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Convention collective Hôtellerie de plein air - 3271

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Le 10/05/2023

. Prévoyance - Journal officiel du 10 mai 2023:Avenant n° 16 du 30 décembre 2022 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 2 "Bénéficiaires", l'article 4 "Risques couverts", l'article 5 "Revalorisation des prestations", l'article 6.1 "Organismes assureurs recommandés", l'article 11 "Financement du régime" et insérant un article 5 bis "Degré élevé de solidarité" et un article 11 bis "Maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail" à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance) étendu par arrêté du 5 avril 2023

Le 10/05/2023

. Frais de santé - Journal officiel du 10 mai 2023:Avenant n° 5 du 30 décembre 2022 relatif aux frais de santé (modifiant l'article 3 "Périmètre des bénéficiaires", l'article 5 "Contrat responsable", l'article 6 "Cotisations et répartition", l'article 7 "Maintien de la couverture obligatoire et des couvertures optionnelles en cas de suspension du contrat de travail", l'article 8 "Rupture du contrat de travail - Portabilité", l'article 11 "Organisme assureur recommandé" et l'annexe "Garanties santé du régime général à adhésion obligatoire" de l'accord du 3 juillet 2015 relatif au régime de frais de santé) étendu par arrêté du 5 avril 2023

Le 18/04/2023

. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 18 avril 2023:Avenant n° 44 du 9 février 2023 relatif aux salaires étendu par arrêté du 12 avril 2023

Le 04/04/2023

. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 31 mars 2023:Avenant rectificatif n° 2 du 16 septembre 2022 à l'avenant n° 43 relatif aux salaires étendu par arrêté du 28 mars 2023

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