CSE : Agir en instance unique Référence : CSE.08.8.030

Identifier les causes d'un accident ou d'une maladie

Effectifs concernés : Tous

Aux termes des dispositions du Code de la Sécurité sociale, l’accident de travail est celui « survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise ».

Notre droit de la Sécurité sociale définit, par ailleurs, la maladie comme professionnelle lorsqu’elle est la conséquence de l’exposition du salarié à un risque physique, chimique ou biologique.

L’accident de travail et la maladie professionnelle sont des événements à causes multiples. Il faut arriver à identifier l'ensemble de ces causes afin d’éliminer, ou a minima réduire les plus déterminantes.

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