Convention collective Cabinets d'architectes - 3062 - Editions Tissot -p-
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Convention collective Cabinets d'architectes - 3062

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L'essentiel

Pour faciliter vos recherches, tous les textes de la convention collective traitant un même thème sont regroupés : rémunération, classification, période d'essai, temps de travail, rupture du contrat, etc.

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Le 02/01/2020
Prévoyance - Journal officiel du 27 décembre 2019:Avenant du 13 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 3.2.4 "Revalorisation", l'article 3.6.1 "Revalorisation des prestations décès sous forme de rente", l'article 4 "Cotisations"   et insérant un article 3.8 "Revalorisation post mortem"   à l'avenant du 24 juillet 2003 relatif à la prévoyance)  étendu par arrêté du 23 décembre 2019
Le 12/11/2019
Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 9 novembre 2019:Accord du 25 février 2019 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2019 (Réunion)  étendu par arrêté du 4 novembre 2019
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