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Batterie

Application :
Les batteries, astreintes à l'application d'un signe distinctif, doivent être munies d'un symbole, formé du dessin d'une poubelle barré d'une croix et du symbole chimique du métal lourd considéré comme substance nocive déterminante selon la classification.

Conduite à tenir :
Des batteries ainsi identifiées doivent être reprises par le fabricant, éventuellement par le revendeur ou le débiteur.
L'utilisateur final est obligé de restituer des batteries usagées contenant des substances nocives à un revendeur ou à des stations de recyclage aménagées dans ce but par les représentants de droit public pour l'élimination des déchets.
Ne pas jeter de batteries dans la poubelle !

Placement :
Dessin et symbole chimique doivent être configurés et placés de façon bien visible, lisible et durable.
Le symbole chimique (Cd, Hg ou Pb) est reproduit sous le dessin. 
La dimension du symbole chimique occupe au moins le quart de la dimension prévue pour l'ensemble du symbole dessiné.

Dimensions du symbole :
Dimension minimale conseillée         5 mm 

Les dimensions du symbole occupent 3 % du plus grand côté de la batterie, avec cependant un maximum de 5 cm x 5 cm. 
Pour des batteries de forme cylindrique, le symbole occupe 3 % de la moitié de la hauteur du cylindre, avec cependant un maximum de 5 cm x 5 cm. Si la dimension du symbole occupe, en raison des dimensions de la batterie, moins de 0,5 cm x 0,5 cm, le symbole peut être imprimé sur l'emballage avec une dimension de 1 cm x 1 cm. 

Couleurs :
-

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