Convention collective Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) du 8 octobre 1990 - 3193 - Editions Tissot
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Convention collective Bâtiment - ouvriers (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) du 8 octobre 1990 - 3193

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Le 18/11/2021
Epargne salariale - Journal officiel du 16 novembre 2021:Avenant n° 1 du 17 septembre 2020 relatif au PERCO interentreprises (PERCO-BTP) (modifiant l'accord du 25 janvier 2018 relatif au règlement du PERCO interentreprises (PERCO-BTP))  étendu par arrêté du 10 novembre 2021
Le 18/11/2021
Epargne salariale - Journal officiel du 16 novembre 2021:Avenant n° 1 du 17 septembre 2020 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI-BTP) (modifiant l'accord du 25 janvier 2018 relatif au règlement du plan d'épargne interentreprises à 5 ans (PEI-BTP))  étendu par arrêté du 10 novembre 2021
Le 18/11/2021
Epargne salariale - Journal officiel du 16 novembre 2021:Avenant n° 1 du 17 septembre 2020 relatif aux plans d'épargne interentreprises (modifiant l'accord du 25 janvier 2018 relatif aux plans d'épargne interentreprises)  étendu par arrêté du 10 novembre 2021
Le 30/09/2021
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 30 septembre 2021:Accord du 6 janvier 2021 relatif aux indemnités de petits déplacements et de repas à compter du 1er janvier 2021 (Loire)  étendu par arrêté du 14 septembre 2021
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