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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche
Brochure 3109-37, IDCC 0828
1. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
2. CONVENTION COLECTIVE DÉPARTEMENTALE des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche du 9 janvier 1976
3. AVENANT MENSUELS
4. AVENANT RELATIF À CERTAINES CATÉGORIES DE MENSUELS
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I Accord n° 1 du 2 avril 1976 portant classification et modifiant la convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la manche
-
2. Annexe II : champ d'application professionnel
-
3. ACCORD DU 19 MARS 1998 Relatif au FNE et congés de conversion
6. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 27 AVRIL 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
7. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 38 DU 14 AVRIL 2017 relatif aux salaires (RMH et TEGA) à compter de l'année 2017
-
2. AVENANT N° 39 DU 23 AVRIL 2019 relatif aux salaires (RMH et TEGA) à compter de l'année 2019
-
3. AVENANT N° 40 DU 7 MAI 2021 relatif aux salaires (RMH et TEGA) à compter de l'année 2021
-
4. AVENANT N° 41 DU 25 MARS 2022 relatif aux salaires (RMH et TEGA) à compter de l'année 2022
-
5. AVENANT DU 7 OCTOBRE 2022 à l'avenant n° 41 relatif aux salaires (RMH et TEGA) à compter de l'année 2022
8. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. Arrêté du 27 octobre 1976 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche.
-
2. Arrêté du 25 septembre 1978 portant extension d'accords modifiant la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche.
-
3. Arrêté du 19 juin 1980 portant extension d'accords modifiant la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche.
-
4. Arrêté du 11 octobre 1983 portant extension d'un accord modifiant la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche.
-
5. Arrêté du 13 mars 1984 portant extension d'un accord modifiant la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche.
-
6. Arrêté du 4 novembre 1988 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche
-
7. Arrêté du 31 juillet 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche
-
8. Arrêté du 3 avril 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche
-
9. Arrêté du 13 avril 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche
-
10. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
-
11. ARRÊTÉ DU 6 SEPTEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
12. ARRÊTÉ DU 21 FÉVRIER 2020 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
-
13. ARRÊTÉ DU 26 OCTOBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
-
14. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
-
15. ARRÊTÉ DU 2 JANVIER 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la Manche (n° 828)
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