXTENSION

- 1. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1971 portant extension de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 2. ARRÊTÉ DU 16 MAI 1975 portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 3. ARRÊTÉ DU 29 JUIN 1977 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 4. ARRÊTÉ DU 17 JUILLET 1978 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 5. ARRÊTÉ DU 17 JANVIER 1979 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 6. ARRÊTÉ DU 22 FÉVRIER 1979 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 7. ARRÊTÉ DU 15 MAI 1979 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 8. ARRÊTÉ DU 5 DÉCEMBRE 1980 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 9. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 1981 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 10. ARRÊTÉ DU 10 MARS 1982 portant extension d'un accord national sur la durée du travail conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 11. ARRÊTÉ DU 29 DÉCEMBRE 1982 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 12. ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1983 portant extension d'un accord à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 13. ARRÊTÉ DU 29 JUIN 1987 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 14. ARRÊTÉ DU 4 MARS 1991 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 15. ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 1991 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 16. ARRÊTÉ DU 17 JUILLET 1998 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de sérigraphie

- 17. ARRÊTÉ DU 28 AVRIL 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 18. ARRÊTÉ DU 13 JUIN 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie

- 19. ARRÊTÉ DU 3 DÉCEMBRE 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie (n° 614)

- 20. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie (n° 614)

- 21. ARRÊTÉ DU 13 AVRIL 2005 portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries et commerce des papiers et cartons

- 22. ARRÊTÉ DU 30 JUIN 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie (n° 614)

- 23. ARRÊTÉ DU 13 JUILLET 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 24. ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2005 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel portant création de l'OPCA-FORMAPAP dans les industries et le commerce des pâtes, papiers et cartons

- 25. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2006 portant extension d'un avenant à l'accord professionnel relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les industries et le commerce des pâtes, papiers et cartons

- 26. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2006 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel portant création d'un OPCA dans les industries et le commerce des pâtes, papiers et cartons

- 27. ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2008 portant extension d'un accord et d'un avis conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie (n° 614)

- 28. ARRÊTÉ DU 26 AVRIL 2011 portant extension d'un accord national professionnel intersecteurs papiers-cartons (n° 2993)

- 29. ARRÊTÉ DU 17 MAI 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 avril 2011

- 30. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 mai 2011

- 31. ARRÊTÉ DU 24 FÉVRIER 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 32. ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 33. ARRÊTÉ DU 7 NOVEMBRE 2013 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans l'intersecteur des papiers et cartons

- 34. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 35. ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2016 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 36. ARRÊTÉ DU 25 JUILLET 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 37. ARRÊTÉ DU 28 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 38. ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques (n° 184)

- 39. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques (n° 184)

- 40. ARRÊTÉ DU 2 JUILLET 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 41. ARRÊTÉ DU 23 JUILLET 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques et de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 184 et 614)

- 42. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 43. ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques (n° 184)

- 44. ARRÊTÉ DU 4 OCTOBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

- 45. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant et d'un avenant audit avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes (n° 614)

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives

Accès web à l'unité

La convention : 85€/an

Accès web à l'unité + livre

La convention : 149€/an

Accès web intégral

Toute la base : 869€/an

Les conventions collectives les plus à jour du marché

Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !

Nous vous le prouvons

Achetez cette convention

En ligne

En ligne 85 € HT/an
En ligne + Papier
149 € HT/an

85 € HT/an

Ajouter au panier

Imprimer la page Signaler une anomalie sur cette page Retour en haut de page

2 avenue du Pré Closet
CS 80109
74941 Annecy Cedex

À propos

À propos
Publicité
Espace presse
Sondage et études
Recrutement
Guide du droit du travail

Produits des Éditions Tissot

BDESE online
Lumio RH

Nous soutenons

Un toit pour les abeilles

Besoin d'aide ?

Service client : 04 50 64 08 08
Nous contacter
FAQ

Informations légales
Conditions Générales de vente
Politique sur la protection des données personnelles

Industrie de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives

Les conventions collectives les plus à jour du marché

Vous devez être abonné pour lire la suite

Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives