Convention collective Hôtellerie de plein air - 3271 - Editions Tissot
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Convention collective Hôtellerie de plein air - 3271

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Le 24/10/2022
Le 10/10/2022
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 8 octobre 2022:Avenant rectificatif du 17 juin 2022 à l'avenant n° 43 relatif aux salaires  étendu par arrêté du 22 septembre 2022
Le 05/10/2022
APLD - Journal officiel du 5 octobre 2022:Avenant n° 1 du 30 juillet 2022 à l’activité partielle de longue durée (APLD) (modifiant le préambule, le paragraphe 2 "Date de début et durée d'application du dispositif"   de l'article 1.1 "Contenu du document élaboré par l'employeur" et l'article 2.1 "Entrée en vigueur et durée du présent accord"   de l'accord du 21 décembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité (APLD))  étendu par arrêté du 23 septembre 2022
Le 06/09/2022
APLD - BOCC 2022/33:Avenant n° 1 du 30 juillet 2022 à l’activité partielle de longue durée (APLD) (modifiant le préambule, le paragraphe 2 "Date de début et durée d'application du dispositif"   de l'article 1.1 "Contenu du document élaboré par l'employeur" et l'article 2.1 "Entrée en vigueur et durée du présent accord"   de l'accord du 21 décembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction durable d'activité (APLD))
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