Convention collective Organismes de formation - 3249 - Editions Tissot -p-
Conventions collectives

Convention collective Organismes de formation - 3249

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L'essentiel

Pour faciliter vos recherches, tous les textes de la convention collective traitant un même thème sont regroupés : rémunération, classification, période d'essai, temps de travail, rupture du contrat, etc.

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Retrouvez le texte de base de la convention collective et l'ensemble des textes qui la complètent mis à jour en permanence : accords, avenants, annexes, arrêtés d'extension, etc.

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Le 30/07/2020
Covid-19 - Journal officiel du 30 juillet 2020:Accord du 9 avril 2020 relatif à l’organisation du dialogue social dans la branche suite à l’épidémie de Covid-19  étendu par arrêté du 23 juillet 2020
Le 30/07/2020
Temps de travail - Journal officiel du 30 juillet 2020:Avenant du 13 septembre 2019 relatif à la prorogation de l'accord sur le temps partiel  étendu par arrêté du 23 juillet 2020
Le 30/07/2020
Contrat de travail - Journal officiel du 30 juillet 2020:Avenant du 13 décembre 2018 relatif à la garantie annuelle de travail du salarié employé en qualité de formateur par contrat à durée indéterminée intermittent (modifiant l'article 6 "Contrat de travail à durée indéterminée intermittent"   de la convention)  étendu par arrêté du 10 juillet 2020
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