AGR
AGR
fdb3be8f-71ed-4172-8815-ab509196cc55
fdb3be8f-71ed-4172-8815-ab509196cc55
Accueil
Service client
04 50 64 08 08
FAQ
Nous contacter
Créer un compte
S'identifier
Déconnexion
Mon panier (
0
)
Droit du travail & RH
Représentation du personnel
Santé & sécurité
MON ESPACE
Droit du travail & RH
Newsletter
& alerte
Boîte à outils
Formations
Actualités
Documentations
Conventions collectives
Services par téléphone
Affiches et registres obligatoires
Supports de communication
Applicatifs RH
Conventions collectives
Conventions Collectives
Liens pratiques
Index alphabétique des conventions
Gestion des alertes mise à jour
Questions fréquentes
Livre blanc
Retour
Editions Tissot - PME - AGR -p-
Métiers de la transformation des grains (ex Meunerie)
Brochure 3060, IDCC 1930
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des métiers de la transformation des grains du 9 novembre 2016 (avenant n° 46)
5. ANNEXES
-
1. ANNEXE I - Classifications
-
2. ANNEXE II - Salaires minima
-
3. ANNEXE III - Garantie de ressources
-
4. NOUVELLE ANNEXE III - Tableau des garanties de ressource
-
5. ANNEXE IV - Régime de prévoyance complémentaire
6. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. ACCORD DU 7 JUILLET 2020 relatif à l'agenda social 2020-2021
7. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ACCORD DU 13 DÉCEMBRE 2005 relatif à l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications professionnelles
-
2. ACCORD DU 20 JUIN 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
-
3. ACCORD DU 20 JUIN 2011 relatif à la constitution de l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA OPCALIM)
-
4. ACCORD DU 2 NOVEMBRE 2011 relatif à la commission nationale paritaire interalimentaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CNPIEFP)
-
5. ACCORD DU 27 FÉVRIER 2013 relatif à la professionnalisation et au droit individuel à la formation (DIF)
-
6. ACCORD DU 29 MAI 2015 relatif à la reconnaissance et à l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle (CQP) transversaux du secteur alimentaire
-
7. AVENANT N° 1 DU 16 FÉVRIER 2016 relatif à la mise en place du CQP « conducteur d'installation de transformation des grains »
-
8. ACCORD DU 16 NOVEMBRE 2016 relatif à la reconnaissance mutuelle de certificats de qualification professionnelle (CQP) au sein de la branche meunerie et de la « 5 branches »
-
9. ACCORD DU 11 OCTOBRE 2017 relatif à la formation professionnelle dans diverses branches du secteur alimentaire
-
10. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT)
-
11. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif aux certifications éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A) dans diverses branches du secteur alimentaire
-
12. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif aux règles et modalités de prise en charge du contrat de professionnalisation et de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A) dans le secteur alimentaire
-
13. ACCORD DU 21 JANVIER 2020 relatif à la contribution conventionnelle spécifique pour 2020 dans diverses branches du secteur alimentaire
8. EMPLOI / DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
-
1. ACCORD DU 29 MAI 2015 relatif au développement des compétences et de l'emploi dans la filière alimentaire
-
2. ACCORD DU 1ER JUILLET 2016 relatif à la création d'une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire
9. FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 18 NOVEMBRE 2014 relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires
10. GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES - GPEC
-
1. ACCORD DU 26 OCTOBRE 2009 relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
11. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
-
1. ACCORD DU 11 OCTOBRE 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
12. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 43 DU 23 JANVIER 2015 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2015
-
2. AVENANT N° 45 DU 7 JANVIER 2016 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2016
-
3. AVENANT N° 1 DU 17 JANVIER 2017 relatif aux salaires et à la prime de vacances à compter du 1er janvier 2017
-
4. AVENANT N° 5 DU 6 MARS 2018 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2018
-
5. AVENANT N° 9 DU 19 MARS 2019 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2019
-
6. AVENANT N° 13 DU 7 JANVIER 2020 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020
13. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 14 MARS 2017 portant extension d'un accord national conclu dans la filière alimentaire
-
2. ARRÊTÉ DU 5 AVRIL 2017 portant extension de l'avenant n° 3 à l'accord collectif national relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé dans la coopération agricole et dans des branches des industries agroalimentaires
-
3. ARRÊTÉ DU 30 OCTOBRE 2017 portant extension d'un accord multibranches conclu dans le secteur de la meunerie et des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux
-
4. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2017
-
5. ARRÊTÉ DU 15 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 janvier 2018
-
6. ARRÊTÉ DU 9 MAI 2018 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
7. ARRÊTÉ DU 25 MAI 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
8. ARRÊTÉ DU 20 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'accords et d'avenants salariaux
-
9. ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un accord national conclu dans le secteur alimentaire
-
10. ARRÊTÉ DU 27 MARS 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
11. ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
12. ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
13. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
14. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans diverses branches du secteur alimentaire (n° 20263)
-
15. ARRÊTÉ DU 6 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
16. ARRÊTÉ DU 26 NOVEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (n° 1930)
-
17. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord conclu dans le secteur alimentaire (n° 20259)
-
18. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la transformation des grains (n° 1930)
-
19. ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (n° 1930)
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
145
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
849
€/an
En savoir plus
Les conventions collectives les plus à jour du marché
Nos mises à jour sont intégrées avant celles de nos principaux concurrents !
Nous vous le prouvons
Achetez cette convention
En ligne
En ligne
85 € HT/an
En ligne + Papier
145 € HT/an
85
€
HT/an
Ajouter au panier
Bénéficiez d’un accès illimité à cette convention collective en intégralité et à jour. Les mises à jour quotidiennes se font directement dans le corps du texte ce qui vous assure de disposer d’informations fiables
Accédez pendant 1 an, de manière illimitée, à près de 430 conventions collectives mises à jour au quotidien
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
Accès et mises à jour pendant 1 an pour
79 € HT
760 € HT
En savoir plus sur l’abonnement
En savoir plus sur l’abonnement
Vous devez être abonné pour lire la suite
Si vous êtes déjà abonné,
connectez vous
.
Découvrez l'ensemble des offres conventions collectives
Accès web à l'unité
La convention :
85
€/an
En savoir plus
Accès web à l'unité + livre
La convention :
145
€/an
En savoir plus
Accès web intégral
Toute la base :
849
€/an
En savoir plus
Réseaux sociaux
Suivez nous sur Twitter
Retrouvez nous sur Facebook
Retrouvez nous sur Linkedin
Nous soutenons
Annecy French Tech
Un toit pour les abeilles