Convention collective Sport - 3328 - Editions Tissot -p-
Conventions collectives

Convention collective Sport - 3328

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Le 24/02/2020
Formation professionnelle - Journal officiel du 22 février 2020:Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 relatif au CQP « Instructeur fitness » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I de la convention)  étendu par arrêté du 17 février 2020
Le 22/01/2020
Représentation du personnel - Journal officiel du 22 janvier 2020:Avenant n° 141 du 21 mai 2019 relatif à la représentation des salariés (modifiant le chapitre 3 "Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation des salariés"   et l'article 6.2 "Santé, Hygiène, Sécurité"   de la convention)  étendu par arrêté du 15 janvier 2020
Le 15/01/2020
Le 15/01/2020
Formation professionnelle - BOCC 2019/47:Avenant n° 146 du 22 octobre 2019 relatif à l’organisme certificateur de la branche (modifiant l'article 2.2 "Commission paritaires nationales"   de la convention)
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