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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industrie et services nautiques (ex Navigation de plaisance)
Brochure 3187, IDCC 3236
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de l'industrie et des services nautiques du 13 octobre 2020
5. ANNEXE I - Dispositions spécifiques « Ingénieurs et cadres »
6. CLASSIFICATION
-
1. AVENANT N° 42 DU 29 JUIN 2011 relatif à la classification des emplois
-
2. AVENANT N° 55 DU 28 JUIN 2017 relatif au positionnement de plusieurs certificats de qualification professionnelle (CQP)
7. CONTRAT DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 9 MARS 2021 relatif au contrat à durée indéterminée de chantier ou d'opération
8. TEMPS DE TRAVAIL
-
1. ACCORD DU 13 OCTOBRE 2020 relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
-
2. ACCORD DU 9 MARS 2021 relatif au travail de nuit, au travail posté et au travail en équipe de suppléance
9. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. AVENANT N° 37 DU 21 FÉVRIER 2008 relatif au contrat de professionnalisation
-
2. AVENANT N° 49 DU 4 SEPTEMBRE 2014 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)
-
3. AVENANT N° 53 DU 4 AVRIL 2017 relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP) créés dans la branche
-
4. ACCORD DU 13 MARS 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) de la branche
-
5. ACCORD DU 30 SEPTEMBRE 2022 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (Pro-A)
10. PRÉVOYANCE
-
1. ACCORD DU 21 DÉCEMBRE 2021 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les salariés non-cadres
11. FRAIS DE SANTÉ
-
1. ACCORD DU 21 SEPTEMBRE 2015 relatif au régime de couverture complémentaire de frais de santé
12. DIALOGUE SOCIAL / NÉGOCIATION COLLECTIVE
-
1. AVENANT N° 58 DU 22 JANVIER 2019 relatif aux frais de déplacement des représentants des organisations syndicales participant aux commissions paritaires
13. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES COVID-19
-
1. ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
14. SALAIRES
-
1. AVENANT N° 54 DU 4 AVRIL 2017 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2017
-
2. AVENANT N° 56 DU 20 FÉVRIER 2018 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2018
-
3. AVENANT DU 1ER JUIN 2020 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2020
-
4. AVENANT DU 6 MAI 2021 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2021
-
5. AVENANT DU 2 MARS 2022 relatif au salaires à compter du 1er avril 2022
-
6. AVENANT DU 19 SEPTEMBRE 2022 relatif au salaires à compter du 1er octobre 2022
15. ARRÊTÉS D'EXTENSION
-
1. ARRÊTÉ DU 9 OCTOBRE 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
2. ARRÊTÉ DU 6 AVRIL 2012 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
3. ARRÊTÉ DU 26 FÉVRIER 2015 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 janvier 2015
-
4. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
5. ARRÊTÉ DU 28 NOVEMBRE 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
6. ARRÊTÉ DU 6 DÉCEMBRE 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2017
-
7. ARRÊTÉ DU 5 FÉVRIER 2018 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 21 décembre 2017
-
8. ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2018 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
9. ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2019 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 13 juin 2019
-
10. ARRÊTÉ DU 17 FÉVRIER 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
11. ARRÊTÉ DU 10 JUILLET 2020 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
12. ARRÊTÉ DU 30 SEPTEMBRE 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance (n° 1423)
-
13. ARRÊTÉ DU 11 FÉVRIER 2021 portant extension d'un accord conclu dans le secteur des industries et des services nautiques
-
14. ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2021 portant extension de la convention collective nationale du 13 octobre 2020 de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
15. ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
16. ARRÊTÉ DU 17 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
17. ARRÊTÉ DU 23 DÉCEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
18. ARRÊTÉ DU 11 JANVIER 2022 portant extension d'un avenant à un accord et d'un avenant audit avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
19. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
20. ARRÊTÉ DU 27 JUIN 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
21. ARRÊTÉ DU 30 JUIN 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
22. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
23. ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
-
24. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie et des services nautiques (n° 3236)
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