Obligations et bonnes pratiques en santé sécurité au travail Partie 1

L'organisation de la sécurité et des conditions de travail

Ressources internes

• Les principes généraux de prévention et l'obligation générale de sécurité
• Concevoir les lieux et les conditions de travail
• L’organisation de la prévention contre le virus de la Covid-19
• La responsabilité civile de l’employeur
• Le risque pénal
• La faute intentionnelle ou inexcusable de l'employeur
• La délégation de pouvoirs en santé sécurité et conditions de travail
• Le salarié compétent en santé sécurité au travail
• Les relais santé sécurité au sein du personnel
• Faire face à un danger grave et imminent
• Négocier sur la santé, la sécurité et les conditions de travail

Responsabilités des salariés

• Prendre soin de sa sécurité et de celle des autres
• La procédure de droit d'alerte
• Le respect des règles de sécurité et l’exercice du droit de retrait
• Le rôle de l'encadrement de proximité en matière de prévention
• La formation des salariés à la sécurité
• Associer les salariés à la démarche de prévention des risques
• La responsabilité pénale du salarié

Rôle du CSE dans la prévention des risques

• Les missions du CSE en santé sécurité au travail
• La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
• Les missions particulières du CSE dans les établissements à haut risque industriel
• Les réunions du CSE
• L'ordre du jour et le procès-verbal de réunion du CSE
• Le droit d'alerte du CSE en cas de risque grave sur la santé publique ou l'environnement
• Le pouvoir d'inspection et d'enquête du CSE
• L’information du CSE
• La consultation du comité social et économique
• La formation santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE
• La protection des membres du CSE
• Le rôle du CSE ou de la CSSCT en cas de coactivité d'entreprises
• La commission santé, sécurité et conditions de travail élargie
• Le fonctionnement de la CSSCT élargie
• La participation du CSE au choix d'un nouvel équipement ou d'une technologie nouvelle
• La participation du CSE à l'analyse des risques des nouveaux postes de travail
• Le recours du CSE à un expert en santé, sécurité et conditions de travail
• Méthode de résolution de problèmes en santé sécurité au travail par le CSE
• Optimiser le fonctionnement du CSE

Intervenants extérieurs

• Les missions de l'inspection du travail en santé sécurité au travail
• La portée des recommandations de la CNAMTS et des CARSAT
• Le rôle du contrôleur sécurité
• Les services de prévention et de santé au travail : rôle et missions
• Les différences entre médecin traitant, médecin du travail et médecin-conseil
• Les moyens d'action du médecin du travail
• Le rôle des services de santé au travail de proximité
• Les intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP)
• Le contrat de prévention et les aides financières des CARSAT
• Le fonds pour l'amélioration des conditions de travail
• L’aide à l'adaptation des postes de travail

Management de la santé sécurité et systèmes de management intégrés QSE

• Simplifier le management de la santé sécurité au travail
• Choisir un système de management de la santé sécurité au travail
• Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement
• Définir des objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité
• Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité au travail
• Anticiper et gérer en équipe les dérives en santé sécurité et environnement
• Améliorer qualité, sécurité et impact sur l'environnement par la méthode « 5S »
• Favoriser le traitement des anomalies et l'amélioration continue en QHSE
• Résoudre les problèmes par la concertation
• Les liens entre prévention, responsabilité sociétale de l'entreprise et développement durable
• Mettre en place un système de management environnemental
• La gestion des déchets par un système de management environnemental (SME)
• Les acteurs externes à l'entreprise concernés par le management environnemental