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Convention collective Établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot - 3605

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Le 16/03/2023

. Temps de travail - Journal officiel du 16 mars 2023:Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 relatif aux heures d’équivalence lors des déplacements aux courses (modifiant l'article 21 "Heures d'équivalence lors des déplacements aux courses" de la convention) étendu par arrêté du 9 mars 2023

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