BST.01.1.010

Au-delà d’un descriptif de poste générique, vous souhaitez formaliser les compétences et les niveaux requis par les différents postes de travail. En effet, vous...

Un salarié nouvellement embauché a été victime d’un accident entraînant 15 jours d’arrêt de travail. Il avait pourtant bénéficié...

BST.01.1.050

Votre activité se développe et il devient nécessaire d’installer des racks pour pouvoir stocker matériels, produits finis et matières premières, ou bien...

BST.01.1.070

Chaque année, de nombreux incendies se déclarent dans les entreprises (environ 13 500 en 2013, y compris les établissements agricoles). Si le bilan humain de ces sinistres n’est...

BST.01.1.090

Les salariés de mon entreprise sont affectés à des travaux présentant des risques pour leur sécurité. Dois-je obligatoirement mettre à leurs dispositions...

BST.01.1.110

L’entreprise est sur le point d’accueillir un apprenti mineur ou un stagiaire de moins de 18 ans. Est-il possible de l’affecter à n’importe quel poste de travail ?

BST.01.1.130

Les intérimaires sont plus souvent victimes d’accidents de travail et maladies professionnelles que les salariés permanents. En cause : précarité, travaux parfois...

BST.01.1.140

Vous souhaitez embaucher un travailleur handicapé afin de l’aider à s’insérer dans la vie professionnelle. Cette embauche présente également des avantages...

BST.01.1.160

Un salarié a été grièvement blessé aux membres supérieurs alors qu’il travaillait sur une machine de découpe. L’enquête a révélé...

BST.01.1.180

Récemment, une panne a été détectée sur une machine, mais les salariés travaillant sur cette machine ont omis de signaler la panne et d’actionner le système...

BST.01.2.010

Résultats en hausse, fêtes de fin d’année, départ en retraite… les occasions de boire de l’alcool sont nombreuses. Faut-il accepter certaines exceptions ou...

BST.01.2.030

L’interdiction de fumer s’applique dans tous les locaux de travail. Mais un salarié peut-il utiliser la cigarette électronique sur son poste de travail ?

BST.01.2.050

Parmi les salariés se trouvent de « gros fumeurs » et l’impression qu’ils donnent est qu’ils passent plus de temps dehors à fumer qu’à...

BST.01.3.010

Certaines marchandises disparaissent régulièrement dans l’entreprise, et vous avez des doutes sur l’un de vos salariés. Est-il possible de procéder à la fouille...

BST.01.3.030

Une dispute violente a eu lieu dans l’atelier et le salarié à l’origine de l’altercation a jeté à terre tout ce qui se trouvait à portée de main....

BST.01.3.050

Certains de vos salariés abusent de l’utilisation d’Internet et des communications téléphoniques personnelles pendant leur temps de travail. Vous souhaitez mettre en place...

BST.01.3.070

Vous vous interrogez sur les conditions à mettre en œuvre pour respecter la vie privée de vos salariés tout en contrôlant les comportements qui sont susceptibles d’impacter...

BST.01.3.090

Une entreprise se doit de mesurer ses performances en matière de santé et sécurité au travail. Elle doit au préalable se fixer des objectifs à atteindre. Cependant,...

BST.01.3.110

Vous avez donné les instructions en matière de sécurité à vos employés et leur avez fourni également les protections appropriées. Cependant, la sécurité...

BST.01.3.130

Pour progresser, il est indispensable de suivre les résultats de l’entreprise en matière de sécurité. Cependant, le manque de temps est parfois pénalisant pour...

BST.01.4.020

Les particules, poussières, vapeurs ou gaz naturellement présents dans l’atmosphère peuvent être à l’origine de problèmes de santé plus ou moins...

BST.01.4.040

Certains salariés sont exposés à des conditions de travail qui peuvent être salissantes ou insalubres. Afin de leur permettre de ne pas rapporter chez eux souillures, poussière,...

BST.01.4.060

Des locaux d’entreprise encombrés, mal nettoyés et mal entretenus présentent des risques : risque de trébucher contre des obstacles laissés au sol ; risque...

BST.01.4.075

Vous utilisez depuis peu des produits chimiques dangereux. Vous allez donc devoir organiser leur utilisation mais également la gestion de leur évacuation pour être conforme à...

BST.01.4.090

Un local de travail sombre est à l’origine de risques divers pour la sécurité et la santé des travailleurs. L’absence ou l’insuffisance d’éclairage...

BST.01.4.110

L’employeur n’a aucune obligation de principe de loger son personnel. Mais dans certains secteurs et notamment pour des emplois saisonniers et dans les secteurs touristiques où le logement...

BST.01.5.020

L’activité de l’entreprise a évolué et impose des plages horaires élargies. Est-il alors possible de modifier les horaires de travail des salariés ?

BST.01.5.040

Certains salariés ne souhaitent s’arrêter que quelques minutes pour déjeuner, afin de pouvoir partir plus tôt ou compenser un retard, ce qui est difficilement gérable...

BST.01.5.060

Un salarié termine son travail le samedi à 23 heures. Est-il possible de lui faire reprendre le travail le lundi à 4 heures du matin ?

BST.01.5.075

L’entreprise a mis en place un système d’astreinte pendant les périodes d’inactivité, entre les journées de travail et pendant les week-ends. Les salariés...

BST.01.5.090

Les cadres de l’entreprise ont été embauchés dans le cadre de contrats forfait jours. Vous savez qu’ils sont amenés à répondre tard le soir aux clients...

BST.01.6.020

L’entreprise a mis en place le document unique d’évaluation des risques professionnels formalisant l’ensemble des risques identifiés et précisant le plan d’action...

BST.01.6.040

Une réorganisation profonde de l’entreprise va s’opérer avec la mise en place de méthodes de travail nouvelles. Un hangar a été construit pour permettre le...

BST.01.6.060

Vous envisagez de moderniser l’atelier, de nouvelles machines doivent être installées en vue d’augmenter la productivité. Cette décision d’aménagement...

BST.01.6.080

L’entreprise a fait l’acquisition de nouvelles machines. Un contrat de maintenance a été signé avec un organisme de contrôle. Quelles sont les modalités de...

BST.01.7.010

Selon la réglementation, l’employeur est responsable de la sécurité de ses employés. Mais entre la gestion du personnel, les fournisseurs et les factures à émettre,...

BST.01.7.030

Au-delà des visites médicales obligatoires, vous souhaiteriez vous rapprocher de votre service de santé au travail afin de l’associer plus étroitement à la prévention...

BST.01.7.041

L’entreprise a fait l’objet d’un contrôle et l’agent de contrôle de l’inspection du travail a indiqué avoir constaté des infractions et que des suites...

BST.01.7.060

Lors de la réunion mensuelle ou bimestrielle, les membres du CSE abordent des questions relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs. L’employeur...

BST.01.7.080

Votre entreprise compte 52 salariés embauchés en CDI et travaillant à temps complet, et 5 CDD à temps complet également. Cet effectif est stable depuis dix mois. Votre...

BST.02.1.010

L’analyse des accidents et incidents survenus au sein de l’entreprise démontre que ceux-ci sont en majorité dus aux manutentions manuelles. Vous constatez par ailleurs une démotivation...

BST.02.1.030

Les poussières sont des particules fines en suspension dans l’air, qui peuvent pénétrer plus ou moins profondément dans l’organisme humain (par contact cutané,...

BST.02.1.050

Le médecin du travail vous a alerté sur le risque d’apparition de troubles musculosquelettiques chez certains salariés dont le travail implique une répétitivité...

BST.02.1.070

Selon la CNAMTS, les chutes de hauteur constituent la deuxième cause d’accidents mortels du travail, juste après les accidents de la circulation. Si cette cause d’accident est...

BST.02.1.085

Certains salariés sont conduits à effectuer des travaux au bord de l’eau (nettoyage des berges d’un cours d’eau ou des abords d’un bassin de rétention) ou au-dessus...

BST.02.1.100

Les travailleurs de l’atelier sont exposés à un bruit permanent. Vous avez mis à leur disposition des protections auditives et certains vous affirment même être habitués...

BST.02.1.120

En trois mois dans la société, vous avez eu à faire face à plusieurs départs de feu : un dans la cour à proximité de la zone fumeurs, un autre dans...

BST.02.1.140

L’entreprise souhaite acquérir une nouvelle machine permettant d’augmenter la production. Elle va trouver place au sein de l’atelier. Quelles sont les démarches à...

BST.02.1.160

L’entreprise vient d’acquérir une nouvelle machine. Celle-ci comporte le marquage « CE » et le vendeur a remis la notice d’instruction et de la déclaration...

BST.02.2.010

Vous utilisez de plus en plus de produits chimiques dans vos opérations de maintenance et d’entretien : différentes marques, différents contenants, différents pictogrammes...

BST.02.2.030

Vos fournisseurs de produits lessiviels et produits chimiques vous ont remis des documents appelés Fiches de Données de Sécurité (FDS). À quoi servent-elles, et que devez-vous...

BST.02.2.050

Vous êtes alarmé par le nombre de salariés malades depuis quelques jours. Les représentants du personnel vous ont d’ailleurs demandé quelles étaient les mesures...

BST.02.2.070

Suite à la signature d’un important contrat, vous devez contrôler la qualité de vos soudures aux rayons X. Vous avez acquis un appareil permettant ce travail, mais le fabricant...

BST.02.2.090

Votre document unique d’évaluation des risques a mis en évidence l’existence d’un risque significatif d’exposition à des agents chimiques dangereux ou à...

BST.02.3.020

Un commercial terrain fait l’objet d’une suspension de permis de conduire. Faut-il lui imposer de poser des congés pour couvrir cette période ?

BST.02.3.040

En matière de déplacement routier, vous êtes tenu à une obligation de sécurité et devez prendre les mesures nécessaires afin de réduire le risque...

BST.02.3.060

Les véhicules que vos salariés sont amenés à conduire dans le cadre de leur travail sont parfois anciens. Afin de limiter le risque d’accident, quelles précautions...

BST.02.4.020

L’entreprise dispose d’un document unique traitant principalement des risques liés à la santé physique des salariés. Vous souhaitez mettre à jour le document...

Les chiffres des derniers mois sont moins bons et les responsables de services, conformément à vos directives, ont revu les délais et les objectifs pour redresser la situation. Cette...

BST.02.4.060

Les incivilités sont devenues de plus en plus fréquentes. Les salariés doivent faire face à des clients parfois agressifs : menaces orales, bousculades, destruction de...

BST.02.5.010

Des travaux de rénovation doivent être effectués dans les locaux de l’entreprise, pour lesquels vous envisagez de faire appel à une entreprise extérieure. Sachant...

BST.02.5.030

Une entreprise de transport doit intervenir pour procéder à l’enlèvement des marchandises produites chaque début de semaine. Le chargement est effectué sur le site...

BST.02.6.020

Facteur de pénibilité au travail, le travail répétitif qui se caractérise par la répétition d’un même geste doit être précisément...

BST.02.6.040

Un salarié a opté pour le télétravail. Comment s’assurer que ce télétravail s’effectue dans des conditions respectant les règles de sécurité ?

BST.03.1.010

L’une de vos salariées refuse de se rendre à la visite médicale périodique. Elle invoque ses convictions religieuses comme raison suffisante pour l’en dispenser....

BST.03.1.030

Les salariés sont convoqués pour passer les examens médicaux organisés par le médecin du travail. Ce temps doit-il être compté comme un temps de travail...

BST.03.1.050

Un salarié qui s’est trouvé à plusieurs reprises en arrêt de travail pour maladie vient de faire l’objet d’un avis d’inaptitude par le médecin...

BST.03.1.070

Vous venez de recevoir, après la visite médicale dont vient de bénéficier un salarié, un avis médical qui vous semble inacceptable, parce qu’il comporte...

BST.03.2.010

Un salarié de l’entreprise a été victime d’un accident de la route. Il souffre d’une entorse cervicale et de plusieurs commotions. Avant de rejoindre son domicile,...

BST.03.2.030

Alors qu’une salariée de l’entreprise était debout sur une chaise pour chercher un dossier sur l’étagère supérieure de l’armoire, un autre salarié...

BST.03.2.050

Vous réalisez systématiquement un arbre des causes permettant d’identifier les faits suite à chaque accident du travail et force est de constater qu’ils ont de nombreux...

BST.03.2.070

L’entreprise subit des accidents de travail. Comment mettre en place des indicateurs sur la fréquence et la gravité des accidents de travail afin de suivre l’évolution...

BST.03.2.090

Un salarié indique qu’il a été victime d’un accident du travail, mais vous avez des doutes sur le fait qu’il se soit réellement blessé au travail. Est-il...

BST.03.3.010

Un salarié a fait un arrêt cardiaque. Les secours sont rapidement intervenus et il est, aujourd’hui, sain et sauf. Le médecin du SAMU vous a conseillé de former au moins...

BST.03.3.030

Dans le cadre de la rédaction de la fiche d’entreprise, votre médecin du travail vous a demandé la liste des secouristes de l’entreprise et le contenu de leur formation,...

BST.03.3.050

Un salarié s’est coupé à la main en utilisant son cutter. Au moment d’utiliser la trousse de secours, vous avez constaté qu’elle était vide. Comment...

BST.03.4.020

L’un de vos salariés a été arrêté plusieurs mois suite à un accident du travail. Lors de la visite de reprise, le médecin du travail a rendu un avis...

BST.03.4.040

Dans le cadre d’une procédure pour inaptitude, le médecin du travail peut conseiller le télétravail comme solution de reclassement. Faut-il suivre sa recommandation ?

BST.03.5.015

Une pandémie est une épidémie de très grande envergure, qui se développe sur un vaste territoire, en dépassant les frontières des États. Les salariés...

BST.03.5.030

Suite aux nombreuses absences pour maladie de l’un de vos salariés, vous ne trouvez pas justifié de maintenir la prime de vacances habituellement versée. Mais avez-vous réellement...

BST.03.5.050

La caisse d’assurance maladie vous a informé d’une déclaration de maladie professionnelle provenant d’un salarié de l’entreprise. Selon vous, le lien n’est...

BST.03.5.070

L'une de vos salariées vous annonce qu'elle est enceinte. Avez-vous à prévoir des aménagements de poste durant la grossesse de votre salariée ? Comment réagir...

BST.03.5.090

L'une de vos salariées est enceinte. Bénéficie-t-elle d’autorisations d’absence spécifiques ?