BST.01.1.010

Au-delà d’un descriptif de poste générique, vous souhaitez formaliser les compétences et les niveaux requis par les différents postes de travail. En effet, vous...

Un salarié nouvellement embauché a été victime d’un accident entraînant 15 jours d’arrêt de travail. Il avait pourtant bénéficié...

BST.01.1.050

Votre activité se développe et il devient nécessaire d’installer des racks pour pouvoir stocker matériels, produits finis et matières premières, ou bien...

BST.01.1.070

Chaque année, de nombreux incendies se déclarent dans les entreprises (environ 13 500 en 2013, y compris les établissements agricoles). Si le bilan humain de ces sinistres n’est...

BST.01.1.090

Les salariés de mon entreprise sont affectés à des travaux présentant des risques pour leur sécurité. Dois-je obligatoirement mettre à leurs dispositions...

BST.01.1.110

L’entreprise est sur le point d’accueillir un apprenti mineur ou un stagiaire de moins de 18 ans. Est-il possible de l’affecter à n’importe quel poste de travail ?

BST.01.1.130

Les intérimaires sont plus souvent victimes d’accidents de travail et maladies professionnelles que les salariés permanents. En cause : précarité, travaux parfois...

BST.01.1.140

Vous souhaitez embaucher un travailleur handicapé afin de l’aider à s’insérer dans la vie professionnelle. Cette embauche présente également des avantages...

BST.01.1.155

La crise sanitaire liée à la Covid-19 interroge les employeurs sur leur obligation de sécurité. Quelles mesures mettre en place ? Le télétravail peut être...

BST.01.1.170

Un accident est survenu sur le chantier sur lequel travaillent les salariés de l’entreprise et des intérimaires. La victime est salariée de votre entreprise. Quelle est l’étendue...

BST.01.1.190

Le temps est à la canicule, les chaleurs ont atteint des records. Dans l’atelier, la température est devenue très élevée. Un salarié se présente dans...

BST.01.2.010

Résultats en hausse, fêtes de fin d’année, départ en retraite… les occasions de boire de l’alcool sont nombreuses. Faut-il accepter certaines exceptions ou...

BST.01.2.030

L’interdiction de fumer s’applique dans tous les locaux de travail. Mais un salarié peut-il utiliser la cigarette électronique sur son poste de travail ?

BST.01.2.050

Parmi les salariés se trouvent de « gros fumeurs » et l’impression qu’ils donnent est qu’ils passent plus de temps dehors à fumer qu’à...

BST.01.3.010

Certaines marchandises disparaissent régulièrement dans l’entreprise, et vous avez des doutes sur l’un de vos salariés. Est-il possible de procéder à la fouille...

BST.01.3.030

Une dispute violente a eu lieu dans l’atelier et le salarié à l’origine de l’altercation a jeté à terre tout ce qui se trouvait à portée de main....

BST.01.3.050

Certains de vos salariés abusent de l’utilisation d’Internet et des communications téléphoniques personnelles pendant leur temps de travail. Vous souhaitez mettre en place...

BST.01.3.070

Vous vous interrogez sur les conditions à mettre en œuvre pour respecter la vie privée de vos salariés tout en contrôlant les comportements qui sont susceptibles d’impacter...

BST.01.3.090

Une entreprise se doit de mesurer ses performances en matière de santé et sécurité au travail. Elle doit au préalable se fixer des objectifs à atteindre. Cependant,...

BST.01.3.110

Vous avez donné les instructions en matière de sécurité à vos employés et leur avez fourni également les protections appropriées. Cependant, la sécurité...

BST.01.3.130

Pour progresser, il est indispensable de suivre les résultats de l’entreprise en matière de sécurité. Cependant, le manque de temps est parfois pénalisant pour...

BST.01.4.020

Les particules, poussières, vapeurs ou gaz naturellement présents dans l’atmosphère peuvent être à l’origine de problèmes de santé plus ou moins...

BST.01.4.030

Il arrive que vos salariés se plaignent qu’ils ont trop froid ou à l’inverse trop chaud. Dans quels cas peut-on considérer qu’ils sont exposés à...

BST.01.4.050

Certains salariés portent des vêtements de travail dans le cadre de leur activité. Avez-vous pour obligation de prendre en charge les frais d'entretien ?

BST.01.4.070

Trop c’est trop ! Nous croulons sous les emballages, les plastiques, les déchets liés à notre activité, les déchets du restaurant d’entreprise, les cartouches...

BST.01.4.080

Vous allez prochainement accueillir un stagiaire, mais vos salariés se plaignent d’être déjà à l’étroit et ne voient pas d’un bon œil l’arrivée...

BST.01.4.100

Suite à un accident grave, vous avez réalisé de gros investissements pour assurer la sécurité des salariés et avez mis l’accent sur la formation et la prévention....

BST.01.4.120

Après une période de confinement pendant laquelle l’entreprise a fermé ses portes ou a continué à fonctionner en mode dégradé, vous envisagez une...

Certains salariés sont employés à l’extérieur de l’entreprise. Faut-il néanmoins afficher leurs horaires de travail dans l’entreprise ?

BST.01.5.030

Dans la plupart des cas, la journée de travail comporte deux séquences de travail séparées par une pause-déjeuner méridienne. Mais votre organisation prévoit...

BST.01.5.050

Le temps de travail des salariés est souvent précédé et suivi par des temps non productifs mais imposés par des impératifs professionnels : le temps nécessaire...

BST.01.5.070

L’activité de l’entreprise nécessite parfois de pouvoir répondre de manière permanente aux besoins des clients et d’intervenir immédiatement en dehors...

BST.01.5.080

L’organisation de l’entreprise nécessite que des périodes de travail soient effectuées pendant la nuit. Est-il possible de fixer librement les horaires de travail de nuit ?...

BST.01.6.010

L’entreprise a dû déplorer un accident du travail d’une gravité moindre et plusieurs incidents. Vous souhaitez développer une culture d’entreprise de prévention...

BST.01.6.030

L’entreprise a réalisé une veille quant aux nouveaux équipements de protection collectifs et individuels dans le cadre de sa démarche de prévention des risques...

BST.01.6.050

Une petite entreprise avec des risques très limités (par exemple dans le domaine de la prestation de services) est-elle malgré tout dans l’obligation d’avoir un document...

BST.01.6.070

Obligatoire dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus, le règlement intérieur constitue le document qui fixe les règles applicables dans l’entreprise, en matière...

BST.01.6.090

À l’approche de la période des congés, vous envisagez d’embaucher des intérimaires pour pallier les absences. Dans la mesure où ces salariés ne connaissent...

BST.01.7.020

Des travaux importants doivent être réalisés dans les locaux de l’entreprise. Le service après-vente va être réaménagé afin de faire face à...

BST.01.7.040

Vous hésitez à solliciter l’inspection du travail par peur d’éventuelles sanctions en cas de non-respect des obligations légales. Pourtant, l’associer à...

BST.01.7.050

Les organismes de Sécurité sociale mettent en œuvre l'accompagnement des entreprises afin de faire baisser les taux de fréquence et de gravité des accidents du travail,...

BST.01.7.070

Les représentants du personnel et les personnes chargées de missions en hygiène et sécurité circulent dans l’entreprise et souhaitent s’entretenir avec les...

BST.01.7.090

L’entreprise a mis en place plusieurs mesures pour protéger les salariés de l’épidémie de coronavirus. La branche professionnelle de l’entreprise encourage...

BST.02.1.010

L’analyse des accidents et incidents survenus au sein de l’entreprise démontre que ceux-ci sont en majorité dus aux manutentions manuelles. Vous constatez par ailleurs une démotivation...

BST.02.1.030

Les poussières sont des particules fines en suspension dans l’air, qui peuvent pénétrer plus ou moins profondément dans l’organisme humain (par contact cutané,...

BST.02.1.050

Le médecin du travail vous a alerté sur le risque d’apparition de troubles musculo-squelettiques chez certains salariés dont le travail implique une répétitivité...

BST.02.1.070

Selon la CNAMTS, les chutes de hauteur constituent la deuxième cause d’accidents mortels du travail, juste après les accidents de la circulation. Si cette cause d’accident est...

BST.02.1.085

Certains salariés sont conduits à effectuer des travaux au bord de l’eau (nettoyage des berges d’un cours d’eau ou des abords d’un bassin de rétention) ou au-dessus...

BST.02.1.100

Les travailleurs de l’atelier sont exposés à un bruit permanent. Vous avez mis à leur disposition des protections auditives et certains vous affirment même être habitués...

BST.02.1.120

En trois mois dans la société, vous avez eu à faire face à plusieurs départs de feu : un dans la cour à proximité de la zone fumeurs, un autre dans...

BST.02.1.140

L’entreprise souhaite acquérir une nouvelle machine permettant d’augmenter la production. Elle va trouver place au sein de l’atelier. Quelles sont les démarches à...

BST.02.1.160

L’entreprise vient d’acquérir une nouvelle machine. Celle-ci comporte le marquage « CE » et le vendeur a remis la notice d’instruction et de la déclaration...

BST.02.2.010

Vous utilisez de plus en plus de produits chimiques dans vos opérations de maintenance et d’entretien : différentes marques, différents contenants, différents pictogrammes...

BST.02.2.030

Vos fournisseurs de produits lessiviels et produits chimiques vous ont remis des documents appelés Fiches de Données de Sécurité (FDS). À quoi servent-elles, et que devez-vous...

BST.02.2.050

Vous êtes alarmé par le nombre de salariés malades depuis quelques jours. Les représentants du personnel vous ont d’ailleurs demandé quelles étaient les mesures...

BST.02.2.070

Suite à la signature d’un important contrat, vous devez contrôler la qualité de vos soudures aux rayons X. Vous avez acquis un appareil permettant ce travail, mais le fabricant...

BST.02.2.090

Votre document unique d’évaluation des risques a mis en évidence l’existence d’un risque significatif d’exposition à des agents chimiques dangereux ou à...

BST.02.3.020

Un commercial terrain fait l’objet d’une suspension de permis de conduire. Faut-il lui imposer de poser des congés pour couvrir cette période ?

BST.02.3.040

En matière de déplacement routier, vous êtes tenu à une obligation de sécurité et devez prendre les mesures nécessaires afin de réduire le risque...

BST.02.3.060

Les véhicules que vos salariés sont amenés à conduire dans le cadre de leur travail sont parfois anciens. Afin de limiter le risque d’accident, quelles précautions...

BST.02.4.020

L’entreprise dispose d’un document unique traitant principalement des risques liés à la santé physique des salariés. Vous souhaitez mettre à jour le document...

Les chiffres des derniers mois sont moins bons et les responsables de services, conformément à vos directives, ont revu les délais et les objectifs pour redresser la situation. Cette...

BST.02.4.060

Les incivilités sont devenues de plus en plus fréquentes. Les salariés doivent faire face à des clients parfois agressifs : menaces orales, bousculades, destruction de...

BST.02.5.010

Des travaux de rénovation doivent être effectués dans les locaux de l’entreprise, pour lesquels vous envisagez de faire appel à une entreprise extérieure. Sachant...

BST.02.5.030

Une entreprise de transport doit intervenir pour procéder à l’enlèvement des marchandises produites chaque début de semaine. Le chargement est effectué sur le site...

BST.02.6.020

Facteur de pénibilité au travail, le travail répétitif qui se caractérise par la répétition d’un même geste doit être précisément...

BST.02.6.040

Un salarié a opté pour le télétravail. Comment s’assurer que ce télétravail s’effectue dans des conditions respectant les règles de sécurité ?

BST.03.1.010

L’une de vos salariées refuse de se rendre à la visite médicale périodique. Elle invoque ses convictions religieuses comme raison suffisante pour l’en dispenser....

BST.03.1.025

Un salarié affecté à un poste à risque au sein de l’entreprise doit être reçu par les services de santé au travail dans le cadre du renouvellement...

BST.03.1.040

Certains salariés sont soumis à des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité, ou à des conditions de travail nécessitant un suivi médical...

BST.03.1.060

Un salarié revient d’une visite médicale auprès du médecin du travail qui a émis un certain nombre de recommandations et de restrictions d’aptitude. Ainsi,...

BST.03.1.080

Vous avez engagé un ou plusieurs apprentis dont vous devez nécessairement faire constater l’aptitude au poste ou à exécuter certains travaux. Mais le service de santé...

BST.03.2.020

Un salarié vous informe que l’un de ses collègues s’est blessé avec des outils alors qu’il les manipulait pour les placer dans les caisses de rangement. L’accident...

BST.03.2.030

Alors qu’une salariée de l’entreprise était debout sur une chaise pour chercher un dossier sur l’étagère supérieure de l’armoire, un autre salarié...

BST.03.2.050

Vous réalisez systématiquement un arbre des causes permettant d’identifier les faits suite à chaque accident du travail et force est de constater qu’ils ont de nombreux...

BST.03.2.070

L’entreprise subit des accidents de travail. Comment mettre en place des indicateurs sur la fréquence et la gravité des accidents de travail afin de suivre l’évolution...

BST.03.2.090

Un salarié indique qu’il a été victime d’un accident du travail, mais vous avez des doutes sur le fait qu’il se soit réellement blessé au travail. Est-il...

BST.03.3.010

Un salarié a fait un arrêt cardiaque. Les secours sont rapidement intervenus et il est, aujourd’hui, sain et sauf. Le médecin du SAMU vous a conseillé de former au moins...

BST.03.3.030

Dans le cadre de la rédaction de la fiche d’entreprise, votre médecin du travail vous a demandé la liste des secouristes de l’entreprise et le contenu de leur formation,...

BST.03.3.050

Un salarié s’est coupé à la main en utilisant son cutter. Au moment d’utiliser la trousse de secours, vous avez constaté qu’elle était vide. Comment...

BST.03.4.020

L’un de vos salariés a été arrêté plusieurs mois suite à un accident du travail. Lors de la visite de reprise, le médecin du travail a rendu un avis...

BST.03.4.040

Dans le cadre d’une procédure pour inaptitude, le médecin du travail peut conseiller le télétravail comme solution de reclassement. Faut-il suivre sa recommandation ?

BST.03.5.015

Une pandémie est une épidémie de très grande envergure, qui se développe sur un vaste territoire, en dépassant les frontières des États. Les salariés...

BST.03.5.030

Suite aux nombreuses absences pour maladie de l’un de vos salariés, vous ne trouvez pas justifié de maintenir la prime de vacances habituellement versée. Mais avez-vous réellement...

BST.03.5.050

La caisse d’assurance maladie vous a informé d’une déclaration de maladie professionnelle provenant d’un salarié de l’entreprise. Selon vous, le lien n’est...

BST.03.5.070

L'une de vos salariées vous annonce qu'elle est enceinte. Avez-vous à prévoir des aménagements de poste durant la grossesse de votre salariée ? Comment réagir...

BST.03.5.090

L'une de vos salariées est enceinte. Bénéficie-t-elle d’autorisations d’absence spécifiques ?