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Santé sécurité au travail : mode d’emploi pour les TPE-PME

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Éviter la faute intentionnelle

La situation de départ

Un salarié a été grièvement blessé aux membres supérieurs alors qu’il travaillait sur une machine de découpe. L’enquête a révélé que les dispositifs de sécurité et de protection avaient été retirés sur cette machine comme sur de nombreuses autres. Selon le chef d’équipe, ce retrait avait pour objet de faciliter le travail des salariés. Comment éviter la faute intentionnelle et la faute inexcusable ? La responsabilité du chef d’atelier peut-elle être retenue ?

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