Convention collective Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (SYNTEC - CINOV) - 3018 - Editions Tissot
Conventions collectives

Convention collective Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils (SYNTEC - CINOV) - 3018

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L'essentiel

Pour faciliter vos recherches, tous les textes de la convention collective traitant un même thème sont regroupés : rémunération, classification, période d'essai, temps de travail, rupture du contrat, etc.

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Le 17/05/2022
Négociation collective - BOCC 2022/17:Avenant n° 1 du 31 mars 2022 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (CPPNI) (modifiant l'article 1er   de l'accord du 14 décembre 2017 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI))
Le 17/05/2022
Temps de travail - BOCC 2022/17:Avenant n° 1 du 31 mars 2022 relatif au travail du dimanche dans le secteur de l’événementiel (modifiant l'article 1 "Travail dominical"   du chapitre Ier "Durée du travail" de l'accord du 5 juillet 2001 relatif au statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès)
Le 02/05/2022
Actualisation:Avenant n° 1 du 31 mars 2022 relatif à la modernisation de la convention (modifiant l'article 3.4 "Période d'essai", l'article 4.8 "Indemnité de départ et de mise à la retraite"   et l'article 7.1 "Généralités sur la rémunération"   de la nouvelle convention collective du 16 juillet 2021 (avenant n° 46))
Le 06/04/2022
Salaires, primes et indemnités:Avenant n° 47 du 31 mars 2022 relatif aux salaires
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