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Editions Tissot - PME - AGR -p-
Industrie de la fabrication des ciments
Brochure 3280, IDCC 3233
1. LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES
2. SIGNATAIRES
3. REPRÉSENTATIVITÉ DANS LA BRANCHE
4. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE de la branche de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019
5. FORMATION PROFESSIONNELLE
-
1. ARRÊTÉ DU 29 MARS 2019 portant agrément d'un opérateur de compétences (OPCO 2i)
-
2. ACCORD INTERBRANCHES DU 28 JANVIER 2020 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences et des qualifications
-
3. ACCORD INTERBRANCHES DU 28 JANVIER 2020 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
-
4. ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2021 relatif au dispositif de promotion ou reconversion par l'alternance (Pro-A)
6. TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
-
1. ACCORD DU 15 JUILLET 2020 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
7. SANTÉ / SÉCURITÉ / ENVIRONNEMENT
-
1. ACCORD DU 6 JUILLET 2022 relatif au groupe de travail paritaire « Environnement »
8. SALAIRES
-
1. ACCORD DU 27 MAI 2015 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2015
-
2. DÉCISION UNILATÉRALE DU 24 MAI 2018 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2018
-
3. DÉCISION UNILATÉRALE DU 5 AVRIL 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2019
-
4. ANNEXES SALAIRES À LA CONVENTION DU 2 OCTOBRE 2019
-
5. DÉCISION UNILATÉRALE DU 9 JUILLET 2020 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020
-
6. AVENANT DU 12 AVRIL 2022 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2022
9. ARRÊTÉS D'EXTENSION
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1. ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel ingénieurs et cadres de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 363)
-
2. ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2020 portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des industries des carrières et matériaux de construction et de la chaux, de l'industrie cimentière, des industries céramiques, des tuiles et briques, des industries du verre et du verre et du cristal
-
3. ARRÊTÉ DU 4 JANVIER 2021 portant extension d'un accord interbranches conclu dans les secteurs des industries des carrières et matériaux de construction et de la chaux, de l'industrie cimentière, des industries céramiques, des tuiles et briques, des industries du verre et du verre et du cristal
-
4. ARRÊTÉ DU 30 JUILLET 2021 portant extension de la convention collective nationale du 2 octobre 2019 de l'industrie de la fabrication des ciments et d'avenants à ladite convention collective (n° 3233)
-
5. ARRÊTÉ DU 17 SEPTEMBRE 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
6. ARRÊTÉ DU 1ER AVRIL 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
7. ARRÊTÉ DU 23 MAI 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
8. ARRÊTÉ DU 18 JUILLET 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
9. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
10. ARRÊTÉ DU 14 NOVEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
-
11. ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments (n° 3233)
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