Convention collective Cabinets d'architectes - 3062 - Editions Tissot -p-
Conventions collectives

Convention collective Cabinets d'architectes - 3062

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L'essentiel

Pour faciliter vos recherches, tous les textes de la convention collective traitant un même thème sont regroupés : rémunération, classification, période d'essai, temps de travail, rupture du contrat, etc.

Texte officiel

Retrouvez le texte de base de la convention collective et l'ensemble des textes qui la complètent mis à jour en permanence : accords, avenants, annexes, arrêtés d'extension, etc.

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Le 13/02/2020
Prévoyance / Frais de santé - BOCC 2020/03:Avenant du 5 juillet 2019 relatif à la portabilité des régimes frais de santé et prévoyance (modifiant l'article 6 "Conditions de suspension et de maintien des garanties"   de l'accord du 5 juillet 2007 relatif au régime de frais de santé et l'article 3.9 "Dispositif de maintien des garanties"   de l'avenant du 24 juillet 2003 relatif à la prévoyance)
Le 13/02/2020
Formation professionnelle - BOCC 2020/03:Avenant du 13 septembre 2019 relatif à la prise en charge des rémunérations des salariés en contrat de professionnalisation prioritaire (modifiant l'article 1.1.3 "Classification, salaire minimum et modalités de prise en charge des titulaires d'un contrat de professionnalisation"   et l'annexe II "Contrat de professionnalisation prioritaires définis par la branche des entreprises d'architecture : montant des prises en charge"   de l'accord du 12 mars 2015 relatif à la formation professionnelle)
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