Convention collective - - Editions Tissot -p-
Conventions collectives
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Editions Tissot - PME - AGR -p-

Navigation de plaisance

Brochure 3187, IDCC 1423
1. Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979 mise à jour en avril 1986 (étendue par arrêté du 1er juin 1988)
2. Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 20 décembre 2000 (non étendue).

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