Convention collective Sport - 3328 - Editions Tissot
Conventions collectives

Convention collective Sport - 3328

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Le 11/02/2021
Formation professionnelle - Journal officiel du 11 février 2021:Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 relatif au CQP « Technicien sportif d'athlétisme » (modifiant l'article 5 "Liste des CQP"   de l'annexe I à la convention)  étendu par arrêté du 5 février 2021
Le 11/02/2021
Contrat de travail - Journal officiel du 11 février 2021:Avenant n° 148 du 23 janvier 2020 relatif à la définition de l’activité principale de l’entraîneur professionnel (modifiant l'article 12.3 "Définition du contrat de travail"   de la convention)  étendu par arrêté du 5 février 2021
Le 11/02/2021
Dialogue social - Journal officiel du 11 février 2021:Avenant n° 146 du 22 octobre 2019 relatif à l’organisme certificateur de la branche (modifiant l'article 2.2 "Commission paritaires nationales"   de la convention)  étendu par arrêté du 5 février 2021
Le 11/02/2021
Contrat de travail - Journal officiel du 11 février 2021:Avenant n° 145 du 2 juillet 2019 relatif au contrat à durée déterminée (CDD) saisonnier (modifiant l'article 4.7.1 "Contrats saisonniers"   de la convention)  étendu par arrêté du 5 février 2021
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