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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Navigation de plaisance
Brochure 3187, IDCC 1423
1. Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979 mise à jour en avril 1986 (étendue par arrêté du 1er juin 1988)
1.
LISTE CHRONOLOGIQUE
2.
SIGNATAIRES
3.
REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la navigation de plaisance du 31 mars 1979
5.
ANNEXES
ANNEXE I « Ouvriers »
ANNEXE II
ANNEXE III « Ingénieurs et cadres »
ANNEXE IV Indemnisation des salariés participant aux travaux des commissions paritaires
AVENANT N° 2 DU 9 OCTOBRE 1984
AVENANT N° 3 DU 23 OCTOBRE 1990
AVENANT N° 4 DU 28 OCTOBRE 1994
ANNEXE V Sécurité de l'emploi
ANNEXE VI Rémunérations minimales des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres
6.
CLASSIFICATION
AVENANT N° 42 DU 29 JUIN 2011 relatif à la classification des emplois
AVENANT N° 55 DU 28 JUIN 2017 relatif au positionnement de plusieurs certificats de qualification professionnelle (CQP)
7.
FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD DU 28 JUIN 1993 relatif au financement de la formation professionnelle
ACCORD N° 94-1 DU 7 JANVIER 1994 relatif à la formation des salariés dans le cadre d'une opération de formation pour la sauvegarde de l'emploi et des compétences
AVENANT N° 37 DU 21 FÉVRIER 2008 relatif au contrat de professionnalisation
AVENANT N° 41 DU 17 NOVEMBRE 2010 relatif à la répartition de la contribution légale au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP)
AVENANT N° 44 DU 9 NOVEMBRE 2011 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) pour 2012
AVENANT N° 46 DU 24 OCTOBRE 2012 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) pour 2013
AVENANT N° 49 DU 4 SEPTEMBRE 2014 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)
AVENANT N° 52 DU 4 MAI 2016 relatif au financement des frais de jury, des frais d'ingénierie et d'administration des certificats de qualification professionnelle (CQP)
AVENANT N° 53 DU 4 AVRIL 2017 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP) créés dans la branche
ACCORD DU 13 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche
ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OPCO 2i)
8.
RÉDUCTION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD DU 10 JUILLET 1997 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD DU 12 AVRIL 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ANNEXE I Exemples de calcul de la durée annuelle de travail
ANNEXE I B 8 Navigation de plaisance
ANNEXE II Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail
ANNEXE III Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail
ANNEXE IV Accord d'application Entreprise n'optant pas pour l'aménagement du temps de travail
ANNEXE V Accord d'application Entreprise optant pour l'aménagement du temps de travail
ANNEXE VI Accord d'application entreprise n'optant pas pour l'aménagement du temps de travail
9.
TEMPS PARTIEL
AVENANT N° 50 DU 26 FÉVRIER 2015 relatif au travail à temps partiel
10.
FRAIS DE SANTÉ
ACCORD DU 21 SEPTEMBRE 2015 relatif au régime de couverture complémentaire de frais de santé
11.
TRAVAIL DE NUIT
AVENANT DU 8 JANVIER 2003 Relatif au travail de nuit
12.
DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
AVENANT N° 57 DU 16 OCTOBRE 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
AVENANT N° 58 DU 22 JANVIER 2019 relatif aux frais de déplacement des représentants des organisations syndicales participant aux commissions paritaires
13.
SALAIRES
AVENANT N° 47 DU 24 OCTOBRE 2012 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2012 et du 1er janvier 2013
AVENANT N° 48 DU 13 FÉVRIER 2014 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2014
AVENANT N° 51 DU 2 MARS 2016 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2016
AVENANT N° 54 DU 4 AVRIL 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017
AVENANT N° 56 DU 20 FÉVRIER 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018
14.
ARRÊTÉS D'EXTENSION
ARRÊTÉ DU 1ER JUIN 1988 portant extension de la convention collective nationale de la navigation de plaisance et des textes la complétant
ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 1993 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance
ARRÊTÉ DU 26 SEPTEMBRE 1995 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance
ARRÊTÉ DU 3 OCTOBRE 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance
ARRÊTÉ DU 8 JANVIER 2001 portant extension d'un accord modifié par un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance
ARRÊTÉ DU 8 DÉCEMBRE 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 20 JANVIER 2006 portant extension d'un avenant à une annexe à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 29 MAI 2006 portant extension d'un avenant à une annexe de la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 24 OCTOBRE 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la navigation de plaisance
ARRÊTÉ DU 9 OCTOBRE 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 10 JUIN 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 6 AVRIL 2012 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mai 2012
ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2013 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 28 janvier 2013
ARRÊTÉ DU 28 FÉVRIER 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 26 FÉVRIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 janvier 2015
ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 4 JUILLET 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2016 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 27 octobre 2016
ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2017
ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 décembre 2017
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019
ARRÊTÉ DU 24 JUILLET 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
2. Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 20 décembre 2000 (non étendue).
1.
SIGNATAIRES
2.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE des entreprises relevant de la navigation de plaisance (20 décembre 2000)
3.
ANNEXE I Classification des emplois
4.
Annexe I.A.1 Définition des niveaux
5.
Annexe I.A.2 Définition des échelons par niveau
6.
Annexe I.B.1 Définition des critères
7.
Annexe I.B.2 et I.B.3 Classification opérateurs et agents
8.
Annexe I.B.4 Classification techniciens
9.
Annexe I.B.5 et I.B.6 Classification techniciens et agents de maîtrise
10.
Annexe I.B.7 et I.B.8 Ingénieurs et cadres
11.
ANNEXE II Conditions particulières de travail des opérateurs
12.
ANNEXE III Conditions particulières de travail des agents
13.
ANNEXE IV Conditions particulières de travail des techniciens et agents de maîtrise
14.
ANNEXE V Conditions particulières de travail des ingénieurs et cadres
15.
ANNEXE VI Grille de classification
16.
ANNEXE VII Protocole d'accord relatif à l'indemnisation des salariés participant aux travaux des commissions paritaires
17.
ANNEXE VIII Régime de prévoyance
18.
CONTRAT DE GARANTIES COLLECTIVES Complément à l'annexe VIII
19.
PROTOCOLE D'ACCORD TECHNIQUE
20.
MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION
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