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Santé sécurité au travail : mode d’emploi pour les TPE-PME
Risques et conditions de travail
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Fiches Pratiques
48 documents
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Éviter les risques liés aux manutentions manuelles
BST.02.1.010
L’analyse des accidents et incidents survenus au sein de l’entreprise démontre que ceux-ci sont en majorité dus aux manutentions manuelles. Vous constatez par ailleurs une démotivation...
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Éviter les risques liés aux projections
BST.02.1.020
Dans l’environnement de travail, les procédés de production, les équipements de travail, les interactions entre activités peuvent générer des projections...
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Éviter les risques liés aux poussières
BST.02.1.030
Les poussières sont des particules fines en suspension dans l’air, qui peuvent pénétrer plus ou moins profondément dans l’organisme humain (par contact cutané,...
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Éviter les risques liés aux vibrations
BST.02.1.040
Dans le cadre de vos obligations liées à la prévention des risques et de la pénibilité au travail, vous rencontrez des difficultés pour évaluer l’exposition...
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Identifier les facteurs favorisant l'apparition de troubles musculo-squelettiques (TMS)
BST.02.1.050
Le médecin du travail vous a alerté sur le risque d’apparition de troubles musculo-squelettiques chez certains salariés dont le travail implique une répétitivité...
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Limiter les postures contraignantes
BST.02.1.060
Plusieurs de vos salariés travaillent en extérieur pour l’aménagement et l’entretien d’espaces verts. Les postures dites pénibles ou contraignantes, qui impliquent...
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Éviter le risque de chutes de hauteur
BST.02.1.070
Selon la CNAMTS, les chutes de hauteur constituent la deuxième cause d’accidents mortels du travail, juste après les accidents de la circulation. Si cette cause d’accident est...
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Prévenir les glissades et chutes de plain-pied
BST.02.1.080
Des glissades, heurts et chutes de plain-pied sont souvent à déplorer parmi les salariés. Bien qu’ils soient le plus souvent bénins, ils peuvent parfois entrainer des...
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Prévenir le risque de noyade
BST.02.1.085
Certains salariés sont conduits à effectuer des travaux au bord de l’eau (nettoyage des berges d’un cours d’eau ou des abords d’un bassin de rétention) ou au-dessus...
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Améliorer le confort du travail sur écran
BST.02.1.090
Plusieurs de vos salariés, affectés à un poste sur écran, se plaignent d'une fatigue visuelle, voire d'une baisse de leur vision, de troubles musculaires ou de douleurs...
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S'assurer que le niveau de bruit ne crée pas de risque pour l'audition
BST.02.1.100
Les travailleurs de l’atelier sont exposés à un bruit permanent. Vous avez mis à leur disposition des protections auditives et certains vous affirment même être habitués...
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Intervenir sur une installation électrique
BST.02.1.110
Les salariés sont régulièrement amenés à changer une ampoule électrique. La réglementation impose-t-elle d’avoir une habilitation ?
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Prévenir le risque incendie
BST.02.1.120
En trois mois dans la société, vous avez eu à faire face à plusieurs départs de feu : un dans la cour à proximité de la zone fumeurs, un autre dans...
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Être vigilant sur le risque d'explosion
BST.02.1.130
Compte tenu de votre activité et de la nature des produits mis en œuvre, vous avez dû, il y a quelques années, vous mettre en conformité au regard de l’arrêté...
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Se prémunir contre les risques liés aux équipements de travail
BST.02.1.140
L’entreprise souhaite acquérir une nouvelle machine permettant d’augmenter la production. Elle va trouver place au sein de l’atelier. Quelles sont les démarches à...
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Prévenir le risque de canicule au travail
BST.02.1.150
Pendant l’été, les fortes chaleurs peuvent être à l’origine de troubles pour la santé, voire d’accidents du travail dont certains peuvent être...
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S’assurer de la conformité des équipements de travail
BST.02.1.160
L’entreprise vient d’acquérir une nouvelle machine. Celle-ci comporte le marquage « CE » et le vendeur a remis la notice d’instruction et de la déclaration...
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Assurer les vérifications réglementaires des équipements de travail
BST.02.1.170
L’entreprise utilise régulièrement des équipements de travail dont certains peuvent s’avérer dangereux et peuvent être à l’origine d’accidents...
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Être vigilant sur le stockage des produits chimiques
BST.02.2.010
Vous utilisez de plus en plus de produits chimiques dans vos opérations de maintenance et d’entretien : différentes marques, différents contenants, différents pictogrammes...
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Contrôler l'usage des produits d'entretiengratuit BST.02.2.020
Vous avez constaté récemment que vos collaborateurs mélangeaient les produits d’entretien pour, soit disant, plus d’efficacité : détartrant avec de l’eau...
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Lire les fiches de données de sécurité
BST.02.2.030
Vos fournisseurs de produits lessiviels et produits chimiques vous ont remis des documents appelés Fiches de Données de Sécurité (FDS). À quoi servent-elles, et que devez-vous...
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Décrypter l'étiquetage des produits chimiques
BST.02.2.040
Vous utilisez différents produits chimiques dans vos process. Les étiquettes ont changé et les informations aussi. Il est difficile de s’y retrouver et les salariés pensent...
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Protéger les salariés des risques d'infection ou de contamination
BST.02.2.050
Vous êtes alarmé par le nombre de salariés malades depuis quelques jours. Les représentants du personnel vous ont d’ailleurs demandé quelles étaient les mesures...
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Prévenir le risque CMR
BST.02.2.060
Dans le cadre de votre évaluation du risque chimique, vous avez identifié quelques produits classés CMR c’est-à-dire cancérogène, mutagène ou toxique...
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Limiter l'exposition aux radiations et rayonnements
BST.02.2.070
Suite à la signature d’un important contrat, vous devez contrôler la qualité de vos soudures aux rayons X. Vous avez acquis un appareil permettant ce travail, mais le fabricant...
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Prévenir le risque d’exposition aux agents pathogènes
BST.02.2.080
De plus en plus de salariés sont exposés à des risques biologiques, parfois sans le savoir. Si certaines expositions sont évidentes, connues et maîtrisées (infections...
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Établir la fiche de poste pour informer les salariés du risque chimique
BST.02.2.090
Votre document unique d’évaluation des risques a mis en évidence l’existence d’un risque significatif d’exposition à des agents chimiques dangereux ou à...
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S'assurer de la validité du permis de conduire d'un salarié itinérant
BST.02.3.010
Certains salariés utilisent un véhicule d’entreprise. Est-il possible de vérifier le nombre de points restant sur leur permis de conduire ?
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Que faire en cas de retrait ou suspension du permis de conduire d'un salarié itinérant ?
BST.02.3.020
Un commercial terrain fait l’objet d’une suspension de permis de conduire. Faut-il lui imposer de poser des congés pour couvrir cette période ?
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Réglementer l'usage du téléphone au volant
BST.02.3.030
Le Code de la route interdit de téléphoner au volant. Comment réagir vis-à-vis des salariés qui disposent de véhicules de fonction et ne respectent pas cette interdiction ?
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Accorder des temps suffisants pour le trajet
BST.02.3.040
En matière de déplacement routier, vous êtes tenu à une obligation de sécurité et devez prendre les mesures nécessaires afin de réduire le risque...
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Respecter l'interdiction de prime de non-accident pour les utilisateurs de véhicules de fonction
BST.02.3.050
Vous souhaitez récompenser les salariés qui disposent d’un véhicule de fonction et qui n’ont pas eu d’accident dans l’année. Est-il possible de mettre...
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Entretenir les véhicules de fonction
BST.02.3.060
Les véhicules que vos salariés sont amenés à conduire dans le cadre de leur travail sont parfois anciens. Afin de limiter le risque d’accident, quelles précautions...
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Violence, intimidation
BST.02.4.010
Des rumeurs malveillantes sur l’un des salariés circulent au sein de l’entreprise. Vous avez appris l’existence de ces rumeurs par hasard, au détour d’une conversation...
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Reconnaitre les situations de stress au travail
BST.02.4.020
L’entreprise dispose d’un document unique traitant principalement des risques liés à la santé physique des salariés. Vous souhaitez mettre à jour le document...
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Lutter contre le harcèlement
BST.02.4.030
Un salarié vous informe être victime de harcèlement de la part d’un de ses collègues de travail. Il relate différents faits : calomnies, rumeurs, propos le...
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Le stress lié au managementgratuit BST.02.4.040
Les chiffres des derniers mois sont moins bons et les responsables de services, conformément à vos directives, ont revu les délais et les objectifs pour redresser la situation. Cette...
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Organiser le travail en équipe
BST.02.4.050
L’entreprise se lance sur un nouveau projet. Plusieurs salariés qui n’ont jusqu’alors jamais travaillé ensemble vont être amenés à collaborer. Ils ont...
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Contacts avec la clientèle/les fournisseurs : prévenir les incivilités
BST.02.4.060
Les incivilités sont devenues de plus en plus fréquentes. Les salariés doivent faire face à des clients parfois agressifs : menaces orales, bousculades, destruction de...
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Lutter efficacement contre les discriminations
BST.02.4.070
Le chef d’atelier sollicite le recrutement d’un nouveau salarié au poste de manutentionnaire et vous présente un projet d’annonce pour ce recrutement. Le travail étant...
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Assurer l'accueil sécurité
BST.02.5.010
Des travaux de rénovation doivent être effectués dans les locaux de l’entreprise, pour lesquels vous envisagez de faire appel à une entreprise extérieure. Sachant...
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Rédiger le plan de prévention
BST.02.5.020
Des entreprises extérieures vont intervenir pour effectuer des travaux au sein de l’entreprise. En votre qualité de responsable de l’entreprise utilisatrice, vous avez initié...
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Mettre en place le protocole de chargement/déchargement
BST.02.5.030
Une entreprise de transport doit intervenir pour procéder à l’enlèvement des marchandises produites chaque début de semaine. Le chargement est effectué sur le site...
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Organiser le travail en équipes successives alternantes
BST.02.6.010
Vous avez recours au travail en 3 équipes successives (3 X 8), ce qui implique un décalage, voire une inversion du rythme naturel des salariés concernés. Quelles mesures d’organisation...
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Diagnostiquer le travail répétitif
BST.02.6.020
Facteur de pénibilité au travail, le travail répétitif qui se caractérise par la répétition d’un même geste doit être précisément...
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S'adapter aux contraintes de production
BST.02.6.030
Les contraintes de production influent nécessairement sur l’organisation du travail. En effet, facteurs économiques et compétitivité de l’entreprise rendent parfois...
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Veiller aux conditions de travail du télétravailleur
BST.02.6.040
Un salarié a opté pour le télétravail. Comment s’assurer que ce télétravail s’effectue dans des conditions respectant les règles de sécurité ?
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Choisir le télétravail comme mesure de prévention dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19
BST.02.6.050
Dans le cadre de l’actuelle crise sanitaire, les recommandations faites par le gouvernement afin de lutter contre le risque de contamination à la Covid-19 mettent en avant le télétravail....
Modèles
25 documents
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Plan de prévention
MOD.1354
Vous devez établir un plan de prévention pour éviter tout risque d'interférences entre votre propre activité et celle de l'entreprise dans laquelle vous intervenez ou qui intervient chez vous.
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Règlement relatif aux voitures de fonction
MOD.2109
Vous souhaitez mettre en place un règlement récapitulant les conditions d'utilisation des véhicules de fonction, de sorte à pouvoir alléger le contenu de la clause incluse dans le contrat de travail.
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Risque ATEX : tableau de synthèse des zones ATEX
MOD.2766
Vous devez subdiviser en zones les emplacements où le risque ATEX peut se présenter.
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Note de service relative au contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicule de l'entreprise
MOD.2882
Le risque routier est un risque majeur d'accident du travail et la prévention de ce risque doit faire l'objet de mesures formalisées dans l'entreprise.
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Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) en télétravail à temps plein
MOD.3298
La loi définit le télétravail comme toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait pu être exécuté dans l'entreprise est effectué par un salarié en dehors, de façon régulière...
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Grille d'évaluation des risques dus aux équipements de travail (machines) en place
MOD.4004
Pour assurer la santé et sécurité des travailleurs, vous devez procéder à l'évaluation des risques liés aux équipements de travail utilisés.
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Clause de détention du permis de conduire
MOD.4502
Il est possible de prévoir dans le contrat de travail une clause faisant de la détention du permis de conduire un élément essentiel de la relation de travail.
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Sanctions civiles et pénales du harcèlement moral et sexuel
MOD.4759
L'auteur du harcèlement est passible de sanctions disciplinaires, de peines d'amende et d'emprisonnement, ainsi que du versement de dommages et intérêts à l'encontre de sa victime.
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Courrier de sensibilisation du personnel d'encadrement aux risques liés au harcèlement
MOD.4934
Vous souhaitez mettre en place des actions de sensibilisation spécifiques à destination de tous les encadrants, visant à mieux appréhender le risque de harcèlement au travail.
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Affiche Accident de plain-pied
MOD.5073
Les accidents de plain-pied se situent en deuxième position en termes de nombre daccidents avec arrêt et de nombre daccidents avec incapacité permanente.
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Affiche « Bruit »
MOD.5075
On peut définir le bruit comme un son qui provoque une sensation acoustique désagréable, gênante, voire dangereuse pour la santé.
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Affiche Chutes de hauteur
MOD.5076
Tous les travailleurs peuvent être exposés au risque de chute de hauteur et non pas uniquement ceux travaillant dans le secteur du BTP.
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Affiche Explosion
MOD.5078
Les explosions sont à l'origine de blessures graves, voire de décès et de dégâts matériels considérables.
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Affiche Incendie
MOD.5079
Si le feu peut entrainer des brûlures, des explosions et parfois des effondrements de structures, les principaux risques pour l'homme et ses activités sont liés à la présence de fumées et de particules.
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Affiche Port de charges
MOD.5080
Un port de charges fréquent, des charges trop lourdes ou une mauvaise posture peuvent entrainer des troubles musculo-squelettiques, des lombalgies, des déchirures musculaires ou tendineuses, etc.
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Affiche « Vibrations »
MOD.5083
Les vibrations vont provoquer dans un premier temps une simple gêne (mal de dos ou fatigue) et à plus long terme, des maladies professionnelles.
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Affiche Étiquettes produits chimiques
MOD.5084
L'étiquetage doit vous informer sur les dangers des produits et substances utilisés.
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Affiche Nouveaux pictogrammes de danger
MOD.5085
Connaitre les pictogrammes de danger est indispensable pour prendre les mesures de prévention adéquates.
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Tableau des actions de prévention des risques liés aux vibrations mécaniques
MOD.5088
Des actions techniques, organisationnelles ou médicales peuvent être mises en oeuvre pour prévenir et limiter les risques liés aux vibrations mécaniques.
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Affiche Projections et éclaboussures
MOD.5100
Une contamination cutanée ou oculaire peut intervenir, pour des produits sous forme liquide ou en poudre lors de l'ouverture de l'emballage ou lors d'une opération de transvasement.
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Tableau des comptabilités chimiques
MOD.5102
Certains produits chimiques sont totalement incomptabiles et ne peuvent en aucun cas être stockés ensemble.
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Affiche Produits dangereux
MOD.5104
Les produits dangereux sont identifiés par leur étiquetage, qui comporte des symboles noirs sur fond blanc et des informations écrites.
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Fiche de signalement d'une incivilité/agression
MOD.5146
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Compte professionnel de prévention : déclaration des facteurs de risques
MOD.5282
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Lettre de premier avertissement
MOD.773
Suite à une faute sans gravité, vous pouvez toutefois décider de sanctionner un salarié afin de le dissuader de recommencer.
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