Convention collective Métallurgie - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme - 3109-53 - Editions Tissot
Conventions collectives
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Industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme

Brochure 3109-53, IDCC 1627
1. SIGNATAIRES
2. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
3. CONVENTION COLLECTIVE du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme du 7 janvier 1992
4. ANNEXE I - Champ d'application
5. ANNEXE II - Conditions de déplacement (accord du 26 février 1976)
6. ANNEXE III - Classifications (accord du 21 juillet 1975)
7. ANNEXE IV - Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
8. INDEMNITÉ DE DÉPART À LA RETRAITE
9. NÉGOCIATIONS TERRITORIALES - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE
10. SALAIRES
11. ARRÊTÉS D'EXTENSION

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