Obligations et bonnes pratiques en santé sécurité au travail Référence : GST.03.4.060

Le télétravail et le travail à domicile

Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l’employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication.

Le télétravail doit permettre aux salariés de disposer des mêmes droits que les salariés présents en entreprise. Toutefois, en raison des particularités qu’il présente, certaines règles doivent être respectées par l’employeur pour sa mise en place et à l’égard des télétravailleurs.

Le télétravail doit être distingué du travail à domicile (bien que les deux puissent se combiner dans certains cas). Ce dernier correspond à des travaux effectués contre une rémunération forfaitaire fixée à l’avance, sur la base d’un tarif horaire et d’un temps d’exécution. Les travailleurs à domicile peuvent travailler seuls ou avec l’aide de leur famille ou d’un auxiliaire.

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