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Industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
Brochure 3109-53, IDCC 1627
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme du 7 janvier 1992
4. ANNEXE I - Champ d'application
5. ANNEXE II - Conditions de déplacement (accord du 26 février 1976)
6. ANNEXE III - Classifications (accord du 21 juillet 1975)
7. ANNEXE IV - Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
8. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
-
1. AVENANT DU 19 DÉCEMBRE 2003 Relatif à l'indemnité de départ à la retraite
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
-
1. AVENANT DU 1ER JUILLET 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales
10. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 30 MARS 2018 relatif aux taux effectifs garantis à compter du 1er janvier 2018
-
2. ACCORD DU 30 MARS 2018 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques à compter du 1er avril 2018
-
3. ACCORD DU 29 MARS 2019 relatif aux taux effectifs garantis et aux salaires minimaux hiérarchiques à compter de l'année 2019
-
4. ACCORD DU 11 JUIN 2021 relatif aux taux effectifs garantis et aux salaires minimaux hiérarchiques à compter de l'année 2021
-
5. ACCORD DU 18 MARS 2022 relatif aux taux effectifs garantis et aux salaires minimaux hiérarchiques à compter de l'année 2022
-
6. ACCORD DU 7 OCTOBRE 2022 relatif aux taux effectifs garantis à compter de l'année 2022
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION
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1. Arrêté du 7 octobre 1992 portant extension de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme et élargissement de cette convention à l'arrondissement du Puy (Haute-Loire)
-
2. Arrêté du 15 novembre 1993 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme et élargissement de ces accords à l'arrondissement du Puy (Haute-Loire)
-
3. Arrêté du 2 juillet 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
-
4. Arrêté du 8 mars 1999 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
-
5. Arrêté du 18 décembre 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
-
6. ARRÊTÉ DU 6 MAI 2004 portant extension d'un avenant à l'accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation conclu dans la métallurgie
-
7. ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2019 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
8. ARRÊTÉ DU 7 OCTOBRE 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme (n° 1627)
-
9. ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme (n° 1627)
-
10. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme (n° 1627)
-
11. ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme (n° 1627)
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