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Temps de trajet du personnel de chantier en cas de petits déplacements

Contexte

Un salarié de chantier en petits déplacements voit son temps de trajet changer de façon régulière en fonction du lieu d’accomplissement de ses tâches. Ce temps de trajet peut ou non être considéré comme du temps de travail effectif. Les conséquences sont importantes car, s'il est reconnu comme temps de travail effectif, ce temps de trajet entre dans le décompte pour la détermination des heures supplémentaires, des durées maximales de travail et doit être rémunéré intégralement sur la base de la rémunération habituelle du salarié. Pour déterminer la nature du temps de trajet, il convient d’observer comment en pratique le trajet est accompli par le personnel se rendant sur chantier et bénéficiant du régime des petits déplacements.

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