Santé sécurité au travail : mode d’emploi pour les TPE-PME
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Au-delà d’un descriptif de poste générique, vous souhaitez formaliser les compétences et les niveaux requis par les différents postes de travail. En effet, vous...
Vous avez recruté deux opérateurs à des postes particulièrement sensibles car nécessitant un savoir-faire précis et pour lesquels l’utilisation de machines...
Un salarié nouvellement embauché a été victime d’un accident entraînant 15 jours d’arrêt de travail. Il avait pourtant bénéficié...
Suite au malaise d’un salarié dans les locaux de la société, les gestes de premiers secours ont été prodigués par un collègue, nouvellement embauché....
Votre activité se développe et il devient nécessaire d’installer des racks pour pouvoir stocker matériels, produits finis et matières premières, ou bien...
Certains salariés effectuent parfois des interventions plus ou moins techniques et plus ou moins risquées sur les installations électriques (changement de lampe, de fusibles, installation...
Chaque année, de nombreux incendies se déclarent dans les entreprises (environ 13 500 en 2013, y compris les établissements agricoles). Si le bilan humain de ces sinistres n’est...
Un salarié victime d'un accident du travail prétend ne pas avoir eu connaissance des consignes de sécurité. Comment prouver qu'il avait été formé...
Les salariés de mon entreprise sont affectés à des travaux présentant des risques pour leur sécurité. Dois-je obligatoirement mettre à leurs dispositions...
Le travail isolé engendre des risques spécifiques qu’il convient d’évaluer de manière appropriée. En effet, les contraintes de travail dans ce cas sont augmentées,...
L’entreprise est sur le point d’accueillir un apprenti mineur ou un stagiaire de moins de 18 ans. Est-il possible de l’affecter à n’importe quel poste de travail ?
Les stagiaires représentent une population vulnérable en raison à la fois de leur inexpérience et du manque de connaissance du contexte et de l’entreprise. Il est donc...
Les intérimaires sont plus souvent victimes d’accidents de travail et maladies professionnelles que les salariés permanents. En cause : précarité, travaux parfois...
L’entreprise doit faire face à une absence imprévue qui impose d’accueillir un travailleur intérimaire. Celui-ci va être affecté à un poste en production....
Vous souhaitez embaucher un travailleur handicapé afin de l’aider à s’insérer dans la vie professionnelle. Cette embauche présente également des avantages...
Un salarié de l’entreprise, victime d’un infarctus dû au stress et à une surcharge de travail, est en arrêt depuis plusieurs semaines. L’entreprise est en phase...
La crise sanitaire liée à la Covid-19 interroge les employeurs sur leur obligation de sécurité. Quelles mesures mettre en place ? Le télétravail peut être...
Un salarié a été grièvement blessé aux membres supérieurs alors qu’il travaillait sur une machine de découpe. L’enquête a révélé...
Un accident est survenu sur le chantier sur lequel travaillent les salariés de l’entreprise et des intérimaires. La victime est salariée de votre entreprise. Quelle est l’étendue...
Récemment, une panne a été détectée sur une machine, mais les salariés travaillant sur cette machine ont omis de signaler la panne et d’actionner le système...
Le temps est à la canicule, les chaleurs ont atteint des records. Dans l’atelier, la température est devenue très élevée. Un salarié se présente dans...
Un salarié de l’entreprise a été licencié pour faute grave après avoir reçu deux courriers d’avertissement pour les motifs suivants : dénigrement...
Résultats en hausse, fêtes de fin d’année, départ en retraite… les occasions de boire de l’alcool sont nombreuses. Faut-il accepter certaines exceptions ou...
Un salarié s’est présenté à plusieurs reprises en état d’ivresse après la pause déjeuner. Outre le fait qu’il n’est pas très...
L’interdiction de fumer s’applique dans tous les locaux de travail. Mais un salarié peut-il utiliser la cigarette électronique sur son poste de travail ?
L’interdiction de fumer est affichée dans l’entreprise, néanmoins les salariés qui conduisent des voitures de société, ou les camions pour ceux qui sont sur...
Parmi les salariés se trouvent de « gros fumeurs » et l’impression qu’ils donnent est qu’ils passent plus de temps dehors à fumer qu’à...
Les addictions de toute nature sont un réel danger en entreprise et peuvent mettre en péril la sécurité des salariés : diminution de la vigilance, des réflexes,...
Certaines marchandises disparaissent régulièrement dans l’entreprise, et vous avez des doutes sur l’un de vos salariés. Est-il possible de procéder à la fouille...
Les équipements de protection individuelle (EPI) ne sont pas portés systématiquement, par négligence ou réel refus de les utiliser. Pouvez-vous sanctionner les salariés...
Une dispute violente a eu lieu dans l’atelier et le salarié à l’origine de l’altercation a jeté à terre tout ce qui se trouvait à portée de main....
L’entreprise déplore de nombreux vols. Récemment, l’un des salariés a été agressé alors qu’il surprenait des voleurs au sein de l’entrepôt....
Certains de vos salariés abusent de l’utilisation d’Internet et des communications téléphoniques personnelles pendant leur temps de travail. Vous souhaitez mettre en place...
Vous avez noté un laxisme de la part de certains salariés dans l’application des consignes de sécurité, et vous en soupçonnez d’autres d’être...
Vous vous interrogez sur les conditions à mettre en œuvre pour respecter la vie privée de vos salariés tout en contrôlant les comportements qui sont susceptibles d’impacter...
En matière d’hygiène et de sécurité, les tribunaux posent le principe d’une responsabilité du chef d’entreprise : vous êtes tenu pour responsable...
Une entreprise se doit de mesurer ses performances en matière de santé et sécurité au travail. Elle doit au préalable se fixer des objectifs à atteindre. Cependant,...
L’entreprise déplore plusieurs accidents du travail pendant l’année écoulée. Les salariés ont reçu les formations nécessaires quant à...
Vous avez donné les instructions en matière de sécurité à vos employés et leur avez fourni également les protections appropriées. Cependant, la sécurité...
En raison de votre activité, vos salariés sont confrontés à de nombreux risques : certains manipulent des charges parfois lourdes, tandis que d’autres passent une...
Pour progresser, il est indispensable de suivre les résultats de l’entreprise en matière de sécurité. Cependant, le manque de temps est parfois pénalisant pour...
L’entreprise est située dans une zone d’activité isolée, et certains salariés déjeunent dans les locaux de travail. Est-il possible de les laisser faire ?
Les particules, poussières, vapeurs ou gaz naturellement présents dans l’atmosphère peuvent être à l’origine de problèmes de santé plus ou moins...
Selon l’Organisation mondiale de la santé, le virus responsable de la Covid-19 se transmet principalement par le biais de gouttelettes respiratoires rejetées dans l’air (postillons,...
Il arrive que vos salariés se plaignent qu’ils ont trop froid ou à l’inverse trop chaud. Dans quels cas peut-on considérer qu’ils sont exposés à...
Certains salariés sont exposés à des conditions de travail qui peuvent être salissantes ou insalubres. Afin de leur permettre de ne pas rapporter chez eux souillures, poussière,...
Certains salariés portent des vêtements de travail dans le cadre de leur activité. Avez-vous pour obligation de prendre en charge les frais d'entretien ?
Des locaux d’entreprise encombrés, mal nettoyés et mal entretenus présentent des risques : risque de trébucher contre des obstacles laissés au sol ; risque...
Trop c’est trop ! Nous croulons sous les emballages, les plastiques, les déchets liés à notre activité, les déchets du restaurant d’entreprise, les cartouches...
Vous utilisez depuis peu des produits chimiques dangereux. Vous allez donc devoir organiser leur utilisation mais également la gestion de leur évacuation pour être conforme à...
Vous allez prochainement accueillir un stagiaire, mais vos salariés se plaignent d’être déjà à l’étroit et ne voient pas d’un bon œil l’arrivée...
Un local de travail sombre est à l’origine de risques divers pour la sécurité et la santé des travailleurs. L’absence ou l’insuffisance d’éclairage...
Suite à un accident grave, vous avez réalisé de gros investissements pour assurer la sécurité des salariés et avez mis l’accent sur la formation et la prévention....
L’employeur n’a aucune obligation de principe de loger son personnel. Mais dans certains secteurs et notamment pour des emplois saisonniers et dans les secteurs touristiques où le logement...
Après une période de confinement pendant laquelle l’entreprise a fermé ses portes ou a continué à fonctionner en mode dégradé, vous envisagez une...
Juste avant la rentrée, l’évolution de la situation sanitaire faisait apparaître une nouvelle progression du nombre de cas de contamination à la Covid-19. Cette situation...
Certains salariés sont employés à l’extérieur de l’entreprise. Faut-il néanmoins afficher leurs horaires de travail dans l’entreprise ?
L’activité de l’entreprise a évolué et impose des plages horaires élargies. Est-il alors possible de modifier les horaires de travail des salariés ?
Dans la plupart des cas, la journée de travail comporte deux séquences de travail séparées par une pause-déjeuner méridienne. Mais votre organisation prévoit...
Certains salariés ne souhaitent s’arrêter que quelques minutes pour déjeuner, afin de pouvoir partir plus tôt ou compenser un retard, ce qui est difficilement gérable...
Le temps de travail des salariés est souvent précédé et suivi par des temps non productifs mais imposés par des impératifs professionnels : le temps nécessaire...
Un salarié termine son travail le samedi à 23 heures. Est-il possible de lui faire reprendre le travail le lundi à 4 heures du matin ?
L’activité de l’entreprise nécessite parfois de pouvoir répondre de manière permanente aux besoins des clients et d’intervenir immédiatement en dehors...
L’entreprise a mis en place un système d’astreinte pendant les périodes d’inactivité, entre les journées de travail et pendant les week-ends. Les salariés...
L’organisation de l’entreprise nécessite que des périodes de travail soient effectuées pendant la nuit. Est-il possible de fixer librement les horaires de travail de nuit ?...
Les cadres de l’entreprise ont été embauchés dans le cadre de contrats forfait jours. Vous savez qu’ils sont amenés à répondre tard le soir aux clients...
L’entreprise a dû déplorer un accident du travail d’une gravité moindre et plusieurs incidents. Vous souhaitez développer une culture d’entreprise de prévention...
L’entreprise a mis en place le document unique d’évaluation des risques professionnels formalisant l’ensemble des risques identifiés et précisant le plan d’action...
L’entreprise a réalisé une veille quant aux nouveaux équipements de protection collectifs et individuels dans le cadre de sa démarche de prévention des risques...
Une réorganisation profonde de l’entreprise va s’opérer avec la mise en place de méthodes de travail nouvelles. Un hangar a été construit pour permettre le...
Une petite entreprise avec des risques très limités (par exemple dans le domaine de la prestation de services) est-elle malgré tout dans l’obligation d’avoir un document...
Vous envisagez de moderniser l’atelier, de nouvelles machines doivent être installées en vue d’augmenter la productivité. Cette décision d’aménagement...
Obligatoire dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus, le règlement intérieur constitue le document qui fixe les règles applicables dans l’entreprise, en matière...
L’entreprise a fait l’acquisition de nouvelles machines. Un contrat de maintenance a été signé avec un organisme de contrôle. Quelles sont les modalités de...
À l’approche de la période des congés, vous envisagez d’embaucher des intérimaires pour pallier les absences. Dans la mesure où ces salariés ne connaissent...
Selon la réglementation, l’employeur est responsable de la sécurité de ses employés. Mais entre la gestion du personnel, les fournisseurs et les factures à émettre,...
Des travaux importants doivent être réalisés dans les locaux de l’entreprise. Le service après-vente va être réaménagé afin de faire face à...
Au-delà des visites médicales obligatoires, vous souhaiteriez vous rapprocher de votre service de santé au travail afin de l’associer plus étroitement à la prévention...
Vous hésitez à solliciter l’inspection du travail par peur d’éventuelles sanctions en cas de non-respect des obligations légales. Pourtant, l’associer à...
L’entreprise a fait l’objet d’un contrôle et l’agent de contrôle de l’inspection du travail a indiqué avoir constaté des infractions et que des suites...
Les organismes de Sécurité sociale mettent en œuvre l'accompagnement des entreprises afin de faire baisser les taux de fréquence et de gravité des accidents du travail,...
Lors de la réunion mensuelle ou bimestrielle, les membres du CSE abordent des questions relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs. L’employeur...
Les représentants du personnel et les personnes chargées de missions en hygiène et sécurité circulent dans l’entreprise et souhaitent s’entretenir avec les...
Votre entreprise compte 52 salariés embauchés en CDI et travaillant à temps complet, et 5 CDD à temps complet également. Cet effectif est stable depuis dix mois. Votre...
L’entreprise a mis en place plusieurs mesures pour protéger les salariés de l’épidémie de coronavirus. La branche professionnelle de l’entreprise encourage...
L’analyse des accidents et incidents survenus au sein de l’entreprise démontre que ceux-ci sont en majorité dus aux manutentions manuelles. Vous constatez par ailleurs une démotivation...
Dans l’environnement de travail, les procédés de production, les équipements de travail, les interactions entre activités peuvent générer des projections...
Les poussières sont des particules fines en suspension dans l’air, qui peuvent pénétrer plus ou moins profondément dans l’organisme humain (par contact cutané,...
Dans le cadre de vos obligations liées à la prévention des risques et de la pénibilité au travail, vous rencontrez des difficultés pour évaluer l’exposition...
Le médecin du travail vous a alerté sur le risque d’apparition de troubles musculo-squelettiques chez certains salariés dont le travail implique une répétitivité...
Plusieurs de vos salariés travaillent en extérieur pour l’aménagement et l’entretien d’espaces verts. Les postures dites pénibles ou contraignantes, qui impliquent...
Selon la CNAMTS, les chutes de hauteur constituent la deuxième cause d’accidents mortels du travail, juste après les accidents de la circulation. Si cette cause d’accident est...
Des glissades, heurts et chutes de plain-pied sont souvent à déplorer parmi les salariés. Bien qu’ils soient le plus souvent bénins, ils peuvent parfois entrainer des...
Certains salariés sont conduits à effectuer des travaux au bord de l’eau (nettoyage des berges d’un cours d’eau ou des abords d’un bassin de rétention) ou au-dessus...
Plusieurs de vos salariés, affectés à un poste sur écran, se plaignent d'une fatigue visuelle, voire d'une baisse de leur vision, de troubles musculaires ou de douleurs...
Les travailleurs de l’atelier sont exposés à un bruit permanent. Vous avez mis à leur disposition des protections auditives et certains vous affirment même être habitués...
Les salariés sont régulièrement amenés à changer une ampoule électrique. La réglementation impose-t-elle d’avoir une habilitation ?
En trois mois dans la société, vous avez eu à faire face à plusieurs départs de feu : un dans la cour à proximité de la zone fumeurs, un autre dans...
Compte tenu de votre activité et de la nature des produits mis en œuvre, vous avez dû, il y a quelques années, vous mettre en conformité au regard de l’arrêté...
L’entreprise souhaite acquérir une nouvelle machine permettant d’augmenter la production. Elle va trouver place au sein de l’atelier. Quelles sont les démarches à...
Pendant l’été, les fortes chaleurs peuvent être à l’origine de troubles pour la santé, voire d’accidents du travail dont certains peuvent être...
L’entreprise vient d’acquérir une nouvelle machine. Celle-ci comporte le marquage « CE » et le vendeur a remis la notice d’instruction et de la déclaration...
L’entreprise utilise régulièrement des équipements de travail dont certains peuvent s’avérer dangereux et peuvent être à l’origine d’accidents...
Vous utilisez de plus en plus de produits chimiques dans vos opérations de maintenance et d’entretien : différentes marques, différents contenants, différents pictogrammes...
Vous avez constaté récemment que vos collaborateurs mélangeaient les produits d’entretien pour, soit disant, plus d’efficacité : détartrant avec de l’eau...
Vos fournisseurs de produits lessiviels et produits chimiques vous ont remis des documents appelés Fiches de Données de Sécurité (FDS). À quoi servent-elles, et que devez-vous...
Vous utilisez différents produits chimiques dans vos process. Les étiquettes ont changé et les informations aussi. Il est difficile de s’y retrouver et les salariés pensent...
Vous êtes alarmé par le nombre de salariés malades depuis quelques jours. Les représentants du personnel vous ont d’ailleurs demandé quelles étaient les mesures...
Dans le cadre de votre évaluation du risque chimique, vous avez identifié quelques produits classés CMR c’est-à-dire cancérogène, mutagène ou toxique...
Suite à la signature d’un important contrat, vous devez contrôler la qualité de vos soudures aux rayons X. Vous avez acquis un appareil permettant ce travail, mais le fabricant...
De plus en plus de salariés sont exposés à des risques biologiques, parfois sans le savoir. Si certaines expositions sont évidentes, connues et maîtrisées (infections...
Votre document unique d’évaluation des risques a mis en évidence l’existence d’un risque significatif d’exposition à des agents chimiques dangereux ou à...
Certains salariés utilisent un véhicule d’entreprise. Est-il possible de vérifier le nombre de points restant sur leur permis de conduire ?
Un commercial terrain fait l’objet d’une suspension de permis de conduire. Faut-il lui imposer de poser des congés pour couvrir cette période ?
Le Code de la route interdit de téléphoner au volant. Comment réagir vis-à-vis des salariés qui disposent de véhicules de fonction et ne respectent pas cette interdiction ?
En matière de déplacement routier, vous êtes tenu à une obligation de sécurité et devez prendre les mesures nécessaires afin de réduire le risque...
Vous souhaitez récompenser les salariés qui disposent d’un véhicule de fonction et qui n’ont pas eu d’accident dans l’année. Est-il possible de mettre...
Les véhicules que vos salariés sont amenés à conduire dans le cadre de leur travail sont parfois anciens. Afin de limiter le risque d’accident, quelles précautions...
Des rumeurs malveillantes sur l’un des salariés circulent au sein de l’entreprise. Vous avez appris l’existence de ces rumeurs par hasard, au détour d’une conversation...
L’entreprise dispose d’un document unique traitant principalement des risques liés à la santé physique des salariés. Vous souhaitez mettre à jour le document...
Un salarié vous informe être victime de harcèlement de la part d’un de ses collègues de travail. Il relate différents faits : calomnies, rumeurs, propos le...
Les chiffres des derniers mois sont moins bons et les responsables de services, conformément à vos directives, ont revu les délais et les objectifs pour redresser la situation. Cette...
L’entreprise se lance sur un nouveau projet. Plusieurs salariés qui n’ont jusqu’alors jamais travaillé ensemble vont être amenés à collaborer. Ils ont...
Les incivilités sont devenues de plus en plus fréquentes. Les salariés doivent faire face à des clients parfois agressifs : menaces orales, bousculades, destruction de...
Le chef d’atelier sollicite le recrutement d’un nouveau salarié au poste de manutentionnaire et vous présente un projet d’annonce pour ce recrutement. Le travail étant...
Des travaux de rénovation doivent être effectués dans les locaux de l’entreprise, pour lesquels vous envisagez de faire appel à une entreprise extérieure. Sachant...
Des entreprises extérieures vont intervenir pour effectuer des travaux au sein de l’entreprise. En votre qualité de responsable de l’entreprise utilisatrice, vous avez initié...
Une entreprise de transport doit intervenir pour procéder à l’enlèvement des marchandises produites chaque début de semaine. Le chargement est effectué sur le site...
Vous avez recours au travail en 3 équipes successives (3 X 8), ce qui implique un décalage, voire une inversion du rythme naturel des salariés concernés. Quelles mesures d’organisation...
Facteur de pénibilité au travail, le travail répétitif qui se caractérise par la répétition d’un même geste doit être précisément...
Les contraintes de production influent nécessairement sur l’organisation du travail. En effet, facteurs économiques et compétitivité de l’entreprise rendent parfois...
Un salarié a opté pour le télétravail. Comment s’assurer que ce télétravail s’effectue dans des conditions respectant les règles de sécurité ?
Dans le cadre de l’actuelle crise sanitaire, les recommandations faites par le gouvernement afin de lutter contre le risque de contamination à la Covid-19 mettent en avant le télétravail....
L’une de vos salariées refuse de se rendre à la visite médicale périodique. Elle invoque ses convictions religieuses comme raison suffisante pour l’en dispenser....
Un salarié va être embauché très prochainement, comment doit-on organiser son suivi médical ?
Un salarié affecté à un poste à risque au sein de l’entreprise doit être reçu par les services de santé au travail dans le cadre du renouvellement...
Les salariés sont convoqués pour passer les examens médicaux organisés par le médecin du travail. Ce temps doit-il être compté comme un temps de travail...
Certains salariés sont soumis à des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité, ou à des conditions de travail nécessitant un suivi médical...
Un salarié qui s’est trouvé à plusieurs reprises en arrêt de travail pour maladie vient de faire l’objet d’un avis d’inaptitude par le médecin...
Un salarié revient d’une visite médicale auprès du médecin du travail qui a émis un certain nombre de recommandations et de restrictions d’aptitude. Ainsi,...
Vous venez de recevoir, après la visite médicale dont vient de bénéficier un salarié, un avis médical qui vous semble inacceptable, parce qu’il comporte...
Vous avez engagé un ou plusieurs apprentis dont vous devez nécessairement faire constater l’aptitude au poste ou à exécuter certains travaux. Mais le service de santé...
Un salarié de l’entreprise a été victime d’un accident de la route. Il souffre d’une entorse cervicale et de plusieurs commotions. Avant de rejoindre son domicile,...
Un salarié vous informe que l’un de ses collègues s’est blessé avec des outils alors qu’il les manipulait pour les placer dans les caisses de rangement. L’accident...
Un accident survient durant la période de crise sanitaire. L’activité de l’entreprise est désorganisée, une partie des équipes travaillent sur site, une autre...
Alors qu’une salariée de l’entreprise était debout sur une chaise pour chercher un dossier sur l’étagère supérieure de l’armoire, un autre salarié...
À la suite d’un accident du travail, une analyse a été menée pour comprendre les causes de sa survenue. Différentes anomalies ont été détectées....
Vous réalisez systématiquement un arbre des causes permettant d’identifier les faits suite à chaque accident du travail et force est de constater qu’ils ont de nombreux...
Un salarié de l’entreprise a été victime d’un grave accident. Deux collègues présents à ses côtés ont été témoins...
L’entreprise subit des accidents de travail. Comment mettre en place des indicateurs sur la fréquence et la gravité des accidents de travail afin de suivre l’évolution...
Vous avez constaté que les accidents de travail étaient plus nombreux pour les intérimaires que pour les travailleurs permanents. Il est donc important de mettre en place une surveillance...
Un salarié indique qu’il a été victime d’un accident du travail, mais vous avez des doutes sur le fait qu’il se soit réellement blessé au travail. Est-il...
Votre expert-comptable vous a conseillé de vérifier votre relevé de compte employeur annuel en ligne. À quoi correspond ce document ?
Un salarié a fait un arrêt cardiaque. Les secours sont rapidement intervenus et il est, aujourd’hui, sain et sauf. Le médecin du SAMU vous a conseillé de former au moins...
Sur les conseils de votre médecin du travail, vous avez fait l’acquisition d’un défibrillateur. Il est là, installé mais qui peut s’en servir et comment l’utiliser ?
Dans le cadre de la rédaction de la fiche d’entreprise, votre médecin du travail vous a demandé la liste des secouristes de l’entreprise et le contenu de leur formation,...
Dans le cadre de la rédaction de votre document unique d’évaluation des risques, vous avez constaté que les conditions des voies de circulation « pompiers »...
Un salarié s’est coupé à la main en utilisant son cutter. Au moment d’utiliser la trousse de secours, vous avez constaté qu’elle était vide. Comment...
Un apprenti rencontre d’importantes difficultés dans le cadre de l’accomplissement de ses missions de travail en raison de problèmes de santé. Il est à craindre...
L’un de vos salariés a été arrêté plusieurs mois suite à un accident du travail. Lors de la visite de reprise, le médecin du travail a rendu un avis...
Suite à un accident du travail, un salarié a été reconnu inapte à son poste par le médecin du travail. L’inaptitude est temporaire et partielle et le médecin...
Dans le cadre d’une procédure pour inaptitude, le médecin du travail peut conseiller le télétravail comme solution de reclassement. Faut-il suivre sa recommandation ?
Chaque hiver, de nombreux salariés sont en arrêt maladie pour des grippes, bronchites, gastroentérites, etc., ce qui désorganise le fonctionnement de l’entreprise. Comment...
Une pandémie est une épidémie de très grande envergure, qui se développe sur un vaste territoire, en dépassant les frontières des États. Les salariés...
L’absence prolongée d’un de vos salariés pèse sur la charge de travail de ses collègues. Vous vous êtes rendu compte que pour absorber la charge de travail...
Suite aux nombreuses absences pour maladie de l’un de vos salariés, vous ne trouvez pas justifié de maintenir la prime de vacances habituellement versée. Mais avez-vous réellement...
Un salarié tombe malade alors qu’il est en congés payés. Est-ce que le congé du salarié doit être prolongé ou reporté du fait de l’arrêt...
La caisse d’assurance maladie vous a informé d’une déclaration de maladie professionnelle provenant d’un salarié de l’entreprise. Selon vous, le lien n’est...
Suite à un accident de la route, l’un de vos salariés n’est pas en mesure de reprendre pleinement son poste de travail. Son médecin préconise un temps partiel thérapeutique...
L'une de vos salariées vous annonce qu'elle est enceinte. Avez-vous à prévoir des aménagements de poste durant la grossesse de votre salariée ? Comment réagir...
L'une de vos salariées vous annonce qu'elle est enceinte. Avez-vous à prévoir des aménagements d’horaires ?
L'une de vos salariées est enceinte. Bénéficie-t-elle d’autorisations d’absence spécifiques ?
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