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Responsable et Gestionnaire Paie BTP

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Calcul de l’effectif de référence de l’entreprise

Contexte

Pour déterminer l’assujettissement de l’entreprise à certaines cotisations sociales, pour connaître les dates d’exigibilité des déclarations sociales ou de paiement des charges sociales, ou pour apprécier le bénéfice d’exonérations sociales, il est important de connaître l’effectif de l’entreprise. Il existe deux méthodes de calcul.

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