Convention collective Hôtellerie de plein air - 3271 - Editions Tissot -p-
Conventions collectives

Convention collective Hôtellerie de plein air - 3271

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Le 16/12/2019
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 13 décembre 2019:Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux salaires  étendu par arrêté du 3 décembre 2019
Le 11/12/2019
Prévoyance - Journal officiel du 11 décembre 2019:Avenant n° 14 du 27 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 3 "Conditions d'ancienneté", l'article 4 "Risques couverts"   et l'article 11 "Financement du régime"   de l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance)  étendu par arrêté du 3 décembre 2019
Le 11/12/2019
Santé / Sécurité - Journal officiel du 11 décembre 2019:Accord du 11 décembre 2018 relatif à la prévention de la pénibilité  étendu par arrêté du 3 décembre 2019
Le 11/12/2019
Négociation collective - Journal officiel du 11 décembre 2019:Avenant rectificatif n° 2 du 11 mars 2019 à l'avenant n° 36 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) (modifiant l'article 2.5 "Réunions de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation de la branche"   de l'avenant n° 36 du 23 février 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI))  étendu par arrêté du 3 décembre 2019
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