CSE : Agir en instance unique Référence : CSE.08.6.140

Identifier les risques liés au télétravail

Effectifs concernés : Tous

La mise en place du télétravail, et notamment lorsqu’elle résulte d’une réelle aspiration du travailleur, peut présenter de nombreux avantages pour le salarié comme pour l’employeur : plus grande autonomie, réduction de la fatigue par la suppression des temps de trajets, etc. Toutefois, le télétravail peut également générer des risques que l’employeur doit évaluer et minimiser par la mise en place de mesures de prévention. Les élus du CSE détiennent, au même titre que les services de médecine du travail, un rôle essentiel dans la prévention de ces risques en tant qu’interlocuteurs privilégiés des télétravailleurs.

Sauf circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure, le télétravail est mis en place par accord collectif ou, à défaut, dans le cadre d’une charte élaborée par l’employeur après avis du comité social et économique. En l’absence d’accord collectif ou de charte, il peut être mis en place par commun accord entre l’employeur et le salarié.

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