Convention collective Personnel des centres équestres - 3603 - Editions Tissot
Conventions collectives

Convention collective Personnel des centres équestres - 3603

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Le 25/08/2021
Prévoyance:Avenant n° 100 du 13 novembre 2020 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 4 "Financement"   et insérant un article 5.6 "Couverture facultative par l‘organisme assureur du régime de prévoyance de la garantie de rémunération en cas d‘arrêt de travail"   à l'avenant n° 92 du 11 octobre 2016 relatif au régime de prévoyance complémentaire)
Le 25/08/2021
Frais de santé:Avenant n° 99 du 13 novembre 2020 relatif au régime de frais de santé (modifiant l'annexe "Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire » et « complémentaire santé optionnelle »"   de l'avenant n° 89 du 15 octobre 2015 relatif à la création d'un régime de frais de santé)
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