Convention collective Animation - 3246 - Editions Tissot
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Convention collective Animation - 3246

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Le 23/06/2022
Dialogue social - BOCC 2022/22:Avenant n° 192 du 12 avril 2022 relatif aux temps de préparation des négociateurs (modifiant l'article 2.5 "Absences pour raisons syndicales"   de la convention)
Le 17/06/2022
Prévoyance / Frais de santé - Journal officiel du 17 juin 2022:Avenant n° 187 du 30 septembre 2021 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé (modifiant le titre VIII "Régime de prévoyance obligatoire", le titre XI "Régime complémentaire de frais de santé"   et insérant un titre XII "Suivi et pilotage du régime prévoyance et frais de santé"   à la convention)  étendu par arrêté du 3 juin 2022
Le 14/06/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 juin 2022:Avenant n° 191 du 8 février 2022 relatif à la réactualisation de la liste des certifications éligibles à la Pro-A (modifiant l'annexe I "Liste des certifications éligibles à la Pro-A"   de l'avenant n° 184 du 1er octobre 2020 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A))  étendu par arrêté du 23 mai 2022
Le 13/06/2022
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 juin 2022:Avenant n° 188 du 30 septembre 2021 relatif à l’assiette de la contribution supplémentaire conventionnelle de la formation professionnelle et à l’assiette de la contribution paritarisme (modifiant l'article 1.8 "Fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme"   et l'article 7.1 "Le financement de la formation professionnelle : participations financières des entreprises"   de la convention)  étendu par arrêté du 23 mai 2022
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